Habous Au Maroc

Formes de résistance du droit coutumierDroit coutumier amazigh face aux processus d’institution et d’imposition de la législation nationale au Maroc Rapport établi par : El Khatir ABOULKACEM 0Objet et problématique…………………………………..………………………………..2 I. Considérations générales sur le droit coutumier…………………….………………..5 a. l’azrf dans les chroniques historiques ……………………..…………………………..5 b. la production sur la coutume……………………………………………..……………7 c. les coutumiers écrits ………………………………………………………...…………

71 75 78 83 87 90 91 95 - CONCLUSION 97 3 INTRODUCTION GENERALE Située à l’extrême nord du pays, la Province de Tétouan joue le rôle vital du ‘‘feuillage bruissant aux vents de l’Europe’’ de ce grand arbre appelé Royaume du Maroc, que feu SA MAJESTE LE ROI HASSAN II puisse le tout puissant ait son âme en sa sainte miséricorde, a évoqué avec tant d’amour et de vénération dans son célèbre ouvrage ‘‘LE DEFI’’. Longtemps métropole de la grande Andalousie, cette vieille cité

 Royaume du Maroc Institut des Techniciens Spécialisés En Mécanique Agricole et Equipement Rural Bouknadel/Salé Option : Electromécanique Rapport de stage : MAINTENANCE ET GESTION DES EQUIPEMENTS ELECTRO ET HYDROMECANIQUE Réalisé Par : Guenti Anouar Encadré par : Mr. SAMIR AKCHMAR Mr. SAMLANI AHMED Durée Du Stage : Un Mois Fait à : ORMVAG Souk El Arbaa Année universitaire 2010 / 2011 Remerciements Au terme de ma formation, je tiens

Royaume du Maroc Direction des Etudes et des Prévisions Financières   Tableau de bord social Septembre 2009 SOMMAIRE Note de présentation Population et ménages…………………………………..…………………..………………………1 Indicateurs relatifs à la population Indicateurs relatifs aux ménages Activité, emploi et chômage…………….…………………………………………………………...8 Indicateurs relatifs à l'activité Indicateurs relatifs au chômage Indicateurs relatifs à l'emploi Education et formation…………………………………………...…………..…….…...………….15 Indicateurs

réalisant les projets prévus dans les secteurs où le gouvernement dispose d'une vision claire et précise. Tant et si bien que le Maroc est devenu un immense chantier foisonnant de projets structurants, tant au niveau local que régional et national. Mais, nous n'aurions pu parvenir à ce résultat sans la confiance des citoyens et des investisseurs, et sans la crédibilité dont le Maroc jouit auprès de ses partenaires étrangers grâce à son attachement aux règles de bonne gouvernance. » Extrait du discours

INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : PARTIE PRATIQUE CHAPITRE I : LA NOUVELLE STRATEGIE AGRICOLE AU MAROC (PLAN VERT) : LES CLES DE LA REUSSITE. Section 1 : économie agricole 1- Les premières ébauches d’économie agricole (olivier de serres) 2- les premières théories économiques sur la production agricole(les physiocrates) 3- La théorie de la productivité marginale (Johann Heinrich Von Thünen ) 4- Modernisation et développement de l agriculture (politique agricole) Section

D’AMENAGEMENT DE LA VALLEE DU BOUREGREG : UN PROJET SOCIAL ? Focus sur les populations des pêcheurs, poissonniers et barcassiers 2010-2011 Directeur de recherche SEMMOUD Nora HAMIDI Leïla A Amal et Meryem Hamidi, à Halima Abdelmoumen Hamidi, sans qui le Maroc ne me serait pas aussi cher. 1 LE PROJET D’AMENAGEMENT DE LA VALLEE DU BOUREGREG : UN PROJET SOCIAL ? Focus sur les populations des pêcheurs, poissonniers et barcassiers 20010-2011 HAMIDI Leïla Directeur de recherche SEMMOUD Nora 2 AVERTISSEMENT

rentrent pas dans le champ d’application du dahir du 24 mai 1955. En pratique tous les immeubles peuvent servir à une activité commerciale, mais certains immeubles ne permettent l’acquisition du droit au renouvellement du bail. Ce sont les immeubles Habous, les immeubles relevant du domaine privé de l’Etat et des collectivités publiques et les terrains nus. 2. le refus du renouvellement de bail Si le propriétaire estime que le bail doit être résilié, et refuse alors d’en renouveler la durée, il

extérieur. Les pays et régions francophones américains : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Haï Québec, Louisiane, Nouvelle-Angleterre. ti, En Afrique on compte 45 millions de francophones, dont plus de moitié se trouvent dans les pays du Maghreb (le Maroc, l’Algérie, la Tunisie). Le français est reconnu comme langue officielle dans la plupart des pays de l’Afrique «noire» . En Afrique, le français a été impose par la colonisation au XIX siècle. La décolonisation devait entraîner des revendications

Accès à la justice   Les recours contre les violations des droits sociaux au Maroc Constituée  de  60  éminents  juges  et  avocats  du  monde  entier,  la  Commission   Internationale  de  Juristes  (CIJ)  œuvre  pour  la  promotion  et  la  protection  des  droits   humains  dans  le  cadre  de  l’Etat  de  droit.  Elle  dispose  d’une  expertise  juridique  unique   pour  développer  et  renforcer  les  systèmes  de  justice  nationaux  et  internationaux.   Créée  en  1952  et  active  sur