Hans Kelsen

par une remise en cause du volontarisme juridique et par un renouveau du droit naturel. a) – La théorie pure du droit Cette école incarnée par Hans KELSEN, trouve qu’il n’y a pas de dualité entre l’Etat et le droit. L’Etat n’est rien d’autre que le droit, c’est-à-dire un ordonnancement juridique dénué de souveraineté. La théorie de KELSEN repose sur une loi dite de normativité qui forme un système juridique hiérarchisé : chaque norme tire sa force obligatoire d’une norme qui lui est supérieure

présent, la règle de droit à été définie vis-à-vis à son fond (contenu), mais il est aussi possible de retenir une définition formelle (de forme) qui ne s’attache qu’à la forme.  De manière générale, le courant normatif (de norme) représenté par Hans Kelsen, retient qu’une règle est valable lorsque son auteur a été habilité à l’édicter (la formuler).  C'est-à-dire qu’un organe peut créer une règle de droit valide lorsqu’une entité hiérarchiquement supérieure lui donne l’autorisation.  Ex : les législateurs

en déclarant que le traité a une valeur inférieur à celle de la Constitution. Cette décision s'oppose à la décision Costa contre Enel. Ainsi en 1975 La Constitution est au sommet dans la hiérarchie des normes, au dessus du droit communautaire. Hans Kelsen est l'auteur de la théorie du « droit pur «  mais aussi le fondateur du droit positiviste. Selon lui, toutes normes juridiques reçoit sa validité de sa conformité à une norme supérieure et par cette théorie il conçoit la hiérarchie des normes du

Péguy Charles a dit : « Le gouvernement parlementaire n’est pas tant le gouvernement de la tribune ; et même, il n’est pas tant le gouvernement des commissions ; il est le gouvernement des couloirs». Selon le juriste austro-américain Hans Kelsen, le parlement est l’assemblée élue qui assure la représentation du peuple, il serait donc le destin de la démocratie. Dans son sens le plus courant,le parlement aurait deux fonctions c’est-à-dire qu’il détient le pouvoir législatif et il contrôle aussi

Constitution apparaît dès lors comme la norme juridique suprême, sans que pour autant soit envisagée une réflexion approfondie quant à cette supériorité. Il faudra attendre véritablement le XXème siècle et la théorisation de la hiérarchie des normes par Hans Kelsen pour tirer toutes les conséquences de cette suprématie de la Constitution sur les autres normes juridiques, et notamment la nécessité d’un contrôle de constitutionnalité des lois. Ce dernier s’est développé en Europe par quatre vagues successives :

« interdit de fumer » ne tire pas son caractère obligatoire parce qu’il nuit aux autres, mais parce qu’elle émane d’une autorité compétente. Ce qui justifie le caractère contraignant, c’est la compétence de celui qui l’a prise. Juriste très connu, Hans Kelsen, qui a écrit un livre connu, qui présente le droit comme une pyramide de norme. Aujourd’hui le courant qui prévaut est le courant positivisme. Cependant ce courant pose des questions : - Si la norme inférieure est conforme à la norme supérieure

date de la Constitution Autrichienne de 1920 qui donna lieu à la célèbre étude de Hans KELSEN et la distinction qu’il opère entre ce modèle, que le doyen FAVOREU qualifiera d’« européen, » et le modèle « Américain » de justice constitutionnelle, après l’arrêt fondateur de 1803 « Marbury v. Madison. » Ainsi, même dans le cas Américain, cette « garantie juridictionnelle de la Constitution » (titre de l’article de KELSEN à la RDP de 1928 !) n’avait pas été mis en place clairement à l’origine par les pères

celui qui c’est penché le plus sur la notion d’Etat de droit est le juriste autrichien Hans Kelsen au début du XXème siècle. En effet, il redéfinit l’Etat de droit comme un Etat dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de manière à limiter sa puissance. Cette notion, il l’illustrera avec sa fameuse pyramide de la hiérarchie des normes connue par tous les juristes sous le nom de pyramide de Kelsen. On comprend donc bien de part son histoire que la notion d’Etat de Droit peut se rapporter

du droit international marquée notamment par l’extension du champ matériel de la discipline. Cette analyse est suivie d’une réflexion sur la notion d’ordre juridique qui s’appuie sur une comparaison des définitions proposées respectivement par Hans Kelsen et Michel Virally. Outre qu’elle permet de mettre en évidence la différence entre l’ordre juridique international et l’ordre juridique interne (ou les ordres juridiques internes), elle permet d’aborder la distinction entre les modes de formation

répandu dans les années 30 au Mexique et dans certains pays de l’Europe de l’Est. Hans Kelsen, juriste autrichien, a proposé un nouveau model d’organisation du contrôle de constitutionnalité des lois; selon lui, le contrôle doit être exercé par une cour constitutionnelle spécialisée, et non pas par tout les juges comme dans le modèle américain. En 1919, en Autriche, fut créée une Cour Constitutionnelle sous le model de Kelsen. Mais c’est après la seconde guerre mondial que le contrôle de constitutionnalité