Hans Kelsen

Positivisme juridique Le droit émane de l’Etat et de ses institutions, organisé et habilité par la C°. Si l’autorité compétente crée une règle selon la procédure établie par la C°, celle-ci s’impose par le fait qu’elle est été établie selon la C°. Hans Kelsen : les règles de droit se justifient les une par rapport aux autres selon une certaine hiérarchie et respectant la procédure posée pour créer du droit. La loi est justifiée et obligatoire d’un point de vue formel, mais que justifie la C° ? de plus

capacité d’adaptation performante (B) A) Un code concurrencé Depuis 1958, la loi n’est plus la première source de droit, on met fin a son au phénomène de légalisme avec l’apparition de la norme suprême: La Constitution. Si on se réfère a la théorie de Hans Kelsen, elle se place en effet au sommet de la pyramide. La loi a donc une valeur inférieure a la 3 sur 5 constitution mais également aux traités internationaux si on se réfère a l’article 55 de la constitution. Pendant la seconde guerre mondiale, la

positif, droit applicable à un moment donné à un état donné. Elle consiste à s'intéressait à l'étude des textes. Le droit constitutionnel et sciences politiques sont 2 disciplines autonomes (l'un des juristes qui a opéré à cette distinction est Hans Kelsen Autrichien 1881 1973). Cette conception du droit positiviste et celle qui s'est imposé par un retour en force du droit. Désormais il est acquis est fait partit des branches du droit. 2 branches du droit : - Droit public : Droit constitutionnel

-Droit et justice ne se rencontrent pas toujours. B- Le droit naturel et droit positif. -droit naturel= règles supérieur comme pour Aristote, fondé sur le précepte divins fondés sur Dieu comme St Thomas d’Aquin. -droit positif=incarné par Hans Kelsen qui a théorisé le droit positif. Le droit positif est le droit qui existe vraiment, qui a été élaboré par les autorités compétentes. Le droit émane de l’état, et il y a une hiérarchie chaque idée est soumise à une loi supérieur. Auguste Comte

modèle européen de justice constitutionnel dans lequel c’est la protection de la hiérarchie des normes juridiques qui va constituer le but premier du contrôle constitutionnalité. Il est souvent appelé le modèle Kelsénien car c’est le grand juriste Hans Kelsen qui est à l’origine de ce système. Le modèle européen repose sur un mécanisme offensif qui présente plusieurs caractères : - contrôle est restreint: il est exercé par une juridiction unique plus ou moins spécialisée dans le contrôle constitutionnalité

internationale contraire à la Constitution doit ainsi être écartée par le juge et considérée comme non valide. L’Etat de droit suppose donc l’existence d’un contrôle de constitutionnalité. Compte tenu du caractère complexe d’un tel contentieux, Hans Kelsen a proposé de le confier à une juridiction unique et spécialisée, ayant la qualité de Cour constitutionnelle. L’Etat de droit est avant tout un modèle théorique. Mais il est également devenu un thème politique, puisqu’il est aujourd’hui considéré

Mathieu DISANT Travaux dirigés de M. Elias GEOFFROY 6ème séance : Justice constitutionnelle : le modèle européen Documents : I. Le modèle classique dit centralisé - Constitution fédérale de la République d’Autriche du 1er octobre 1920 (Extrait) - Hans KELSEN – La garantie juridictionnelle de la Constitution (La Justice constitutionnelle), RD pub. 1928, pp. 197-257, (Extrait : IV. Les garanties de la constitutionnalité : 1° La juridiction constitutionnelle) II. Le cas français A. Le contrôle de constitutionnalité

durée historique quand s’instituant. Les gouvernants conçoivent alors une certaine entreprise à réaliser qui dépasse leur simple intérêt personnel, ils cherchent à obtenir l’adhésion des gouvernés. L’action des gouvernants et soumise à des règles. Hans Kelsen à pousser le rapprochement entre l’état et la norme juridique à un point tel qu’il à considérer que l’état n’est que la personnification de l’ordre juridique. Le doyen Duguit a manifesté la nécessité d’un éclairage sociologique. Il n’en demeure

originaire. Souveraineté nationale : on élit des représentants pour élire des lois. souveraineté Populaire : le peuple agit directement sans représentants Pour qu’il y est un état : un territoire definit, une population, un régime en place. Hans Kelsen : Justice constitutionnelle : contrôle de contitutionnalité. Justice ordinaire : contrôle de légalité PFRLR : ce st des principes degagées par le juge sa a valeur constitutionnelle PGD : on une valeur infra législative et supra décrétale

l’ordre juridique. Ces deux visions des relations entre droit interne et droit externe posent la question de la hiérarchie entre les droits. Le dualisme nie une hiérarchie entre droit interne et droit international. Le monisme, porté par la pensée de Hans Kelsen, estime que les ordres juridiques sont articulés à l’intérieur d’un système global dont la supériorité hiérarchique est admise par tous. Néanmoins, cette vision ne saurait être pleinement et partout complètement appliquée car si sur le plan théorique