Hans Kelsen

que des facteurs comme le « Contrat Social » de Rousseau aura fait en sorte que la constitution soit reléguer au rang d’abstraction du fait du prestige de ce texte d’après révolution. En droit français la hiérarchie des normes fut inspirer par Hans Kelsen et les Normativisme et cette hiérarchie des normes prend tout son sens que si son respect est contrôlé par un juge et se compose sous la forme d’une pyramide. Cette pyramide se composerait à sa base du bloque des règlements, par la suite du bloc

la hiérarchie des normes ainsi que la jurisprudence du conseil constitutionnel tendent à faire dépendre toutes les autres matières de la constitution. 2) La spécificité du droit constitutionnel. « Le droit est un ensemble de règles juridique » (Hans Kelsen). « Chaque discipline devrait être un ensemble de normes. » Le but c’est de trouver comment les règles juridiques naissent et comment elles régissent les relations sociales. Le droit constitutionnel ne colle pas à cette définition. En dépits de

littérature du D. Toutes ces méthodes sont légitimes. Hans Kelsen est un juriste autrichien qui a écrit entre 1930 et 1970. Il a écrit un ouvrage qui est « théorie pur du D ». Le mot pur du D est la réflexion sur le D qui ne fasse pas référence a d’autre théories, ce qui donne la »pyramide des normes ». Les règles inférieures doivent respecter les supérieures. Les juristes ont des méthodes de travail clair à eux, particulière ce qui est la qualification. Kelsen, les années 1930 et 1945 ont été abominables

être cautionné par un admirateur du gentleman-cambrioleur. 2 C’est la définition que donne Hans KELSEN de l’Etat, qu’il a préalablement défini comme ordre juridique : « L’Etat est un ordre juridique relativement centralisé. », Hans KELSEN, Théorie pure du droit (traduction de Charles EISENMANN), L.G.D.J.-Bruylant, Paris, 1999, p. 281. On rejoindra la théorie du juriste autrichien sur ce point. 3 Hans KELSEN, Théorie générale du droit et de l’Etat, L.G.D.J.-Bruylant, Paris, Bruxelles, 1997, p. 355

Le contrôle parlementaire du pouvoir exécutif est-il efficace ? Selon Hans Kelsen, le Parlement est le « destin de la Démocratie ». Pour ce dernier, la garantie et le développement de celle-ci passent donc par l'accroissement et la prééminence du Parlement ; organe tout puissant durant les troisième et quatrième Républiques, mais qui a vu ses prérogatives considérablement limitées dès la naissance de la cinquième République, en 1958. Il reste que le Parlement actuel continue d'exercer un rôle

lei 8.617, de 4-1-1993); as embaixadas brasileiras no exterior; as aeronaves e as embarcações brasileiras, de natureza pública ou a serviço do governo brasileiro, onde quer que se encontrem (art. 5º, do Código Penal). O jusfilósofo austríaco Hans Kelsen sintetiza: o território corresponde ao âmbito de validez da ordem jurídica. Melhor ainda é dizer que, no caso do Brasil, o território é o local onde a lei brasileira for aplicada. • Governo: com poder soberano independente frente aos demais

l’on définit de suprême. Il semble cependant important de définir avant toute chose ce que représente la constitution au sens large.! La constitution par définition se place au sommet de la hiérarchie des normes. En effet par l’analyse de Hans Kelsen, et sa hiérarchisation des normes en pyramide, la constitution se hisse au rang de norme suprême. Cette classification du droit implique que chaque norme doit être conforme a la norme suprême et à toute autres normes qui lui est supérieure, évitant

ordinaire qui doit régir le cas auquel toutes deux sont applicables » En Europe, la justice constitutionnelle naît au lendemain de la première guerre mondiale en Autriche et en Tchécoslovaquie, où le système federal en faisait naître le besoin. Hans Kelsen fait inscrire dans la constitution Autrichienne de 1920 l'institution d'une cour constitutionnelle. Cet embryon de justice constitutionnelle fut balayé par le nazisme et la seconde guerre mondiale, mais la cour constitutionnelle autrichienne fut

Sarkozy justifié par le fait suivant : travailler la moitié de l'année pour l'état et l'autre moitié pour soi. => Le droit positif évolue en fonction des lieux et des époques. C'est le droit posé à un moment donné. Théorie positiviste du droit de Hans Kelsen : « Le droit doit se dégager de toute considération morale, le juriste doit appliquer la loi qu'elle soit juste ou non » => La loi est légitime car légale. => Doctrine dominante en France  2- Le droit naturel S'oppose au droit

le peuple », le terme de démocratie fait de plus en plus référence à un régime qui consacre les droits et libertés fondamentaux. Mais comment garantir une telle démocratie ? Après plusieurs idées émises par des philosophes ou politiciens comme Hans Kelsen au XIXème siècle qui a élaboré ce qu’on appelle aujourd’hui la pyramide des normes plaçant la Constitution au sommet de notre système normatif, on assiste depuis la seconde moitié du XXème siècle à une reconnaissance croissante de la Constitution