Histoire du droit

Introduction a l'histoire du droit Introduction: Source du droit oriental Il en reste de petite chose des traces laisser dans l'histoire. On a retrouver du droit dans l'antiquité en orient,la première trace date de la Mésopotamie et aussi dans le monde hébreux. La société Mésopotamienne:- Elle se situe dans l'irak actuel en -2400. -Cette zone a été peuplé dès 10000 avant J-C. Les prière trace de grande vile sont visible a partir de 2500 avant JC. Et les

votée : la loi de prairial. Cette loi supprime toutes les garanties de justice des citoyens. En effet, elle supprime le droit à un avocat, à une investigation, à un interrogatoire avant l’audience et le droit de faire appel à des témoins. Dès la parution de la loi les juges n’ont plus le choix qu’entre l’acquittement ou la peine de mort. Par conséquent, la loi de prairial met fin aux droit de défense des citoyens et instaure une justice encore plus arbitraire qu’elle ne ‘était déjà. Cette loi accentue

villes de taxes , ce qui eu rapidement pour conséquence des soulèvements de population. Le but du mouvement communal est d'obtenir du seigneur une charte reconnaissant aux habitants des libertés personnelles et le droit de se gouverner soi même . La charte en question énumère les droits auquel le seigneur renonce et ceux qu'il conserve (souvent la taille et le service militaire car les villes possèdent une milice ce qui est intéressant pour le seigneur ai moment de l'ost ) et reconnait l'existence

chambre haute, ils craignent qu’elle s’oppose à celle des députés et donc au pvr républicain.A l'inverse , les monarchistes sont pour cette chambre car elle pourra s’opposer aux républicains. Broglie appelle a un grand conseil qui aurait de membres de droit : cardinaux, amiraux, maréchaux, 150 membres nommés par le chef de l’Etat et 143 autres élus par certains électeurs. Evidemment chambre conservatrice. Refus du grd conseil, compromis politique : il y aura 300 sénateurs dont 75 qui seront nommés à vie

parvenues jusqu’à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires ». Les plus anciens témoignages proviennent du Proche-Orient et du droit suméro-babyloniens ou mésopotamiens. Les premières traces écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC) : -2100 : code d’Urnanu -1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, droit matrimonial et des affaires. Ces codes et ces lois sont composés d’un prologue et d’articles. Ces lois émanent du roi, mais en « vérité »

politique . Héritage romain : Ils ne sont pas les inventeurs du droit . Les droits sont l'ensemble des règles applicables à une communauté (inventeurs de la science juridique , du droit de manière savante et scientifique ) Ils réfléchissent sur le droit Ils greffent sur le sens courant d'un mot un mot politique . Ex : contrat – contractus : c'est le fait de se rencontrer , de se réunir . Contrar : Rencontre de 2 volontés . Le droit romain est à l'origine de toutes les grandes catégories juridiques

I ) LA NOMENCLATURE MINISTERIELLE Le terme ministre désigne de manière générique les membres du gouvernement. Mais il existe une nomenclature plus précise qui distingue plusieurs catégories de ministres. Le premier ministre est membre du gouvernement, néanmoins on ne peut pas l'assimiler à un ministre en raison des pouvoirs particuliers qu'il détient. Les autres ministres, au sens large du terme se regroupe en plusieurs catégories : - les ministres au sens stricte - les autres membres du gouvernement

règles de droit sous forme de règlement, arrêtés ministériel …. L’état est donc bien producteur du droit. Le droit devient le fait étatique positif. (Cf. Hans KELSEN) . _ Principe de séparation des pouvoirs. Cf. Montesquieu « l’esprit des lois » 1748 « Chapitre 6 livre 11 : il y a dans chaque état trois sortes de pouvoirs : _ la puissance législative, _ la puissance exécutrice des choses qui dépend du droit des gens , _ la puissance exécutrice des chose qui dépend du droit Par

paysans. Les maîtres accroissent leur richesse foncière et gagnent pouvoir pol.Ils vont s’allier aux barbares pou former les nouvelles équipes dirigeantes. Ce ne st plus des gaulois mais des gallo-romain : idée romaine de citoyenneté, régis par droit romain.L’œuvre de Rome ne meurt pas avec chute de l’empire →Unification du monde méditerranéen : 1 Etat avec des lois uniformes. Les germains conservent en partie les lois et les institutions romaines .Elles restent un idéal. Survivance de la langue

 Introduction historique au droit On trouve en Europe plusieurs familles de Droit. Les deux principales sont celles des Droits continentaux (Français, Allemand, Espagnol …) et le « Common Law » (Droit anglais, irlandais). Droit, Dirito, Derecho, Recht … tous viennent de la racine latine « directum » (Direction). Le droit, c’est l’ensemble des règles juridiques qui régissent la vie en socitété. Les sources du droit sont nombreuses, cependant les juristes français contemporains en retiennent