Incoterm Corrigés

Rabat - Souissi LES INCOTERMS Master : Echanges Internationaux et Organisation Mondiale du Commerce Matière : Droit du commerce international Réalisé par : AMEL Maha DADAOUI Abderrahmane LAGZOULI Khadija Année universitaire 2009-2010 Bibliographie Tahar DAOUDI, techniques du commerce international, édition 1997. Mémento, les incoterms, édition Foucher 2007. Ghislaine LEGRAND, Hubert

peu pas les généralisés. Les usage son pas écrit mais on tente de les codifier afin qu’il soit plus facile a connaître. (code des usage des pompe funèbre, les incoterms) Les usage du commerce international sont des vrai regle de lois que le juge va appliquer a toute les personne qui font du commerce Partie 2 Les Incoterms Les incoterms ont été codifié par la chambre de commerce international de Paris, leur dernière version date de 2000. Il s’agit de 3 lettres qui vont permettre de préciser les

Convention de Rome (du 19 juin 1980) ainsi que les conventions de la Haye (du 15 juin 1955 et du 22 décembre 1986). Ces conventions ont notamment pour objet de trancher la question des conflits de loi. La troisième grande source se trouve dans les INCOTERMS, ou International Commercials Terms (clauses internationales de commerce). Elles fournissent, à travers la chambre de commerce internationale qui les a codifiées, une liste d’usages pour des ventes types, que les parties pourront choisir d’utiliser

allowing the deduction of VAT. This document is used by the customs to produce statistic on the European trade. If Incoterms are used, in all cases, to prove the fulfillment of his contractual obligations under the chosen Incoterm, the seller will have to provide, on top of the commercial invoice, the packing and weight list. Other documents will be required but it will depend on the Incoterm used. Concerning the sanitary and phytosanitary certificates, “they are useless within the framework of trade

INTRODUCTION DES INCOTERMS Les inciteras ont été mis en place par la CCI (chambre de commerce international) il sont mis a jour environ tout les 10ans.lactuelle version est cela de 2010 Cette version a apporté un ensemble de modification par rapport a la version 2000. Premierement ont distingue aujourd'hui clairement deux catégorie d'incoterm ;les inciteras maritime d'une part et les inciteras tout mode de transport d'autres part. Deuxièmement des incorterms ont été supprimé il sagit du

Les documents 1. La facture commerciale 2. Les documents d’expédition 3. Les documents d’assurance 4. Les documents douaniers II. Les termes de vente usuels (INCOTERMS) 1. présentation des incoterms  2. le choix de l’incoterm  3. Incoterm 2011 4. Les limites des incoterms Conclusion Introduction L’expansion des échanges internationaux, favorisée au lendemain de la seconde guerre mondiale par les moyens de communication et de transport de plus en

LISTE EXHAUSTIVE des INCOTERMS : a) Classement par degré croissant d’obligations pour le vendeur : |Libellé Anglais |Libellé Français | |code |Descriptif |Descriptif |code | |EXW |EX Works...named place |Usine (EN), usine (à l')… lieu convenu |ENU | |FCA

fournisseur. La revue des accords bilatéraux, L'examen des délais de livraison, Le calcul du coût de revient prévisionnel, La valeur technique du produit importé. L'appréciation des risques dus à l'absence ou au mauvais choix de l'Incoterm Les Incoterms sont des termes commerciaux reconnus à l'échelle internationale qui déterminent la dévolution du risque et des coûts au titre d'un contrat d'achat à l'international. Ces termes, présentés sous forme de codifications, spécifient quelles sont les obligations

Chapitre : LES INCOTERMS 2010 Ce sont des standards du commerce international qui facilitent grandement les échanges. Ils seront présentés, caractérisés, analysés et calculés relativement aux opérations qui les composent. 1. PRESENTATION 1.1. Définition Le mot « incoterm » est un néologisme issu de la combinaison / contraction de trois (03) mots anglais : international commercial terms. C’est un terme générique qui représente des conditions de vente à l’international. Il s’agit

INTRODUCTION Etablis par la CCI dès 1936, les Incoterms (acronyme de "International Commercial Terms") jouent un rôle considérable dans les contrats de vente de biens corporels. Ces règles, qui régissent les coûts, les risques et les responsabilités incombant à l’acheteur et au vendeur dans le commerce international, permettent en effet d’éviter aux parties le processus aussi long qu’onéreux de négociation et de rédaction des clauses de leurs contrats de vente internationale. En effet, par une simple