Institution

Histoire des institutions - Correction à l'examen final : L'ordonnance sur les testaments de 1935, était un texte qui réclamait une introduction, une problématique et une annonce de plan. Cette introduction comprenait les cinq parties : contexte historique : première moitié du XVIII ème siècle, Louis XV, héritage de Louis XIV, ordonnances de codification, contexte institutionnel : présenter le texte : l'auteur : Chancelier Henri François d'Aguesso annonce de la problématique

15/03/2010 UC1 Les Institutions Françaises | « Les institutions françaises » « Décentralisation : en finir avec les idées reçus » Ce qui encadre les institutions : la constitution de la 5ème République de 1958, modifiée pour la 1ère fois en 2008. * Organisation du fonctionnement de toutes les institutions. La souveraineté : symbole de la république (langue, emblème, …) La séparation des pouvoirs : législatif, exécutif, judiciaire. L’Etat français : territoire, nation, pouvoir politique

Intro : Polysémie du terme justice : → Justice en terme de valeur (idéal de vertu selon Aristote) → Justice en tant qu'organes chargés de trancher les litiges → Justice en tant que pourvoir juridictionnel et services public. Institution judiciaire = juridictionnelles. Trancher les litiges c'est pacifier une société. Pour cela il faut des règles (les principes d'organisation de la justice) une structure (les tribunaux), des personnes (les gens de justices) Ex : dysfonctionnement l'affaire

d'ensemble de ces périodes historique Institution = Création de qqch censé duré dans le temps. Elle peut évoluer lentement ou brusquement. Elle peut aussi disparaitre. ex: La révolution est brusque, tout change. ex2: Le mariage est une institution, une création de l'H qui à évolué. Le Mariage en tant que sacrement devient le Mariage par contrat en 1792 (le divorce est une interruption de ce contrat.) Une institution est liée à la réglementation. Institution publique -> Organisation de l'Etat

Les institutions athéniennes I. Institutions administratives et politiques A. L’Ecclésia L’Ecclésia est l’assemblée du peuple athénien. Seuls les citoyens y participent, elle se réunissait sur l’agora jusqu’à Clisthène puis sur la Pnyx environ 40 fois par an. Il y avait entre 30 000 et 45 000 citoyens cpdt il semble que seuls 6 000 étaient présents aux séances régulièrement. Au IVème siècle, face à un absentéisme croissant, création du misthos ecclésiastikos (= indemnité de présence). /

Cours d’institutions judiciaires, institutions administratives et sources du droit Chapitre introductif Section 1 - Histoire de l’organisation judiciaire § 1 L’Ancien Régime § 2 De 1789 à 1810 § 3 De 1810 à 1958 § 4 De 1958 à nos jours A) Réorganisation des juridictions B) Réorganisation du personnel judicaire C) Réforme du droit du procès Section 2 - Sources législatives et réglementaires § 1 Matières ressortant de la compétence du législateur § 2 Matières ressortant

la loi du 24 février 1875 relative à l’organisation du sénat ainsi que la loi du 25 février 1875 relative à l’organisation des pouvoirs publics et enfin la loi du 16 juillet sur les rapports entre les pouvoirs publics. Par ailleurs, il existe 3 institutions à savoir le président de la république il est élu par le sénat et la chambre des députés pour 7ans ainsi que le sénat, ils sont élus pour 9ans dans le cadre départemental, au suffrage universel indirect, ce dernier fait contrepoids à l’assemblée

Licence en droit 1 2012-2013 Semestre 2 INSTITUTIONS EUROPEENNES Professeur DEBARD Plan de cours commenté Introduction 1. L’Europe est une civilisation, fondée sur trois apports principaux : grec, romain, judéochrétien. Cette civilisation est d’abord une civilisation méditerranéenne (« mare nostrum » des romains). Après l’invasion du nord de l’Afrique par les Arabes (VII-VIIIèmes siècles), elle se bornera approximativement aux territoires liés à la rive nord de la Méditerranée

 Bibliographie Manuel : - L’institution juridictionnelle ou institution judiciaire, Serge Guinchard, DALLOZ - Roger Perraut, Institution judiciaire - Institution judiciaire, Francis Legen - Mailys douence, l’instruction juridictionnelle Partie I : la justice Partie II : les juridictions PARTIE I : La justice La justice en France peut être appréhendée sous deux angles différents. La justice constitue tout d’abord un pouvoir qui est un pouvoir de juger. On peut le définir comme le fait de

MÉMENTO S Institution s internationale s 15' édition Jean Charpentier DaIpz MÉMENTO S Institutions internationale s Rétablies par la fin de la guerre froide dans leur vocation à assurer u n ordre mondial, les institutions internationales doivent aujourd'hui fair e face à de nouveaux défis : encadrer la mondialisation, lutter contre le terrorisme, consolider l'Union européenne, réprimer les violations de s droits de l'homme . . . De nouvelles adaptations se dessinent, qui pas sent par