Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

droit dispose de quatre sources : * La loi : règle qui émane d’un législateur compétant (parlement). * La coutume : usage qui par sa représentation prend force de loi. * Doctrine : ensemble de commentaires sur du droit existant. * Jurisprudence : ensemble des décisions émanant des tribunaux. →Attention : il ne faut pas confondre juridique, en rapport avec le droit et judicaire, en rapport avec la justice. →Rappel chronologique. * -3000 : écriture : début de l’Antiquité.

reste un élément constitutif de la pensée jur occidentale. L'histoire européenne est scandé par les renaissances qui traduise toutes une influence renouvelé de la pensée antique. Renaissance carolingienne, redécouverte la compilation du code de Justinien avec émergence des juristes et du droit romains, rôle essentiel dans la formation des juriste et dans les technique de mise en œuvre et de interprétation. Les renaissance représente un choix culturel collectif, rattachement occidental à l'antiquité

qui exerce des fonctions judiciaires il peut accorder aux justiciables des actions en justice c'est à dire le droit pour une question donné d'entrer en justice. L'autonomie qu'il dispose explique que depuis on peut qualifier la jurisprudence de droit prétorien. La jurisprudence signifie la doctrine en droit romain. Parmi les magistrats inférieurs on trouve les questeurs chargé des enquêtes criminel et des questions financière. On trouve les édites curules ils ont chargé de la police urbaine. On trouve

n’ont qu’une valeur privée et sont les deux premières formes de codifications. Ils sont limités car ils ne comportent qu’un certains types de constitutions impériales, les rescrits. De plus leur but est modeste car en réalité serve essentiellement à rendre service aux praticiens du droit en mettant à leurs dispositions des rescrits importants. En 438, l’Empire connaît sa première codification officielle à travers le code Théodosien du nom de l’empereur d’Orient Théodose II. Ce code officiel veut réaffirmer

octave(prendre le pouvoir, premier empereur romain, beau fils adoptif en 27 avant JC) 3- L’empire Haut empire : de 27 avant JC a 284 Bas empire : de 284 après JC -a 476 pour l’occident -au VI siècle pour l’orient a partir du règne de justinien 527 565 on parle d’empire byzantin Deux types de régimes, Le principat et le dominat 1-Le principat A- Organisation du pouvoir -Le sénat confie a octave de nombreux pouvoirs notamment l’auctoritas. -octave reçoit le surnom d’auguste

ont fait du droit un élément essentiel, structurant, de la vie en société. Les romains ont accompli tout un cheminement, un processus complexe. L’histoire romaine « est censée » avoir débutée en -753 et avoir fini en 565 par la mort de l’empereur Justinien. (Mais on peut aussi retenir 476 ap J-C, la date de disparition de l’empire romain d’occident. La ville de Rome est prise par des barbares dont le roi va prendre les symboles du droit romain et va les envoyer à Constantinople pour symboliser la disparition

royaumes, les provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source principale du droit est la loi. Lois, jurisprudences, doctrines. Dans l’ancienne Europe : coutumes, droits savants (romains et canoniques ‘l’église’). Comprendre le développement du droit pour voir comment on est arrivé à l’actuel. Le « Mc Carthisme », H. Kantorovitz. Pour lui, les étudiants n’ont

celle proposée par son frère. Il va réorganiser les tribunaux criminels en retirant au sénat sa compétence criminelle. Cette théorie des répondants est le théorie du « sénatus conculte ultime ». Le sénat est le gardien de l’état, il a le pouvoir de décréter ennemi public l’ennemi de l’intérieur et de lui déclarer la guerre. Le sénat proclame l’état d’urgence et toutes les oppositions possibles tombent. Un nouveau massacre arrive et le jeune frère est assassiné. Les sénateurs récupèrent leurs parcelles

fait du droit un élément essentiel, structurant, de la vie en société. Les romains ont accompli tout un cheminement, un processus complexe. L’histoire romaine « est censée » avoir débutée en -753 et avoir fini en 565 par la mort de l’empereur Justinien. (Mais on peut aussi retenir 476 ap J-C, la date de disparition de l’empire romain d’occident. La ville de Rome est prise par des barbares dont le roi va prendre les symboles du droit romain et va les envoyer à Constantinople pour symboliser la disparition

Gaius, qui fut un juriste et un professeur de droit du IIème siècle après JC. Son ouvrage les Institutes a été un véritable apport à cette compréhension du système juridique à Rome, en effet nous en avions de brèves extraits grâce à l’ouvrage de Justinien, Digeste, qui s’inspire des Institutes. Mais ce n’est qu’en 1816, qu’on retrouve ces textes dans son intégralité et qu’on comprend véritable le système juridique romain. Lors de leur publication, les Institutes ont connu un véritable succès, notamment