Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

ceci va engendrer sur les droits. * * A l’apogée les sources du droit connaissent deux profondes mutations : * Certaines des sources déjà en place déclinent (la loi par exemple). * Se développe certaines autres sources : la jurisprudence JURISPRUDENCIA, dont deux nouvelles formes : le droit prétorien et le droit impérial. * * * * * * 27 Septembre 2010. * * * * * Sous cette apogée les romains se voient imposer le droit romain :

................................. 15 §3 : Des sources propres pour le droit : les sources du droit romain.................... 15 I. La loi.............................................................................................. 15 II. La jurisprudence............................................................................. 15 III. L’édit du préteur ........................................................................... 15 IV. Les sénatus-consultes ...................................

celui-ci a été fondé en 753av-JC. L’histoire de l’empire romain s’achève pour l’occident en 476, alors que l’empire Romain d’orient lui jusqu’an 1453. Du point de vu du droit cette empire d’orient ne nous intéresse que jusqu’à la mort de l’empereur Justinien en 565. 14 siècles au cours desquels Rome a connu différents régimes politiques. Elle a d’abord connu la royauté qui dure jusqu’en 509av-JC. En cette année 509 est fondé la république, dont les institutions s’agence autour de 3 éléments : Des magistrats :

pouvoir et limiter le pouvoir des préteurs : le droit prétorien se fige et perd alors tout son intérêt. L'empereur fera évoluer le droit. Donc du II ème siècle av.JC au II ème siècle ap.JC le droit romain évolue. 3/Les débuts de la jurisprudence Ethymologiquement la jurisprudence c'est la connaissance du droit et c'est précisemment une connaissance prudente donc réfléchie, sage, raisonnée du droit. (prudencia) Au départ ça n'a rien à voir avec l'ensemble des décisions de justice. Elle s'est développé

protection; il accorde aux femmes, aux esclaves, aux faibles, un certain nombre de droits et de garanties, un statut, une reconnaissance. C’est un code qui se veut protecteur. 3) Nature du code d’Hammurabi comme source du droit: législation ou jurisprudence? Ce code fut une source du droit, un droit observé dans l’ensemble de la Mésopotamie. Mais le code d’Hammurabi est un code qui s’avère incomplet, les 282 articles sont lois de régler la vie au sein du royaume et donc le code ne peut à l’évidence

mesure que le besoin s'en fait sentir. Il met au point une formule qu'il présente au juge pour trancher le litige et publie chaque année un édit listant les actions de la loi que la justice s'engage à délivrer. Conséquence : développement de la jurisprudence : il s'agit de ce que nous appelons la doctrine : une réflexion sur le droit menée par des "sages du droit", les jurisprudents (ou jurisconsultes). On les consulte pour régler un litige, et ils sont appelés à apporter des "réponses". Le collège

première ce qui explique que les droits sont codifiés, ils ont des catégories juridiques communes * le 2ème est le système de common law qui regroupe les pays anglo-saxons. Ici, la source est la jurisprudence, c’est la règle du précédent. La loi est faite pour combler les lacunes de la jurisprudence. C’est un Droit empirique qui repose sur des cas concrets, c’est un Droit casuistique. La solution jaillit du cas particulier, c’est à partir de lui que se construit la règle. * Le 3ème est le

accepte d'entrer dans cette argumentation. Même la présence de crainte n’emporte aucun effet juridique. Cela ouvre la porte des complications, et de beaucoup de commentaires. Toute la thématique de la violence vient du droit romain et du Code de Justinien. Les casus permettent de les définir. Le Code civil napoléonien est une synthèse des opinions des juristes romains sur les deux lignes d’Octavius. La création de deux magistrats, qui se sont affranchis du respect de la loi, a permis l’émergence de

peuple entier : c'est ainsi qu'ils furent assimilés aux lois. 4. Un sénatus-consulte est ce que le Sénat prescrit et établit ; il a force de loi, bien que la question ait été débattue. 5. La constitution impériale est ce que l'Empereur a décidé par décret, par édit ou par lettre. On n'a jamais douté que ces décisions aient force de loi, puisque l'Empereur se voit conférer le pouvoir impérial par la loi. 6. Quant au droit d'édicter, il appartient aux magistrats du peuple romain. Le droit ayant le

lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus. Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts) Doctrine : ensemble des commentaires, réflexion, analyse des praticiens