Justice Accusatoire Justice Inquisitoire

criminel Ligne de temps: 1492-1700 (chasse au sorciers) 1700-1800 (siècle des lumières) les philosophes. 1800-1900 (le XIXe siècle) les scientifiques. "Absolutisme" royale (centralisation-justice) Le roi de France va réussir a imposer son tribunal au-dessus de tout les autres justice, et se faire reconnaître par les autre autorité qui l'on puisse le reconnaitre. Absolutisme: roi = pouvoir absolue (créations des lois) Offenseur/offensé - Dommage objectif - Rapport "d'égalité"

PROCEDURE PENALE  HISTORIQUE La procédure pénale est un problème qui date de l’origine des temps puisque première forme de justice pénale = justice pénale privée mais qui était quand même de nature collective et qui consistait à abandonner l’individu au clan lésé : abandon noxal. Cet abandon était soit définitif soit temporaire et c’était le clan offensé qui allait décider de la peine à appliquer à l’individu (pouvait aller de l’esclavage, châtiment corporel, mort)

l’aristocratie détient du pouvoir. Les comius n’ont pas l’initiative des lois mais on leur en propose (leges rogatae). Jurisconsultes (prudents) : laïques spécialiste du droit au service des citoyens pour leurs expliquer la façon dont on peut se voir rendre justice. Les consultations ne sont pas obligatoires. §3. L’édit du prêteur Un premier prêteur est créé en 390. Irus Dixio : action de dire le droit, à l’intérieur de la cité. 367 : créateur du prêteur urbain (n’exerce qu’à l’intérieur de la cité)

dont est investi ces organes. Leur mission c’est de rendre la justice. Le terme juridiction vient du latin « juris dictio » qui signifie dire le droit. On peut parler d’institution judiciaire. Ici c’est l’écho de la justice en tant que pouvoir et non pas la justice en tant que vertu qui constitue l’objet du cour. Le pouvoir n’est pas le même suivant qu’il s’agisse d’une société moderne, ancienne, autoritaire. L’administration de la justice dépend de l’histoire, dépends des conceptions politiques le

jugement=terme génral pour désigner toute décision prise par un collège de magistrats ou par un magistrat statuant comme un juge unique du premier degré arrêt=Décison de justice rendue soit par une cour dappel soit par la cour de cassation soit par les juridictions administratives autres que les tribunaux administratifs pt com1= décison de justice différence = le trib qui la rend appel=voie de recours de droit commun (ordinaire) de réformation ou d'annulation par laquelle un plaideur porte le procès devant

modalité d’application des principes du « Ius » ; recueil dans lequel sont formés ces principes). **Deux directives du droit : ð Grèce ð Le Christianisme est influencé par la pensée de la Bible et nous a apporté des idées sur notre relation avec la justice. Droit privé (= Règles qui régissent l’Etat et les collectivités publiques) ≠ Droit public (= Règles qui gouvernent les rapports entre particuliers). Le droit pénal est rattaché au droit privé. Récemment, des nouveaux droits sont nés (environnement

échange : par exemple entre une maison et un appartement * contrat de vente Section 2 : LA PREUVE DES DROITS SUBJECTIFS Distinction de 2 types de procédures : accusatoire et inquisitoire. Le juge d’instruction instruit à charge et à décharge. Le juge peut par la police chercher et obtenir la preuve. Procédure accusatoire : intérêt général non présent et l’intérêt est privé. On doit chercher/rapporter des preuves, les éléments qui lui donnent raison. Généralement, le juge ne cherche pas

car ce n'est pas la réalité d'où développement d'une idée connexe si ce philosophe ne peut être roi et commander, il doit pouvoir être proche du roi pour le conseiller. Pour ceux qui détiennent un savoir doivent être proches du Roi en matière de justice, de politique, finances et gestion. Aristote : élève de Platon, philosophe qui s'intéresse à la politique et aux différentes cités qui structurent la Grèce antique, et Aristote va s'intéresser à la constitution de ces cités. Analyse de 158 constitutions

Cette protection implique un pouvoir de justice, ie qu’il incombe au roi de maintenir une certaines paix dans son royaume. Celui qui trouble cette paix était passible de sanctions pécuniaires graduées selon la qualité de la contravention. Ces sanctions étaient désignées sous le terme de wergeld. On a un système de justice et de vengeance privée entre les citoyens puis en second lieu la justice royale si le différent n’est pas réglé étant donné que cette justice là est payante et 1/3 de la sanction

rhétorique 1. Définition historique Elle occupe une place importante dans la société antique dans la formation des futurs citoyens. Le sénat et les commines, système judiciaire de type contradictoire ou accusatoire, où l'accusation peut être portée par un citoyen, à la différence du système inquisitoire où l'accusation est réservée à un magistrat spécialisé. La rhétorique permet au citoyen d'être efficace dans les assemblées politiques et devant les tribunaux. L'enseignement est donné par les sophistes