Justice Accusatoire Justice Inquisitoire

l'autre et on remarquera l'adjectif bonne a disparu. D/ Droit et équité Le droit est il a la recherche de l'équité? Est il toujours équitable? A priori il devrait tendre vers la recherche de l'équité, celle ci etant une maniere d'atteindre la justice mais en réalité le droit peut s'averer rigide notamment lorsqu'il n'est pas modifié malgré l'évolution économique d'un pays, malgré l'évolution de ces moeurs, le juge dans cette hypothese peut il se prononcer en équité, non plus conformément aux regles

qu’ont les rois francs d’origine patriarcale. Il repose sur le fait de défendre sa femme, ses enfants et ses esclaves. Appliqué au roi des francs, il s’agit de défendre le royaume c’est à dire tous les francs. Clovis doit amener la paix et rendre la justice. L’originalité de ce Mundium est que le roi Clovis peut accorder sa protection à qui il veut comme la refuser. Ceci peut avoir des conséquences très graves, c’est un pouvoir très important. A tout moment et petit à petit, le roi prend sous sa protection

de ce qui est juste ou injuste est spécial dans chaque culture. Notre manière de concevoir l’Etat est le produit d’une aventure occidentale de 25 siècles. L’Etat est le produit d’une aventure nationale et local (Chine et Japon : pas besoin de justice pour régler les conflits). Tout ne s’explique pas par l’histoire mais peut être expliqué partiellement sur nos institutions. On va essayer de comprendre la spécificité française ou occidentale de l’Etat par l’Homme. Au 4ème et 5ème siècle de

rôle décisif, son rôle est de représenter l’Etat dans les procédures pénales. Donc c’est l’Etat de NY contre DSK (similarité avec le droit français). Différence : Cyrus Junior qui est procureur du comté de l’Etat de NY a été avocat, donc c’est une justice, diplômé à Yale, il est rapidement entré dans le bureau de procureur. Grande perméabilité entre les fonctions de magistrat à avocat. Ce qui est exceptionnel en France. L’avocat de la victime a été procureur fédéral avant d’être avocat. Cyrus est un

réalisation en justice. Dans cette définition, la procédure civil s’organise autour de deux grands types de règle. Il y a des règles relative aux juridictions, (cadre de la procédure civil) et des règles relatives au déroulement de la procédure civil (l’instance ou l’action en justice). II/ Présentation des objectifs de la procédure civil Au niveau des objectifs la procédure civil est essentiel à notre système juridique car c’est le garant de la paix social vise à éviter «la justice privé», la

Introduction La procédure civile est l’ensemble des règles qui régissent l’action en justice et la marche des procès, c'est-à-dire l’instance. Le procès signifie la recherche de la solution du litige et particulièrement la façon avec laquelle ce dernier sera traité par la juridiction. La procédure marocaine a plusieurs caractères : D’abord la gratuité ; ensuite l’oralité. Le contradictoire et le formalisme sont corroborés par l’immutabilité du litige et le principe dispositif. En effet le problème

pas rappeler les bannis, ni d’ailleurs à prononcer injustement la peine du bannissement ; ne pas recevoir de cadeaux pour ne pas être corrompus. L’Héliée va être compétente pour les actions privées et pour les actions publiques. La procédure est accusatoire, chaque citoyen peut dénoncer un manquement au nomos, à une des lois fondamentales de la cité. Si le citoyen qui dénonce échoue, il paie une amende et s’il réussit, perçoit une partie de la condamnation. L’instruction est faite par un magistrat

choisir un chef militaire et a celui-ci ils leur devront obéissance et fidélité. Outre le chef militaire élu par les compagnons. Mais dans certaines tribus ont trouvent l’élection d’un roi. Il est chargé du gouvernement et doit veiller à rendre la justice. Pas forcément de corrélation car chaque tribu suit ces propres usages. Le plus souvent le roi est en même temps le chef militaire et élu en tant que roi. Il y a correspondance entre roi et chef militaire ce qui lui vaut un pouvoir exceptionnel (le

interdit à Paris en 1219 à cause des pressions de la papauté qui défendait ses facultés de théologie. c. L'influence sur les sociétés Ce travail n'est pas resté académique et a organisé une influence dans tout le continent. L'administration de la justice va devenir l'affaire exclusive des juristes, formés à l'école du droit romain. Un jurisprudence se développe, guidée par la doctrine, et va donner de la sécurité juridique, le juge va clarifier les règles. Le juge va quand même se considérer libre

subtil entre deux intérêts opposés. Le droit est un art au niveau de son application par les juges : le juge devra chercher dans tous les textes une norme générale et l’adapter à la situation. Il ne peut pas ne pas prononcer de sanction (déni de justice). C’est aussi un art au niveau de son application par les usagers du droit (avocats, huissiers…).Un notaire doit par exemple adapté telle ou telle règle sur les contrats de mariages. Un avocat a l’art d’embrouiller une affaire. 4.- Les deux