Justice du Royaume de France

XIIIème, la France traverse des périodes difficiles : règne de Philippe le Bel (1285-1314) jusqu’au règne d’Henri IV (XVIème). Au XIIIème, le roi a du mal à s’imposer puis s’impose à la volonté aux seigneurs, au Pape et au St Empereur de l’Empire Germanique. Donc période de crises et de conflits entre le Roi et ses adversaires. La France moderne émerge petit à petit, chaque siècle se fonde sur les acquis du siècle précédent, annonçant les évolutions du siècle à venir. Le Roi de France a deux ennemis

CHRONOLOGIE : Trois phases importantes : 1) Du 5eme au 12eme, c'est le pluralisme médiéval qui est successivement à fondement ethnique (les royaumes barbares) puis à fondement territorial (la féodalité et les coutumes). Il y a la chute de l'empire romain d'occident, la Gaulle change, se constitue des royaumes barbares, puis la constitution d'un royaume franc et la première dynastie des mérovingiens suivie par les carolingiens et enfin les capétiens. 2) Du 13eme au 16eme, C'est une phase d'équilibre

LA FRANCE MODERNE : 1483 – 1789 Rappel: Pages 133 à 141 de Lucien Bely («Le Beau XVIè siècle») Pages 796 du Dictionnaire de l'Ancien Régime (Offices) 1453: Chute de Constantinople 1483: Couronnement de Charles IX 1643: Décès de Louis XIII 1654: Couronnement de Louis XIV 1715: Décès de Louis XIV I. PRESENTATION GENERALE - « LE BEAU XVIè SIECLE » : ASPECTS ECONOMIQUES ET SOCIAUX L'expression « France Moderne » s'oppose à celle de « L'Ancien Régime ». Il s'en dégage une notion

insignes impériaux de Charlemagne. C’est ce que l’on va appeler la naissance du saint empire de la nation germanique ou saint empire romain germanique. Le SERG va jouer un rôle majeur. Ce terme de « prince » sera repris par les rois européens (le roi de France, d’Angleterre, en Espagne) On parle de Prince parce que le droit romain parle de prince. La règle du digeste fonde la puissance législative des rois. « Qual princeps placuit legis habet vigorem » (ce que le prince veut à force de loi) 313 : L'édit

Thème 3, chapitre 1 : L’affirmation de l’État dans le royaume de France (XVIe-XVIIe s.) P a g e 1 | 4 Padlet 1 : Affirmer l’État par les rivalités et la guerre https://padlet.com/aless_bitussi/Etat_affirme_par_les_rivalites_et_la_guerre A l’aide des 10 documents proposés dans le Padlet, vous allez devoir présenter à la classe comment l’État s’affirme par la guerre au cours du XVIe et du XVIIe siècle. Votre oral suivra les les axes suivants. Axe 1 : Le territoire français est agrandi et

régulièrement la guerre. L’apogée de la civilisation grecque date du 5eme siecle avec JC. Avant le 5eme siecle il s’agit encore d’un droit primitif incarné par Homère, c’est donc un droit religieux de par les déesses comme Thémis la déesse de la justice aidée par ses 3 filles, Economia (=definit l’ordre) puis Dike(=dit le droit) et enfin Eirone(=assure la paix). Au 5eme siecle nait la democratie a Athènes et cette naissance va faire evoluer le droit qui sera de moins en moins religieux. Il se rationalise

géo de la coutume Elle est applicable à un territoire donné = détroit ou ressort. L’ensemble des usages d’une région est la coutume du pays. Ces aires géo sont nombreux et étendues, variables. Le ressort de la coutume se confond ac celui d’une justice ce qui illustre le rôle du juge dans la connaissance de la Constitution. Dans les endroits où l’unification politique et judiciaire a été réalisée tôt, on rencontre une coutume applicable à l’ensemble de la seigneurie. Le domaine d’application

Introduction : Rome a une histoire très longue. Au départ, c'est une simple ville créée en -753. Puis ensuite, sur la plan des institutions, de simple ville, Rome devient un royaume jusqu'en -509. Rome passe ensuite à un régime républicain jusqu'en 27 avant JC. Le dernier état institutionnel de Rome est l'empire à partir de -27. Dès l'époque républicaine, Rome mène une politique de conquête territoriale. D'une simple cité, Rome parvient à dominer tout le domaine méditerranéen. Parmi toutes

ministériels A) La chancellerie de France La chancellerie est le département qui dépose les sceaux royaux, il s’occupe du scellage des actes royaux. Le chef est chancelier, il préside l’audience du sceau (Edith, ordonnance) qui ont une vocation législative. Le chancelier signe tous les actes émanant du roi, il est au dessus des ministres et des chefs de magistratures (juge etc…) Le chancelier est un ministre de la justice, il gère les tribunaux du royaume, il travail à réformer les procédures

Chapitre 1: La République Romaine: d'un Empire a l'autre. Entre la fondation de Rome en -54 avant J.C,et la date de l'apparition de la Monarchie en France, se succèdent de nombreuses politiques qui vont influencer la Gaule. Elle est rapidement soumise dès le 2è S avant J.C. C'est Rome qui donne a la Gaule ses racines juridiques et culturels. Le Droit Romain deviens ainsi le Droit Français. C'est un héritage de l'antiquité permettant le développement des Royautés Françaises. Section1: