Justice Mérovingienne

Histoire de droit 09/09/10 [...] juge fr faut comprendre ses évolutions de demi teinte, préoccupation de la justice. Juge a perdu grde partie de puissance et pvr autonomie. Doit envisager cadre institutionnell Chapitre 1 : cadre institutionnelle : le roi-justicier Présente figure de chef de l'état tres differente de celle étudié en droit constit ( depuis rev fr essentiel des débats consiste a savoir qui détient la puissance legislative, qui a l'iitiative de la loi, comment vote la loi=obsession

Âge du 5eme au 9eme siecle. Au haut moyen age, deux éléments marquent l’histoire du droit, une conception du droit qui est marquée par la personnalité des lois, et le maintien et l’affirmation d’un pouvoir legislatif appartenant aux rois, aux merovingiens, et plus encore aux carolingiens. Section I/ La personnalité des lois franques L’arrivée des peuples barbares a pour fait de faire considerer Chacun des peuples vivant en Gaule à partir du 5eme siecle, posède un droit propre et très rapidement

Histoire au Droit Première partie : Le pluralisme juridique Chapitre 3 : L’ordre carolingien (751-888) En 751, Pépin Le Bref (Maire du palais) évince le dernier Roi mérovingien et fonde la 2ème dynastie royale franque. Afin d’effacer cette usurpation Pépin Le Bref fait appel à l’église et se fait ainsi couronné et sacré Roi. I- D’une royauté chrétienne à un empire chrétien * L’empreinte de l’église : L’empreinte de l’église se manifeste par le sacre, la théocratie royale sous Charlemagne

sanctuaire. L’empereur était sacré car son pouvoir était d’origine divine. Mais on est allé plus loin sous l’époque franque avec pratique du sacre. SECTION 1. LE SACRE DU ROI DE FRANCE §1. L’HERITAGE DE L’ANCIEN TESTAMENT La monarchie mérovingienne n’a pas connu le sacre. Cette pratique n’a été introduite qu’au profit des rois carolingiens. La pratique du sacre n’apparait pas avec la christianisme : Rome n’a jamais connu le sacre. Les germains n’avaient pas non plus recours à cette pratique

C’est l’influence germanique qui domine partout. - Affirmation et déclin de l’unité législative sous les carolingiens ) Le perfectionnement de l’ordre juridique Sous les mérovingiens il y avait peu de législation royale. Sous les carolingiens au contraire on assiste à l’essor du pvr législatif. Pour les carolingiens on a plus de 200 capitulaires. On veut instaurer l’unité du peuple. C’est l’influence du christianisme qui est de plus en plus présente : tous les sujets communient dans la même

l’ancienne administration romaine s’est effondrée, il n’en reste que la circonscription de base que l’on appelle la civitas qui est un ensemble de villes et de campagne qui correspond à un de nos départements actuels (voir un peu moins). Sous les mérovingiens, la cité va prendre le nom de pagus (pays). Ce changement de désignation révèle en fait le changement du caractère dominant de la civilisation, c'est-à-dire que cette civilisation qui était urbaine sous l’Antiquité est devenue rurale. Il n’en

légitimation des prérogatives royales En 751, Pépin le Bref se fait proclamer roi des Francs par l'Assemblée des Grands à Soissons. Néanmoins, il se doit d'affirmer sa légitimité, n'étant pas un descendant de Childéric III, de la dynastie des Mérovingiens, et son règne étant par conséquent critiqué. Sur les conseils des ecclésiastiques qui l'entourent, il décide de se faire sacrer afin d'être présenté comme un roi « élu de Dieu » et d'acquérir une légitimité définitive. Mais quelles ont été les

Fin de l’Empire romain d’Occident. La Gaule est divisée entre tribus barbares. 481 : Clovis est couronné roi de France. Début de l’épopée franque qui durera jusqu’en l’an mille. Deux dynasties gouverneront alors la France. Section 1 – Les Mérovingiens : Le Regnum Francorum naît avec les conquêtes des fils de Clovis. La dynastie qui tient son nom du grand-père de Clovis, Mérovée, perdure jusqu’au milieu du VIIIème siècle. I. Le pouvoir A. Caractères généraux de la monarchie Monarchie

la reprendre dans un texte soit à travers une modification d'ensemble soit à travers un texte particulier. -La jurisprudence va jouer un rôle très important au Moyen-âge jusqu'à la Révolution française. En France, ces parlements doivent rendre la justice, enregistrer des lois (ex: Un édit royal pour être appliqué doit être enregistré au niveau du parlement de Paris). Le souci est que ces parlements, à différentes périodes, ont souhaité exercer un droit de regard sur ces textes du royaume. Les parlementaires

L’Ancien Régime et la Révolution La France avant la Révolution, héritage institutionnelle de l’Ancien Régime Section I : Le Roi de France La France a été un royaume dirigé par un Roi. Plusieurs dynasties se succèdent sur le trône royal * Les mérovingiens, descendant de Clovis, roi au royaume des francs du Vème au VIII ème siècle * Les carolingiens avec Charlemagne, du VIIIème au Xème siècle * Les capétiens à partir de l’année 987 : Hugues Capet devient Roi jusqu’au XIXème siècle pendant