Justice Romaine

    Introduction     §1.    Les  racines  du  droit  français   A.  L’apport  de  Rome   1. L’Empire  Romain,  modèle  du  pouvoir   a. Le  concept  d’État  :  la  res  publica   b. Une  organisation  administrative   2. Le  droit  romain,  modèle  du  droit     B.  L’apport  chrétien   1.      Église  et  pouvoir   a.  L’idéologie   b

Rappels historiques. De nombreuses invasions barbares débutent, une sorte de migration des peuples de l’est qui commencent a entrés dans l’empire romain qui se retrouve assez vite submergé. Le roi des Wisigoth, Alaric 1er finit par entrer dans Rome et la pille. Sachant qu’il ne peuvent lutter, l’empire décide de les intégrer à l’armée romaine. De plus, une autre menace plus grande plane avec les huns commandés par Attila chef sanguinaire qui parvient jusqu’à Paris où, selon la légende il fut

pour finalité d’unifier une grande partie des royaumes francs. Pour cela alors que l’empire romain d’occident s’est effondré en 476, il repousse Alamans et Burgondes et annexe les territoires des Wisigoths dans le sud de la Gaule. Premier chrétien du royaume des francs, Clovis souhaite retrouver une unité juridique tout en mettant fin aux règlements personnels qui pouvaient exister au sein de la justice romaine. C’est sur ces deux critères que Clovis puise sa motivation à élaborer le « pactus legis

entre le tigre et l'Euphrate. Les hommes se sont sédentarisés et ont pratiqué la culture, le drainage des sol... = organisation politique précoce. Mais aussi l'apparition de l'écriture favorise l'organisation administrative de la Mésopotamie, dont la justice. Donc la Mésopotamie a pu disposer de documents qui donnent l'organisation politique, juridique de la Mésopotamie. Cette écriture est particulière, très géométrique, qui est cunéiforme. La Mésopotamie est organisée en Monarchie à laquelle on trouve

l'Orient, très ancien. Néanmoins ils commencent à se détacher en Grèce. Et avec Rome droit et religion se séparent. Avec la chute de l'Empire, la Gaulle est envahie par les barbares et dans cette région se rencontreront alors les traditions juridiques romaines et les usages germaniques. Thème 1. La période antique et l'apparition du droit. Les premiers documents juridiques ont été retrouvés en Mésopotamie. C'est là aussi que l'écriture va apparaître sous forme cunéiforme, c'est à dire très angulaire

Justice occidentale [modifier] Justice et inégalitéLa justice est polymorphe, dépendant des époques et des civilisations. Pour la philosophie occidentale antique, la justice est avant tout une valeur morale. La « justice morale » serait un comportement alliant respect et équité à l'égard d'autrui. Cette attitude, supposée innée dans la conscience humaine serait elle-même à l'origine d'un « sens de la justice », valeur universelle qui rendrait l'être humain apte à évaluer et juger les décisions

existant. * Jurisprudence : ensemble des décisions émanant des tribunaux. →Attention : il ne faut pas confondre juridique, en rapport avec le droit et judicaire, en rapport avec la justice. →Rappel chronologique. * -3000 : écriture : début de l’Antiquité. * +476 : fin de l’antiquité (Empire Romain). * 5e siècle : début du Moyen-âge. * 15e siècle : fin du Moyen-âge. * Du 15e siècle à 1789 : L’Ancien régime ou l’Histoire moderne. * De 1789 à 2009 : l’Histoire contemporaine

n’évoquant pas le problème en ses termes actuels. Tout est donc question d’interprétation. Le rapport à Thémis (déesse de la Justice) Trois attributs : * La balance (juste proportions de ce qui est pesé) * Le glaive (pour châtier) * Bandeau sur les yeux (à parti du XVI° siècle, symbolise l’impartialité) Sans la Justice, le droit n’est rien et sans la force, la Justice n’est rien non plus. Le droit comme reflet d’un ordre. La découverte du droit. 1. La coutume Les coutumes sont

Pluralisme juridique : Initialement, les gallo-romains et les Eglises ne sont pas régies par le droit canon mais par le bréviaire d’Alaric, adopté en 506-507. Les barbares sont soumis à - La loi salique des francs saliens (début VIe siècle) - La loi gombette des burgondes (début VIe siècle) - La loi ripuaire adoptée sous Dagobert au VIIe siècle - La loi des alamans et des bavarois au VIIIe siècle. - La loi royale, créatrice de normes unitaires Querelle doctrinale sur le principe de personnalité

s’agit des premiers Etats connus. La science politique va véritablement trouver son objet, c'est-à-dire l’Etat. Les mentalités de ces sociétés différent des mentalités des sociétés primitives car elles disposent d’une véritable organisation de la justice où les rites ne constituent pas le ciment de l’ordre social. Ces premiers Etats apparaissent en même temps que les premières villes. L’invention de la ville est le développement décisif de ce qu’on a appelé la révolution néolithique. En effet,