Justice Romaine

instabilité pol. Clovis va changer cet état pol, il va fédérer, unifier (suit le modèle romain). Les francs vont se constituer un royaume. 1) L’arrivée des Francs en Gaule 2 catégories : les rhénans et les saliens (Clovis)/. Les Saliens sont venus s’installer dans l’empire romain fin 4e, au Nord. =/= les rénans sont tj des barbares après les rives du Rhin. Au 3es, les Francs envahissent la Gaule, les romains réussissent à les repousser mais avec bcp de difficulté donc propose un marché car les

sur la Loi Pays de l'Europe continentale s'inscrive dans un schéma historique de d'une construction de l'unité et une politique de Codification (importance loi en France).Ces pays qui appuient leurs droits sur la loi, s'appuient sur le droit romain → droit romaniste ou appelé droit romano-germanique. a) La France L'histoire du droit français va pluralisme vers unité. Pluralisme au MA et à partir du XVI° vers l'unité et // vers prédominance de la loi. → triomphe à la Rfr, la R organise

encore de repère. ! Le Doyen Ripert a dit : "tout comme il faut des modèles pour les artistes il faut des modèles pour les juristes". Grande question : QU’EST-CE QUE LE DROIT La définition du droit est une tâche très complexe : ! les juristes romains disaient que « toute définition du droit est périlleuse ». Il n’y a pas une définition du droit mais des définitions du droit. Parmi les grands philosophes, littérateurs, juristes, … les tentatives de réponses ont étés abondantes mais presque toutes

personnalité des lois.............................................................................................13 B) Les différents textes...................................................................................................14 2. La justice franque............................................................................................................14 A) L'organisation judiciaire............................................................................................14 B) La

I. La fonction de l’individu fait sa place dans la société. On a traditionnellement trois grandes fonctions ; c’est la tripartition fonctionnelle : prier et instruire, combattre et rendre la justice, produire et reproduire des produits. Ces trois fonctions correspondent respectivement aux trois ordres de la société ; le clergé, la noblesse et le tiers-état. Le tiers-état est une expression apparue au XVème siècle alors qu’auparavant, on parlait de bourgeoisie car au fond, la paysannerie

Texte n°1 : Bologne, capitale d’Italie au Moyen-âge, école de Bologne où on étudiait le droit romain, Justinien a décider de rassembler les droit romains dans une seule œuvre sous 4 formes : La loi des 12 tables, Constitutions impériales (ensembles législatifs), les Institutes (cours de droit mis par écrit), le Digeste ou les Pandectes(compilation des œuvres des jurisprudents, grands auteurs de doctrines romaines) et les Novelles (constitutions de Justinien). Le Digeste regroupe de nombreux cas pratiques

Vocabulaire juridique : vocabulaire propre à la science du droit Justice : pour tout le monde les tribunaux doivent rendre des décisions justes. Pour le juriste la jutice peut soit avoir un sens subjectif ou institutionnel. Sens subjectif : l’acceptation morale de la justice (l’art de ce qui est juste et bon), dépend d’une civilisation, des mentalités Sens institutionnel : l’ensemble des institutions qui sont chargés de rendre la justice par le respect du droit (les tribunaux, …) Ces deux notions

porté de jugement , le droit n'est donc ni la morale ni a justice. Le plus illustre représentant est Kelsen avec sa pyramide des normes ( cont / loi / ) une norme n'est valable que si elle est conforme à la norme supérieure. Pour Kelsen le système est verrouillé par la Grundnorm. B) Définition par les finalités du droit Le droit pourrait avoir comme finalité l'ordre et la justice , mais qu'est ce que la justice? Dans l'antiquité la justice c'est le sum quique tribuere ce qui veut dire rendre a

généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent à ceux qui rendent la justice, exprimées à travers les jugements et arrêts rendus par les tribunaux et les cours => droit administratif. Ces sources sont très variées, dans notre étude nous allons les envisager à travers l’histoire. 753 : Naissance de Rome (légende de Romulus et Remus) ; départ avec la Rome royale (les romains vont connaitre une période de monarchie). Ensuite la République s’impose en 509 av JC. Mise en place

Histoire du droit de l'administration Introduction La "summa divisio" est une grande division faite par les juristes entre droit public et droit privé. Cette division est connue déjà avec les romains, puis disparait avec l'empire germanique, puis le droit public est réapparu à la fin de l'époque franque pour renaitre véritablement sous l'ancien régime, son sommet étant atteint avec la révolution française. L'administration ne fait pas partie du droit privé mais bien au droit public (ensemble