Justice Romaine

CHAP 2 : Les origines du droit français : le droit coutumier Introduction Le point de départ : la décadence de l’occident. A l’an 476, c’est la fin de l’empire romain de l’occident. Du 6ème au 10ème siècle, on a un déclin de la civilisation qui se marque par une perte du sens de l’écrit (régression intellectuelle et humaine), aucun monument construit. C’est l’époque des grandes invasions et des grandes famines. Le 9ème siècle été marqué par une grande famine. Des écrits disaient que des

naît de l'époque romaine. En effet, dans un texte des Institute d'Ulpien, le premier article évoque le droit privé comme intérêt de chacun et le droit public comme attachement aux personnes morales publiques. A savoir : d'Ulpien était un juriste romain de l'Empire. Ces textes font partis du corpus juris civilis (littéralement, « corpus de droit civil »), la plus grande compilation du droit romain antique. Le premier volet date de 527 et la seconde version de 534. L'empereur romain d'Orient souhaitait

dernier roi d’étrusques, il doit s’exiler, la royauté disparaît pour laisser place a la République. La République romaine est une oligarchie patricienne. La conduite de la République est aux mains des consuls qui sont au nombre de deux et élus pour un an. Le principal organe constitutionnel est le Sénat qui réunit les représentants des familles patriciennes. Les premiers droits civils romains étaient des droits coutumiers qui dans un premier temps respectaient une procédure bien précise, c'était la procédure

formule fais à Rome : « là où il y a une société, il y a un droit. » Cela soulève des questions : * Qu’est-ce que le droit ? * Peut-on le définir ? * Existe-t-il une ou plusieurs définitions du droit ? La plus connue : par un juriste romain « Ulpien » -> milieu du 3ème siècle : « le droit est l’art du bon et de l’équitable » : -> construction de l’esprit à partir d’un fait social, le droit n’est donc pas scientifique. Plus on avance dans le temps, plus on a de définition du

 Droit : définition par un juriste de l’empire Romain (dynastie des Sévères, 193-235) Ulpien. Sa définition du droit est implacable. Pour lui, l’art qui permet de rendre à chacun ce qui lui est dû. Le droit peut s’accommoder de l’équité mais ne recherche pas systématiquement l’équité. Il est et restera un moyen de garantir l’équilibre du corps social. Le droit s’relève de la contrainte publique, qu’elle soit consentie ou subie. Le droit procède et a toujours procédé d’un rapport de force. Le

Histoire du droit et des institutions. Section B – Justice Chapitre I – Le cas de L’Angleterre : L’essor du Common Law 1° Contexte : un droit national En Angleterre, c’est un droit commun à tout le royaume : on dit LE ou LA common law. C'est un droit jurisprudentiel à travers lequel 2 éléments auront un poids: l'histoire et les précédents. En ce qui concerne sa composition, il est le résultat d'une addition; à la coutume, s'ajoute l'activité judiciaire. C'est un droit produit par les juges

antonine (en latin : Constitutio Antoniniana), est une des lois les plus connues de l'Empire romain. Il accorde, à la date de promulgation de l'édit, la citoyenneté romaine à tout homme libre de l'Empire qui ne l'avait pas encore. La citoyenneté romaine est héréditaire, par la filiation et l'adoption. La Constitution antoninienne, appelée édit de Caracalla, accorde en 212 le droit de cité romaine à tous les habitants libres de l'Empire qui ne l'avaient pas encore. Les raisons de cette constitution

partie : le morcellement du droit : la pluralité des sources médiévales Le Moyen-Age couvre une période immense, de 476 à 1453, de la chute de l'Empire Romain d'occident à la chute de l'empire romain d'Orient. Durant toute cette période, une forme d'originalité apparaît au point de vue des sources du droit. Une nouveauté dénote de l'expérience romaine : la pluralité absolue des sources du droit. Les sources au M-A sont plus nombreuses, diverses, parfois plus contradictoires, plus fragmentées qu'à

du droit des obligations). Le droit des obligations a t-il une histoire Cette question appelle une réponse positive si on se pose sur l'ancienneté de ce droit. Ce droit a ces origines à l'époque romaine. A. Les origines du droit des obligations : l'œuvre des juristes romains Les obligations que tissent entre eux les individus sont anciennes, les obligations de droit vont apparaître des lors qu'une société va atteindre un certain degré de développement, des lors que la production

vont le reprendre. Il n’y a donc pas de droit positif à l'époque. L’idée que la société doit être régie par le droit vient du droit romain. C’est un retour que l’on pratique sur le fait que le droit puisse être la base de la société. Ce n’est pas un retour en arrière mais une révolution. La recherche du droit nouveau est fondée sur la justice, et on estime que cette justice peut être connue par la raison, c'est à dire qu’ils excluent toutes références au surnaturel pour se tourner vers l’Homme et la