Justice Romaine

débats, très grandes luttes mais aussi les très gd juristes qui ont marqué l’histoire du droit - ce que le droit a apporté à la culture * Reference du cours - Dictionnaire de culture juridique, Denis Alland et Stéphane Rials - Dictionnaire de la justice de Loic Cadiet - Dictionnaire des gd œuvres juridiques, Jean Louis Halperin Dalloz est la gd maison d’édition du droit FR. Alexis Dalloz a eut une carrière fulgurante, à 19 ans avec trois camarades il va racheter un gd journal juridique, qui récence

(438-439) est la première synthèse du droit romain. Au lendemain de leur installation, les peuples barbares font également codifier leurs coutumes. Dans les royaumes méridionaux, où ils restent minoritaires, leurs lois nationales se juxtaposent à celle de leurs sujets romains, simple résumé du code Théodosien. On aboutit ainsi à une double législation : Code d'Euric (476) et bréviaire d'Alaric (506) dans le royaume wisigoth, loi gombette (502) et loi romaine des Burgondes dans le royaume burgonde. Après

aux divers moyen pour acquérir la propriété. -> semblable au droit romain loin d'adopter un langage subjectif, il détermine des catégories: contrairement a notre code civil, il ne parle pas ils évoquent des catégories juridiques. catégories de personnes: citoyen etc… (ex: un affranchi est un individu sorti d'une servitude…) Pour nous autre "personne" est synonyme d'individu ou d'homme. a la différence du grec, la persona romaine correspond à l'individu dans ses relations à autrui étymologie du

lors d’élaborations législatives. 231 : le roi en son conseil rend des arrêts qui peuvent intervenir sur tout sujet è manifestation du pouvoir important qu’a le roi de faire le droit. Au 16ème siècle, on distingue un arrêt simple (décision de justice), d’un arrêt en commandement (acte du gouvernement) mais les 2 étant émis par le roi en son conseil et étant immédiatement exécutoires, on ne fit plus la différence ensuite. Les arrêts permettent au roi de prendre des décisions importantes selon une

positif : code civil, compromis du droit romain. En droit public : la plupart des structures administratives sont d’origine romaine. Les accords de la civilisation romaine sont considérables (aussi bien dans le droit privé que public). Parmi les éléments constituant cet héritage romain, un élément prend une place singulière, c ‘est la notion d’État. Cette notion a été conceptualisée pour la 1ere fois par les Romains. A aucun moment avant la civilisation romaine, une autre société n’avait réussi à dégager

Papae, un recueil de vingt-sept articles, rédigé en 1075 par le Pape Grégoire VII. Il s'agit de droit canonique car emprunt de la religion, dont le but est de légitimer la suprématie du Pape, pour retrouver la liberté qu'ils possédaient à l'époque romaine. Il est intéressant de savoir que ce document marque l'essor de l’Église, à une époque où elle était passée au second plan, le Pape n'est pas le chef de l’Église, face au pouvoir temporel durant l'époque carolingienne. La réforme grégorienne va

distances avec les habitudes et les préjugés, à dénoncer les abus et les privilèges, à tourner en dérision le fanatisme et la superstition" mais il se montrera aussi sensible à la douleur et la misère des hommes. Il défend donc un idéal de progrès, de justice et de liberté, il tient en éveil la conscience morale, en France et dans toute l'Europe, exerce une véritable influence sur l'opinion publique et répand des idées qui conduiront à la Révolution Française. Le dictionnaire philosophique ne prétend

un lieu donnée le droit n'est pas figé les romains disaient là où il y'a une société, il y'a du droit les sources du droit = tout ce qui contribue à crée l'ensemble des regles juridiques $ → qui crée le droit : les hommes, les jugements=un arbitre=le juge qui va poser la regle de droits et qui santionne le droit des hommes, la loi qui va refleter les pratiques social et s'adapter à la société la jurisprudence = la somme des decisions de justice on a pas crée le droit de rien, il y'a une filiation

s’agit du droit romain et le droit canonique (connu aussi sous le nom de « droit canon » et il s’agit du droit catholique de l’église). Il s’agit des seuls matières enseignées dans les facultés de droit au Moyen-Age jusqu’au 17eme siècle. Il s’agit des deux droits communs de l’Europe (ce qui permet d’avoir un point commun encore maintenant entre les droits des différents pays de l’Europe) Chapitre 1 : Le droit Romain Il a beaucoup influencé le droit français actuel. La période romaine connait 3types

les juristes contemporains c’est la jurisprudence. Ce sont les décisions rendus par les tribunaux, par les court de justices. Décisions qui pour certaines d’entres elles sont susceptibles d’acquérir autorité de précédent. C'est-à-dire que une décision rendu par une cours de justice qui interprete une règle ou même en pose une va etre reprise éventuellement par une autres court de justice. 3ème c’est la coutume, c’est un usage reconnu par l’ensemble du corps social et qui finis donc par acquérir avec