Justice Romaine

orient : Chapitre 1 : l’influence de Rome, dans l’élaboration de notre droit. 8° avt JC – 6° après JC Chapitre 2 : 6°-10° : période des populations dites « barbares » s’installent sur le territoire de la côte. Recul du droit, on quitte la période romaine de technicité, a joué un rôle fondamental ans la formation de notre droit. Cette période a fonctionnée comme une sorte d’incubateur, lequel a produit une identité juridique originale. Chapitre 3 : 10°-15° : période durant laquelle la France affirme

recherche de la Justice et pour 2ème fin la recherche de l'utilité. Section 1 : une fin morale Il existe une hiérarchie des valeurs au sommet de laquelle préside la Justice. C'est une idée ancienne qui nous vient d'Aristote et sui trouve encore aujourd'hui des applications concrètes. L'idée de Justice en finalité du droit doit être distinguée d'une idée voisine : la notion d'équité. Paragraphe 1 : la Justice Aristote distingue deux grand types de justice : la justice distributive de

Hachette supérieur. Préparation aux examens. Fait aussi les deux semestres. PARTIE 1 : DE ROME A LA PHILOSOPHIE DES LUMIERES : LES RACINES DE LA CULTURE JURIDIQUE OCCIDENTALE Chap 1 : les fondations romaines Le peuple romain a été appelé le peuple du droit. Section 1 : notion de droit public romain On fait référence à l’histoire politique de Rome, on se fonde sur la périodisation formelle et tripartite. Cad que Rome a connu 3 régimes politiques : * La royauté qui commence en 753 avant JC :

ordre privé se traduit par deux éléments, d’une part le respect des obligations (contractuelles ou délictuelles) par des liens de droit, et d’autre part par la responsabilité contractuelle ou délictuelle. C’est une responsabilité née des actions en justice. L’étude des obligations comprend traditionnellement deux éléments, un principal avec d’une part le contrat et d’autre part les suretés (obligations contractuelles), et un secondaire : l’obligation délictuelle. Introduction historique de l’obligation

Octobre : Mme Décoster. Inscription au MA(TD) et aux séminaires au 3ème étage au plus tard le 2 Octobre. COURS Introduction : Nous allons nous interroger sur la notion de droit. Qu’est ce que le droit ? Définition classique de Ulpien juriste romain du 3 ème siècle : c’est l’art du bon et de l’équitable. Mais cela pose problème : en effet comment distinguer droit et morale ? Il y a des ressemblances mais il y a entre les deux une différence de finalité. On dit toujours que la morale a une finalité

1. La monarchie à l'époque mérovingienne Le pouvoir suprême prend un caractère différent de ce qu'il était de ce qu'il était sous l'empire romain. A Rome, l'empereur romain était considéré non comme le propriétaire mais comme le dépositaire de la souveraineté, souveraineté qu'il exerçait au nom de l'état. Ainsi à l'époque romaine la notion d'état servait à assurer la continuité du pouvoir et elle donnait un fondement à l'autorité impériale. Tout au contraire, à l'époque franque, sous les mérovingiens

consistance de l’héritage romain juridique est considérable. Lorsque les peuples barbares sont arrivés en gaule (3e,4e,5e siècle), ils n’ont pas pu supprimer le droit romain établi pour plusieurs raisons : Les hommes étaient peu nombreux et peu oppressifs. Leurs droits et institutions n’étaient pas attractifs, mais plutôt rudimentaires alors que l’édifice juridique et institutionnel romain était remarquable Du coup, les barbares ne pouvaient pas imposer aux populations de l’empire romain de renoncer à leurs

Intro hist. au dr : histoire du dr de la période ancienne, et non contemporaine, de l’ancienne France, jusqu’en 1789. Dr de l’ancienne Fr, équivaut a 13 siècles (empire romain fin 5eme siècle jusqu’à 1789). Les historiens décomposent ces 13 siècles en 3 périodes : - La 1ere période : de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’à 987 (élection du roi Hugues Capet). Est appelée « le Haut Moyen Age », « la période franque ». Période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne

conquêtes de Clovis forment le Royaume des Francs aux alentours du VIème siècle et durera jusqu’au VIIIème, ce sera la dynastie des Mérovingiens. En 751 succéderont les Carolingiens. Ces peuples, issus des peuples romains et citoyens de l’Empire garderont de manière importante l’héritage romain. II. La Royauté mérovingienne. A Rome, la politique était fondée sur l’idée abstraite de « respublica » qui est une communauté politique qui sert les intérêts généraux. Au contraire, chez les barbares c’est

Section II. Rome 108 Paragraphe 1. La royauté romaine ( 753 – 509 av. J.-C. ) 108 Paragraphe 2. La Res publica ( 509 – 27 av. J.-C. ) 111 Paragraphe 3. L’empire ( 27 av.-565 ap. J.-C. ) 117 Chapitre II. Le droit privé : les fondements historiques et dogmatiques des droits romanistes 127 Section I. Le droit archaïque de la royauté ( Xème-VIIème siècles av. J.-C. ) 128 Paragraphe 1. La justice royale 128 Paragraphe 2. Les sources du très