Justice Romaine

Partie 1 : les royautés mérovingiennes et carolingiennes 476 : Chute de l'Empire Romain d'Occident du fait des invasions barbares. A partir de la fin du Ive siècle, l'Empire Romain est devenu impossible à administrer par un seul Empereur DONC l'Empire est divisé en deux parties : une partie occidentale (capitale : Rome) et une partie orientale (capitale : Constantinople). A la fin du Ve siècle, la partie occidentale s'écroule alors que la partie orientale continue d'exister : l'empereur est

Fondamentalement le roi de france demeure la source de toute justice, c'est un roi justicier qui peut juger lui meme et peut aussi concéder ou déléguer le droit de juger. Le roi a le droit de grâce, il peut dispenser un condamné jugé définitivement d'exécuter la peine prévue. Le roi est à la tete de l'état. Il est meme le centre des ordres pour mettre en application ces décisions. Il exerce un pouvoir de type législatif et de type exécutif. Il accrédite les ambassadeurs étrangers en France et il

l’évolution de la société, influences sur tel pays, tel peuple. Ex : Le CCiv s’inspire du droit romain. La période étudiée est vaste puisqu’elle couvre plus de 20 siècles, mais importante car elle remonte aux sources romaines du Droit. 3 Parties : Les fondations romaines : civilisat° romaine, droit romain = droit privé, reflex° / régimes pol auxquels on a emprunté du vocabulaire (cf Sénat, mot romain, republica = res publica = chose publique, les comices, plébiscite = referendum) L’expérience médiévale

confluent des deux grandes traditions juridiques : romaines & chrétiennes. Section 1 : Rome & le droit romain. Depuis l’année 395, l’empire romain est coupé en 2. L’empire romain d’orient dont la capitale est Constantinople & l’empire romain d’occident dont la capitale est Rome. Chacune a son propre empereur. L’empire romain constitue la matrice des institutions. I- Le legs politique de Rome. A) L’état et la Res publica. Dans la conception romaine, gouverner n’est pas synonyme de dominer. La finalité

siècle[6] où le mouvement abolitionniste commence à prendre de l'ampleur. Des traces de textes juridiques sur la peine de mort ont été retrouvées dans de nombreuses civilisations au cours de l'histoire. Les Mésopotamiens, les Grecs anciens, les Romains et les hommes du Moyen Âge appliquaient la peine de mort. Sanction universellement reconnue et appliquée[7], il faudra attendre le XIXe siècle pour assister à une remise en cause, puis à l'abolition de cette sanction dans la majorité des pays du monde

minus » moins : le magistrat est « plus » qu’un citoyen • consulat romain est détenteur, indépendamment de la communauté et au dessus d’elle, d’un pouvoir autonome qui fait de lui l’incarnation de l’Etat, son représentant et l’utilisateur de son autorité. • chef de l’armée et pouvoir absolu : autorité militaire : héritage de l’ancienne royauté : à rome et dans la vie civile • arbitraire des consuls dans l’armée • rend la justice : forme et règles qu’il fixe lui-même : peines souvent sévères •

général , appartient au droit objectif . Il appartient à un code , vient de la loi. Si X commet un dommage à Y , en vertu de ce texte , la victime Y à le droit de demander réparation du préjudice qu'elle a subi , elle a le droit de l'emmener en justice . Le droit de demander réparation . Elle détient donc un droit subjectif. PREMIERE PARTIE : LE DROIT OBJECTIF TITRE 1 : LA NATURE DU DROIT On va recherche en quoi consiste le droit objectif. Prendre en mesure la diversité juridique . C'est universel

traité d’Aristote s’intitule la politique porte sur l’étude comparé des 153 constitutions des cités grecques et barbares auquel il s’intéressait. Au moyen âge, à la Sorbonne, se déroulé des disputes c'est à dire des discussions pour comparer le droit romain et le droit canonique. On a aussi comparé en Angleterre le droit canonique et la Common Law (Le droit canonique: le droit de l’église) et en Allemagne, on établissait des comparaisons entre les coutumes. Le plus célèbre des comparatiste français;

sont favorables à l’abolition de la peine de mort. Afin de répondre à notre problématique qui était “la peine de mort : crime ou justice ? “, nous dirons que ce châtiment reste, encore aujourd’hui quel que soit le contexte, une sanction cruelle et injuste, qui porte atteinte de façon inadmissible aux droits fondamentaux humains. N’est-il pas intolérable que la justice ait encore dans certains pays, le droit de vie ou de mort sur un individu, au risque de commettre une erreur judiciaire irrévocable 

Citoyenneté et empire à Rome ( I-III siècle après J-C ). Introduction: Etude de la frise + carte page 55 Dans le monde antique, si les grecs ont inventés la citoyenneté, les romains l'on largement étendu. La vie des citoyens romains s'inscrit d'abort dans le cadre d'une cité: celle des Rome; puis c'est la formation d'un empire dont l'apogée se situe au II e siècle après J-C. Entre le 1er et le 3eme