Justice Romaine

régimes. THEME 1/ L’ORIENT ANCIEN : LA NAISSANCE DU DROIT. L’idée de justice est ancienne car elle permet de régler les rapports qui unissent les hommes et la caractéristique de cette période c’est que la loi vient des dieux. Ensuite les hommes vont s’affranchir des dieux pour créer eux-mêmes le droit, ces hommes sont des gens célèbres, mais aussi des anonymes. Le droit, un don des dieux. On parle ici d’un droit sans justice, les hommes ne sont pas des créateurs mais simplement des sujets. A)

Puisqu'ils ne veulent pas "s'intégrer" aux Romains, ils veulent absolument sauvegarder leurs coutumes. Ils mettent donc par écrit (en latin mais termes germaniques subsistent)leur coutumes dans des Pactus (ou leges barbrorum). Ceux-ci garderont une très profonde marque germanique (casuistique très poussée comme ici, trace de paganisme, violence) contrairement aux codifications des barbares de la première vague qui seront largement pénétrées par le droit romain. L'autre foction de ces codifications de

selon le système des droits d’ainesse, ou par système de désignation ( le roi choisit celui qui lui succède). Ce roi représente la cité, commande l’armée, rend la justice), les cas les plus graves lui sont réservés, mais souvent les litiges courantes relèvent de la justice des gene. Dans certaines cité, le roi délègue a des sages la justice, le soin darbitrer les conflits (proche du système moderne du juge). Il y a un partage de l’autorité, le roi ne gouverne pas seul, il partage son pouvoir avec un

roi exerce un véritable ministère (ministerium = le service). Ce triple fondement va permettre à la monarchie d'affirmer son pouvoir. Le droit romain va jouer un rôle déterminant dans l'exercice du pouvoir car il va permettre au roi de faire appel à la notion abstraite d'État souverain, de res publica dont les structures proviennent du droit romain. Le roi tente à incarner l'État, il devient un véritable chef d'État à partir du XVI° siècle Du XV° au XVIII° siècle la France est très souvent en

La construction du modèle juridique romain et son dépassement par un droit barbare - L’analyse de la diversité des sources juridiques au moyen âge - Les tendances a l’unification du droit qui se sont parues du 16 ème siècle jusqu’au code civil Thème 1 : Du modèle juridique romain aux droits barbares Rome c’est treize siècle d’existence et au cours de ces treize siècles, l’apport du droit romain au droit public a été considérable pour deux raisons : - Les romains ont créés un modèle administratif à

Napoléon a fait de grande chose en rapport avec le droit . Il est le créateur du code civil et du code pénal français .A la base , ces codes ont été crées car en France , la justice n'était pas la meme selon les différents territoires français , alors que le sud s'inspirait du droit romain , le nord lui fessait reposé la justice sur les coutumes . Au sortir de la terreur Napoléon doit redresser un pays ravagés par les guerres et le brigandage , il veut aussi crée un véritable lien entre les français

performante, une justice royale capable de gérer le royaume entier. Sous le règne de Philippe VI de Valois (1328-1350), le roi dispose ainsi d'une Cour de justice spécialisée, installée à Paris, qui se nomme le Parlement. Cette Cour de justice spécialisée rend des arrêts en 1ère instance, comme en appel. Les officiers de la couronne se multiplient. Ils veillent scrupuleusement au respect des droits du roi. En certaines occasions, les nobles se rebiffent. Les nobles dépossédés de leur justice s'opposent

Né de la fusion des coutumes des diverses peuplades, le droit romain, encore imparfait et archaïque, se développe. Rome est le berceau de l’Esprit juridique. Rome est le nom donné à l’un des plus grands Etats de l’Antiquité. Il se constitua à partir de la ville de Rome, domina ensuite l’ensemble de la péninsule italienne, puis le monde méditerranéen. Rome aurait été fondé selon la légende en 753 av. J.-C. par Romulus. L’Etat romain a connu plusieurs grandes époques. Selon la forme de son gouvernement

Le droit s’impose donc à l’Homme puisqu’il est au dessus de lui ; l’Homme ne peut pas créer le droit, il ne peut qu’essayer de trouver ce qu’est le contenu des règles de droit. Le droit est un principe supérieur de justice qui s’impose à l’Homme. C’est un principe supérieur de justice. Le droit naturel est un droit intemporel et parce qu’il est essentiel à l’Homme il est universel. C’est une doctrine qui a connu un succès manifeste d’abord par la référence à la croyance religieuse mais également

(roi carolingien). Avec le ban, le seigneur dispose du pouvoir de commandement et de justice. Le ban donne le nom de seigneurie banale (qui détient le ban). Cette captation des pouvoirs publics a été favorisée par deux techniques : La pratique des immunités au Nord. C’est un droit consenti aux grandes abbayes (sous les Carolingiens). Cette immunité consentie par le Carolingien accordait des prérogatives de justice et de commandement militaire. Le titulaire échappait au droit commun. L’immunité a