Justice Romaine

LICENCE EN DROIT 1ère ANNEE Introduction historique au droit Année 2011 – 2012 1er semestre L’APPORT ROMAIN : L’AUTONOMIE DU DROIT 1) Introduction générale Dans fascicule : plan général du cours, résumé succinct de chaque enregistrement, textes pour illustrer principaux thèmes abordés, indications bibliographiques, conseils en vue de l’examen. Ecoute des cours doit s’accompagner du manuel référencé dans fascicule. Cours d’histoire du droit présente, pour un juriste, 2 intérêts

Droit romano-germanique : droit Français,Européen, et en Amérique Latine il est mis en place ds ces pays le droit romain instauré en Allemagne au XVeme siècle Ces pays ont des confections égal du droit la règle de droit vient de la loi ce qui conduit les pays a créer des codes La jurice prudence et les doctrines ont un rôle important. Ce vocabulaire vient du droit romain. Section 2 Droit com-on-law : concerne Angleterre ; Irlande,canada,Australie, Afrique du sud, nouvelle elande,EU

institutions 22 janvier Epoque où l’Etat en général se construit et notion de nation, c’est un système institutionnel qui s’installe. La Gaule va laisser place à la France. Lente construction & chaotique. INRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULE TERRE ROMAINE Section 1 : Le point de départ le pouvoir à Rome Rome républicaine (509 à 27 avant J-C) Les institutions de la République Les magistratures Concept de magistrature s’accompagne du potestas qui veut dire puissance qui dépend de la catégorie

Aristise rédigé au IIe siècle après J.C. Il nous donne sa vision de l'Etat romain. La démocratie athénienne nait en -508/-507 sous les réformes de Clisthènes puis connait son apogée avec le stratège Pericles de -443 à -429 avec par exemple la construction du Parthénon ( temple grec consacré à la déesse Athéna ). L'empire romain se met en place a partir de 27 avant J.C. Auguste sera le premier empereur de ce régime. L'empire romain atteint on apogée au IIe siècleaprès J.C. PRIBLEMATIQUE ! Tout d'abord

l’existence de la coutume décision à l’unanimité. Le roi et la coutume raisonnable. * Intervention du roi dans le domaine coutumier dès le 11e siècle : * Aboli les mauvaises coutumes contraires au droit (car sacre : promesse assurer la justice ) * Confirme les bonnes coutumes gage de sécurité + affirme suprématie du roi. * En confirmant il concède des droits nouveaux : il contrôle peu à peu les coutumes et forme un droit. * 2 Obstacles : la grande diversité coutumière

Introduction historique aux concepts fondamentaux Histoire du droit : qu est ce que c est ? -Qu est ce le droit ? Définition du mot droit = définition romaine : le droit est l art du bon et du juste ; Rome considère le droit comme un art, la justice comme une équité, le droit est une science. Aujourd hui on parle de science juridique. Le droit n est pas une science exacte, il a des approches multiples (droit civil, droit des affaires, .) Le droit dans son essence est extrêmement compliqué à cerner

Chapitre 1. Les fondations romaines Le droit est l’ensemble des règles qui organise la vie en société : droit objectif. Le droit subjectif est l’ensemble des prérogatives d’un individu. Notre droit actuel français est largement influencé par le droit romain. Le droit romain est la science du droit la plus élaborée de l’Antiquité. Il a été transmis à l’Europe (devenue chrétienne). Les Romains n’ont pas inventé le droit, mais l’un des intérêts est la séparation précoce du droit et de la

législative. Ainsi ces légistes trouvent des fondements qui se réfèrent tantôt au ministère royal et qui utilise tantôt des fondements du droit romain. 1. Fondement issu du ministère royal Qui dit ministère dit mission, dit engagement prit par le roi (lors du sacre). Pendant le sacre : promesse de protéger son royaume et de faire régner la justice. Cette promesse est essentielle car par là, il se distingue des autres seigneurs. Mission qui sera exploitée à partir du 13e siècle. Les légistes

HISTOIRE DU DROIT Qu’Est-ce que le droit ? D’après ULPIEN, juriste romain du 3e s, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit a toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui, on dit plutôt que le droit est une science, on dit la ou les sciences juridiques. On dit que le droit objectif est une règle obligatoire normalement assortie de sanctions émanant de l’autorité légitime. Le droit se distingue donc de la morale et de la religion même s’ils ont la même finalité (préconisent

destinée vont finir par se séparer. Paragraphe 2/ Dans le monde Romain, la circonscription sociale et politique de base est la Cité : Agglomération principale + territoire sous controle économique, politique, religieux de cette agglomération. Les romains ont conservé ce système de cité-état lors de leurs conquêtes en Italie, en Grèce, et dans l'Orient héllenisé (immense territoire conquis par Alexandre le Grand) Les romains ont instauré ce système dans des régions d'Occident qui ne le connaissaient