Justice Romaine

de l’Empire Romain d’Occident) et 1453 (chute de Constantinople par les Turcs) ou 1492 (découverte de l’Amérique). Antécédents/ précédents : On est au 5ème siècle, les rois barbares dominent la Gaule. Alors qu’auparavant, la Gaule était gallo-romaine et les populations obéissaient au droit romain. Le droit romain survit à ces invasions car il est toujours utilisé par les gallo-romains. Sauf que les rois barbares, quand ils vont être au pouvoir, vont décider de compiler le droit romain, de le mettre

put la concéder en totalité ou en partie à qui bon lui semble => plusieurs individus peuvent exercer des droits frationné sur un terrritoire. Ex l'un percevra telle redevance l'autre telle redevance ou encore le seigneur garde une partie de la justice mais concède a un vassal une autre partie et sonc suivant l'importance de l'affaire aller vers tel ou tel tribunal. II- L'instabilité des seigneuries A la mort du seigneur le pouvoir peut être partagé entre les descendants. De la même façon une

peine de mort La peine de mort est l'une des premières sanctions pénales. Des traces de textes juridiques sur la peine de mort ont été retrouvées dans de nombreuses civilisations au cours de l'histoire. Les Mésopotamiens, les Grecs anciens, les Romains et les hommes du Moyen Âge appliquaient la peine de mort (dans les points suivants nous allons abordé la peine de mort durant l'antiquité , la Grèce antique et Rome antique). Au XIXe siècle on commence à assiste a la remise en cause de la peine de

HISTOIRE DU DROIT Institutions publiques depuis chute empire romain occident jusqu'à 1789 Institutions : structures juridiques encadrant les activités et comportements au sein de la société, un ensemble de règles de droit qui convergent pour organiser un comportement (ex : mariage entreprise). Structures par lesquelles s’exerce l’autorité publique. Droit privé : ensemble de règles juridiques qui régit les relations entre individus Histoire de ces institutions > comprendre les institutions actuelles

propre droit Ex. Allemagne -> essais d’unifier le droit au sein d’un territoire parce qu’on avait des coutumes différentes -> donc on ne va pas voir ce qui se passe à l’étranger * Le droit comparé est une matière qui a toujours existé (romains regardaient ce que les grecs font), mais pas un intérêt si grand qu’aujourd’hui Intérêt se développe à la fin du 19e siècle dans un conteste historique précis -> universalisme (doctrine qui consiste à universaliser le droit et à harmoniser les

Introduction : Droit : Ensemble de règles régissant le comportement des individus, à un moment donné, dans une société. Qu’est ce que le Droit ? → D’après Ulpien, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit à toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui on dit plutôt que le droit est une science. C’est une règle obligatoire, normalement assortie de sanctions, émanant de l’autorité légitime. Le Droit se distingue de la morale et de la religion, mêmes s’ils ont la même finalité.

est usage dont l’existence est immémoriale, cad c’est un usage dont on a toujours constaté l’application. Au 13e S, les juristes formés au droit romains cherche à quantifier se facteur « temps » et l’on aboutit à l’idée qu’un usage long de 40 ans forge la coutume. Ces 40 ans c’est la durée la plus longue des durées de prescription des droits romains. L’ancienneté de la règle lui conserve sa force obligatoire. Un usage obligatoire. Pour qu’un usage devienne coutume, la durée en tant que tel

se former de plus en plus fort et le droit Romain va ressurgir. Ce double mouvement va être permit par un renouveau intellectuel ! l’écriture. Le contexte intellectuel va être déterminant pour repenser la société mais aussi le Droit. Ce modèle sera Rome avec son retour en force. Ce modèle va être ce qui va permettre le redécollage du pouvoir et des sources du droit. Au plein milieu du Moyen-Age il va y avoir révolution intellectuelle avec le droit Romain ! il va servir aussi à restructurer l’Eglise

Intro Historique au droit L’apport romain : l’autonomie du droit : Introduction générale : Pourquoi un cours d’histoire du droit ? Présente pour un juriste 2 intérêts principaux : _ Révèle la relativité des phénomènes juridiques. Un juriste doit le savoir, le droit n’est pas un modèle absolue et il n’est pas le même partout. C’est une constatation que nous enseignent aussi le droit comparé et l’anthropologie juridique. Le droit change dans le temps. C’est ce que nous enseigne l’histoire

SAVANTS I/ LE DROIT ROMAIN Au milieu du XIe siècle, les concepts les plus élémentaires du droit romain (propriété, contrat, obligation, responsabilité, etc.) sont oubliés. Pourtant, il existe, à la fin de ce siècle, un lieu, la ville de Bologne où le droit romain commence à être étudié et enseigné. A) De la compilation de Justinien à la Glose Le Code de Justinien, aussi connu sous son nom latin de corpus juris civilis est la plus grande compilation de droit romain antique. Ex : Texte