Justice Romaine

et serfs n'est pas uniquement oppositionnel. Le seigneur doit protection envers ses paysans, et doit appliquer la justice sur ses terres. D'une manière générale cette justice ne se fait pas dans le sang. Les condamnations à morts et le recours aux ordalies, des châtiments corporel tel que le fer rouge, ne se font que pour les crimes les plus graves notamment ceux de mœurs. La justice se fait plus entre tractation entre parties. Nous pouvons le voir de la ligne 44 à 46 « On l'as pris, enchainé et

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Le droit de la période ancienne, de la période de l'ancienne France(jusqu'à 1789) ce qui représente 13 siècle . Ces 13 siècle d'histoire sont décomposés en 3 période: de l'effondrement de l'empire romain(476) jusqu'à 987 à l'avènement d'Hugues Capet : Haut moyen âge, on l'appelle encore période franque, c'est une période qui a vu se succéder 2 dynastie, la période mérovingienne et la dynastie carolingienne .( période non traité) 987 début de la

Roumanie, le Japon (inspiré par le droit allemand), la Corée, la Turquie (Mustafa Kemal a importé du droit suisse)  Le droit romano-germanique représente ¼, voir 1/3 du monde. B. L’influence du droit romano-germanique 1) Le droit romain De l’empire romain, on retient la première place à l’Etat. L’Etat est au centre de la société. C’est lui qui définit l’idéal commun. L’Etat est premier, cela veut dire qu’on écarte tout ce qui ne vient pas de lui comme la coutume. L’Etat est la loi. La loi

LE REGIME POITIQUE ROMAIN Partie 1 : Il débute en - 37 ( Octave remporte une victoire militaire sur le dénommé Marc Antoine (guerre civile car tous 2 sont romains). Octave devient le nouveau dirigeant. Le sénat le nomme princeps. Princeps : accorder une supériorité à un sénateur Sénat : assemblée d’individus qui sont citoyens romains et qui sont tous d’anciens magistrats (issues des classes sociales les + élevées) Le sénat lui décerne le titre d’AUGUSTE (assimilation à un dieu)

fondamental entre la justice au sens large et la capacité à créer la norme juridique. Aux époques mérovingiennes et carolingiennes, il était donc logique que le roi, justicier suprême, puisse créer la règle de droit pour faire régner la justice. philippe de beaumanoir (1246-1296) a été bailli, c'est-à-dire un officier qui remplissait des fonctions juridiques, militaires et financières, puis sénéchal (officier royal). Il avait été formé au droit coutumier et au droit savant (droit romain). Dans son livre

conscience et admise par la majorité des individus". C'est la traduction des mœurs pour que la vie en collectivité se déroule de manière harmonieuse; il ne faut pas nuire à autrui. Le droit et la moral formaient une seule et même notion A partir du droit romain, les deux matières se sont dissociées, cette distinction c'est affirmée petit à petit. Les auteurs reconnaissent qu'il existe trois différences entres ces deux matières : -Cela est du aux sources, elles n'ont pas les mêmes sources car les règles

Le Code Louis est le nom donné aux « ordonnances sur la réformation de la justice civile et criminelle » de 1666 et 1670, et ce en l'honneur du roi Louis XIV. C'est la mise en ordre des lois et juridictions du royaume, dont le Sud était de droit « romain » et le nord de droit coutumier. Il a été élaboré sous la direction de Colbert à partir de 1661. En 1667, l'ordonnance de Saint-Germain-en-Laye codifie la justice civile. Les trente cinq articles traitent surtout de la hiérarchisation des différents

PARTIE 1 : Héritage de l'Antiquité romaine Chapitre 1 : Etude des institutions romaines I. La Royauté §1 : La fondation de Rome Selon la légende, pendant longtemps les origines de Rome n'ont été connu qu'à travers un certain nombre d'historiens et on croyait ce qu'ils nous montraient. Depuis, les moyens modernes d'investigation ont permis de mieux connaître cette période, mais tous les mystères ne sont pas levés d'où le recours à la légende. Les Romains faisaient une grande place à la légende

l'église (qui réglementait la vie des gens), les villes. Tout n'est pas qu'étatique ! CCL° : il faut avoir un regard critique & distancié sur le Droit lui même ! • –1ere difficulté : la longue durée. L'histoire du Droit est ancienne ! De l'empire romain à la codification révolutionnaire et napoléonienne. 476 après JC : chute de l'empire de Rome jusqu'en 1804 avec le code civil. L'invention de la personne date du Moyen Age. Au Moyen Age est apparu le Droit objectif, où les personnes étaient subordonnées

diviniser le chef pour rétablir un équilibre entre ses qualités personnelles et le pouvoir exorbitant qu’on lui donne. Le pouvoir est individuellement intolérable mais socialement inéducable. Le droit est romain de naissance. Le Juriste Ulpien = le droit concerne l’état (statuts) de la chose romaine. On ne peut pas se contenter de la société de fait, d’où l’état. L’État doit être pensé comme une fonction. État serviteur et non l’État partisan. Une société pourrait-elle s’administrer, s’organiser