Justice Royale

L’administration provinciale sous Louis XIV Pour que les décisions prises au conseil du roi puissent être appliquées, le pouvoir central doit nécessairement s’appuyer sur des représentants en province. L’administration royale s’appuie sur des officiers et s’efforce de les contrôler par le biais de commissaires. Mais l’armature administrative reste complexe avec un enchevêtrements de ressorts, de compétences. L’Ancien Régime a conservé les cadres hérités du Moyen Age, les a étendu autant que

Histoire des institutions judiciaires Etude des structures dont société se sont dotées pour assurer la justice : structures judicaires + procédures judiciaire + professionnel judiciaire. M-A : pas de distinct° pénale/criminelle et civile. Institut° judiciaires : Institut° du latin « instituere » = créer, ériger, disposer, établir. Créer qlq chose qui va demeurer, durer ds le tps. L’institut° c’est ce que la loi ou la coutume a établi. Permet aux indiv de vivre ensemble ds structures « instituées »

la paix et la justice soient conservées à l’ensemble de la population tout en rappelant son pouvoir royal qu’il appel le ministère royal. Développement historique : Le capitulaire est un acte législatif ( des ordonnances ou constitutions ) rendue par les anciens rois de l’époque Franque. Il est divisé en petits chapitres nommés capitula d’ou le nom de capitulaires, les capitulaires les plus nombreux ont pour but de d’organiser l’Empire, l’administration, les finances, la justice, les rapports

(synonymes). Avant la révolution française les juristes de l'AR parlait de droit criminel pour désigner le droit pénal. Daniel Jousse : Auteur du XVIII magistrat a Orléans (même ville que Potier ) il publie en 1771 en 4 volumes un traités de la justice criminelle. Contient beaucoup de définitions qui permettent d'approcher la conception des anciens auteurs sur le droit pénal . Le Droit pénal a connu un bouleversement complet à la suite de la révolution française encore plus grand que celui connu

des freins au pvoir. Le monarque doit respecter les privileges des province du royaume 3 L’ETENDU DES POUVOIRS DES MONARQUES au debut du bas moyen age, les fonctions traditionnels sont au ain des clergies…. Le roi est : * source de toute justice,il peut juger lui meme le droit de grace,il peut dispenser un condamner * un roi legislateur,les arrest du conseil, les ordonnance sans adresse ni sceaux; les ordonances de codification * le roi est a le tete de l’etat,le centre des dec

Réformer la Justice de 1771 à 1788 Les dernières décennies de la monarchie absolue sont marquées par plusieurs séries de réforme concernant la justice. Ces réformes s’inscrivent dans un contexte de crise politique et économique. La monarchie absolue est en lutte pour sa propre survie contre ceux qui font tout pour partager son pouvoir : les parlements. Les parlements constituent l’organe judiciaire du royaume, il dispense la justice mais sont également compétents en ce qui concerne la matière

dynasties franques pendant 400 ans. MEROVINGIEN (448-742), Clovis 1er franc, chasse romain, et deviens roi des franc, «  Rex Fran Corum », an 500 CAROLINGIEN (751-979), famille de la vallée de Reims, fondée par Pépin le bref (751-758), instaure sacre royal, qui consolide son pouvoir. A Sa mort Charlemagne, sacré en 800, apogée de la dynastie, royauté patrimoine privé, comme une propriété, il peut donc la cédée. A sa mort le territoire est fragmenté en partie égale entre ses 3 fils (traité de Verdun)

assiste à la montée en puissance des seigneurs, des princes, des grandes familles, descendants de la royauté et grands propriétaires terriens. Au début de la période féodale, le pouvoir royal est très faible, voire inexistant. Au Xe siècle, les derniers Capétiens et les Robertiens se disputent la couronne et l’autorité royale se dégrade de façon continue… effacée durant un siècle, la dynastie capétienne, dont l’autorité ne s’exerce réellement que sur son domaine d’Ile-de-France, assemble lentement ses forces

quel citoyen. Aucun régime parfait, donc mélange des régimes. Le droit et la réflexion sur le droit Les grecs de l’antiquité ont connu des règles de droit. Ils ont eu une réflexion philosophique. Dans l’Iliade et l’Odyssée d’Homère, on veut une justice droite. Plus tard, Hésiode critique des juges corrompus. * L’importance des lois Les citoyens sont régis par des mêmes lois. Rédaction par écrit pour supprimer et éviter certains abus. Pour les grecs, les lois sont l’œuvre humaine qui risquent

Td d’histoire numero 6 La théorie et praique du pvr royal de l’age féodal à la fin du M-A Pendant les temps féodaux, émerge la société d’ordre. Initialement, il n’y avait que deux ordres (laïques et religieux) puis on distingue entre les laïques ceux qui travaillent et ceux qui combattent (dominants ceux qui tvlent). Cette distinction se détermine par rapport aux guerres entre seigneurs. La féodalité découle elle-même de ces guerres. Cela empêchant le roi capétien d’affirmer