Justice seigneuriale

extrême Orient, c’est la valeur même du droit qui est mise en cause, or en Occident, en Inde, Islam le droit est comme un pilier nécessaire Les pays de l’extrême orient rejettent totalement cette conception, la conciliation à plus de valeur que la justice. En Afrique noir il est de même. L’essentiel est le maintien ou la restauration de l’harmonie, et non le respect du droit. Une grande majorité vie conformément avec leur mode de vie traditionnel. LA FAMILLE ROMANO-GERMANIQUE L’héritier direct

2013/2014 Cours sur l’ent : L1 Droit, L1, Faculté de droit Code d’accès : ABCIBauerreis PARTIE 1. AUTOUR DES NOTIONS D’INSTITUTIONS ET DE JUSTICE INTRODUCTION Nous allons dans la première partie de ce cours définir ce qu’il convient d’entendre par « institutions judiciaires » (Chapitre 1) avant d’aborder le principe du monopole de la justice confié à l’Etat qui souffre de quelques atténuations (Chapitre 2) pour enfin évoquer les modes alternatifs de résolution des conflits (Chapitre

lieutenants de Dieu, les serviteurs de Dieu. Le fondement du pouvoir est théologique. Depuis le péché originel sur terre il est nécessaire de contenir les rapports sociaux entre les hommes afin de contenir le mal. La première mission est de rendre la justice qui doit appliquer la loi divine. Paragraphe 2 : un monarque absolu Absolutus, le roi est absous des lois, il en est détaché et dégagé.

Fondamentalement le roi de france demeure la source de toute justice, c'est un roi justicier qui peut juger lui meme et peut aussi concéder ou déléguer le droit de juger. Le roi a le droit de grâce, il peut dispenser un condamné jugé définitivement d'exécuter la peine prévue. Le roi est à la tete de l'état. Il est meme le centre des ordres pour mettre en application ces décisions. Il exerce un pouvoir de type législatif et de type exécutif. Il accrédite les ambassadeurs étrangers en France et il

l’Ancien Régime, avant la Révolution Française, le roi manquait souvent d’argent et les nobles et le clergé ne payaient pas d’impôts. L’idée est alors venue de vendre le droit d’exercer des fonctions publiques, comme par exemple celui de rendre de justice (système dit de la "vénalité des offices"). Mais ceci s'est finalement retourné contre le roi. Les juges, qui étaient propriétaires du droit de juger étaient très indépendants. Ainsi, en particulier, dans chaque province il y avait un « Parlement

importants, le mot droit et justice. Le droit il a pour vocation de réaliser la justice Qu’entend ton par le mot justice ? la justice consiste tout d’abord a faire observer les droits subjectifs des individus. La justice au sens institutionnel n’a pas pour vocation de réaliser la justice au sens philo. La justice ses de mettre e œuvre tous les moyens pour garantir la préservation de l’ordre publique. Vivre sans redouter l’arbitraire. Il a également d’autres sens > justice légal = pour un individu le

monarchie est une sorte de République en laquelle la souveraineté absolue gît en un seul Prince […] ; toute monarchie est seigneuriale ou royale ou tyrannique […] La monarchie royale ou légitime est celle où les sujets obéissent aux lois du monarque et le monarque aux lois de la nature, demeurant la liberté naturelle et la propriété des biens aux sujets. La monarchie seigneuriale est celle où le prince est fait seigneur des biens et des personnes par le droit des armes et de bonne guerre, gouvernant

conseillé. Le roi a le monopole du pouvoir judiciaire, c'est de lui que découle la Justice et c'est de lui que vient la justice rendue à ses sujets. En pratique il délègue le pouvoir de rendre la Justice à des juridictions non royales (juridictions seigneuriales), mais en théorie c'est lui qui rend la justice car elle est toujours rendue au nom du Roi. Le roi dans certain cas sous l'AR est amené à rendre lui même la justice c'est notamment le cas dans 3 cas bien précis : Par la procédure de l'évocation

Les actes reçus officiellement par les cadis ou leur tribunal Les jugements rendus par les tribunaux marocains et étrangers. Selon cet article sont authentiques les actes établis par les officiers publics tels que les notaires, les huissiers de justice, les greffiers… mais aussi les actes adm les actes établis par les cadis et jugements. 2- Différents systèmes de notariat : Le maroc connait 3 systèmes de notariat : Notariat appelé auparavant notariat français pendant le protectorat et notariat

la sphère religieuse, il peut être analysé, critiqué, modifié sans que cela soit ressenti comme un sacrilège. Droit isolé de la morale : le droit est inscrit dans les sources du droit, il est fixe, il est objectif, sa violation est sanctionnée en justice. Par opposition, la morale est mouvante, subjective et la sanction des actes contraires à la morale ne passe pas par le droit : elle est confié à des magistrats spéciaux, élus tous les 5 ans : ce sont les censeurs. Ils sont chargés d’appliquer des