L Edit Du Preteur

les magistratures obéissent à une classification et par ordre croissant, en bas de l'échelle, on a les tribuns (tribunal), au dessus, on a les questures, ensuite, les édiles, puis les préteurs (préture), et enfin la magistrature suprême : le consulat. Les magistrats supérieurs sont d'abord les consuls et les préteurs : Le consulat est la charge la plus prestigieuse. Les consuls sont chargés du gouvernement de la ville, ils sont élus pour 1 an par les comices et ils sont au nombre de 2. Ils bénéficient

capables de créer le droit sont les préteurs et les édiles. Le préteur est un magistrat supérieur, il est le maitre de l'organisation de la justice. Lorsqu'il est crée, il vient remplacer le consul dans la tâche d'organiser la justice. Le préteur est un magistrat titulaire de l'impérium (pouvoir de vie et de mort). Par l'impérium, le préteur est titulaire de la juris dictio. Un préteur est crée au IV siècle : le préteur urbain. Au IIème siècle un autre est crée : le préteur pérégrin. Les édiles sont des

sont charger de défendre les intérêts de la plèbe. Progressivement la cité de Rome devient plus importante et donc un certain nombre d’autre magistrat sont investie d’une autorité publique et politique. Les magistrats de la justice s’appellent les préteurs. Les édiles sont chargés du ravitaillement de Rome, de la voirie, des jeux, ils assurent la gestion quotidienne de la ville. Les questeurs sont charger des attributions financières et 2 censeurs, ils représentent la plus haute autorité morale de

au Sénat. Sous l’Empire cette fonction est hautement honorifique mais sans réel pouvoir. 5. La préture : Le préteur dit avoir au moins 35 ans. Son rôle est d’administrer des provinces, d’organiser des fêtes religieuses ou bien de faire la justice. a. Les meilleurs préteurs peuvent prétendre à la pro prétance pour administrer une province impériale. Magistrat à impérium => le pro préteurs est doté d’une autorité proconsulaire, en étant dépositaire d’une partie du pouvoir de l’Empereur6. Le consulat :

la première pierre de la papauté. - 412 Edit de Caracalla : la citoyenneté Romaine est accordée à tous les habitants de l'empire. - 284 285 : bas empire avec Dioclétien - en 306 : Constantin le grand empereur Romain qui fondera en 330 une ville importante : la seconde Rome qui portera son nom, qui sera la ville de Constantin, Istanbul aujourd'hui. Elle se situe en Europe. premier empereur convertit à la religion chrétienne : Constantin - 313 édit de Constantin : il considère que chacun pour

avant acte avait rendu. L’admission des plébéiens au consultât. Ils pourront prendre les hospices et les familles pourront avoir aussi ce prestige et charisme des hospices. Les romains on perçu cette réforme comme fondamental. Création du préteur désigne un collègue mineur des consuls. Il a l'impérium, magistrat supérieur mais collègue mineur en ce sens que sa fonction dans la cité doit administrer la juridiction. Création des édiles curules, 2 nouveaux édiles les édiles curules car ces

sont les meilleurs et les plus riches qui gouvernent.   A partir de 367 av JC, le Consulat devient accessible aux plébéiens et en 343 av JC l'un des deux consul doit être plébéien. Apres le consulat, d'autres magistratures vont apparaître dont le Préteur  (magistrat qui reçoit la charge de la justice).   ·         Les Comices   Ils sont la suite de l'assemblée populaire sous la royauté mais avec un rôle différent. Ils élisent les magistrats et votent la loi. Au début de la république, les Comices

connaissance donc c'est l'introduction a Rome d'une publicité du droit qui est un élément essentiel des droit moderne => Apparition d'une nouvelle classe sociale La république connaît un moment d'apogée, au IIIéme siècle, avec l'apparition du rôle préteur mais cette période faste ne va pas duré dans la mesure ou ces institutions sont faite pour une cité, un petit territoires et ces institutions vont avoir du mal a perdurer lors de l'expansion, la république romaine va rentrer en crise, changement au

développement du droit prétorien et de la jurisprudentia. Droit prétorien : illustre génie de Rome et capacité à s’adapter à évoluer. Crée / le magistrat qui détiennent le pouvoir de justice et police (au départ seul le consul puis en -367 création des préteurs puis de l’édile curule chargé de la police des marchés ➔ fonctionnent pareil dans la création normative.) A leur entrée en fonction, les magistrats prennent des édits (déclaration publique) qui s’exercent pendant un an (durée de la magistrature)

votées. Il existe de nombreuses sources du droit. Le droit prétorien Le prêteur est une magistrature supérieure née en 367 avant J.C chargée de la juridiction civile. La magistrature est originellement limitée à la « cité » puis à la conquête romaine où apparaît le prêteur PEREGRIN (242 avant J.C). Le prêteur délivre une action en justice. Autrement dit dès qu'un litige apparaît, il faut se rendre devant le prêteur pour lui demander d'ouvrir une action particulière. Adage : « Sans action