L Edit Du Preteur

début de la réaction des romains qui vont persécuter les chrétiens, en vain le christianisme se développe vite. 
 En 312 (édit de Milan), un homme réussit à s’imposer comme Empereur Constantin (1er empereur chrétien) car il eu le soutien du dieu des chrétiens donc il autorise le christianisme dans l’empire. L’empereur Théodore fera du christianisme la religion officielle en 380 (édit de Thessalonique), et interdira toutes autres religion au sein de l’empire. B. La définition chrétienne du pouvoir. Question

Mais même en devenant citoyen romain, les populations pourront conserver leurs usages locaux. Cet Édit durera jusqu’à la fin de l’empire. Chapitre 2 : Le droit Classique De -130 av. J.C. à 184 : Période au cours de laquelle le droit romain a du évoluer, pour notamment s’adapter à la croissance géographique du territoire romain. Cette adaptation a été mise en place par un magistrat, le Prêteur, qui s’est chargé, dans un premier temps, de combler les carences et lacunes de l’ancienne source de

par le Sénat. * Ils exercent le pouvoir exécutif appelé IMPERIUM : ils sont le pouvoir de commandement civil et militaire. Ils sont des fonctions variées. Ce sont en quelque sorte les ministres. * Exemple de magistrature : les préteurs (justice), les prêteurs (fonction fiscale). * Le consul est le plus haut magistrat. Ils vont aussi par deux. Pour être consul, il faut avoir exercé toutes les autres fonctions de magistrat. * Le sénat : contrairement à la Grèce, dans le sénat romain

circonstances exceptionnelles ils peuvent être remplacés par un autre magistrat. Le dictateur est donc un magistrat élu. Mais on considère que compte tenu des circonstances exceptionnelles, un seul doit avoir la totalité du pouvoir. Autre magistrat, le préteur, du latin praetor, qui veut dire celui qui marche en tête, ce qui lasse a pensé qu’à l’abolition de la royauté, il fut le premier magistrat de la République. Mais à l’époque classique, il s’occupe de la justice, du déroulement des procès. A

vont suppléer à l’insuffisance de la législation. A Rome, la justice est rendue par 2 magistrats spécialisés, d’abord le préteur urbain (litiges entre citoyens romains), et le préteur prérégrin (litiges où un étranger à la cité romaine est partie au procès). Quand le préteur estime devoir protéger une situation nouvelle, ignorée par la loi, mais qui mérite de l’être, le préteur délivre aux parties une action nouvelle qui n’était pas prévue par la loi. Ce sont les jurisconsultes qui vont suggérer

comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat a) Les magistrats 1) Les pouvoirs des magistrats (2 types) la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats. Droit de créer des règles au nom de la cité (un édit). Cet édit est valable pendant la durée du magistrat. Pouvoir de contrainte mineur (condamner a une amende ou gages). ⁃ l’imperium : seuls titulaires, les magistrats supérieurs. Ils reçoivent par une loi spéciale l’imperium. Pouvoir de commandement militaire

juges sont les mieux placés pour produire le droit et ils le font dès lors que pour trancher un litige ils énoncent un principe de portée générale . La place des décisions de justice comme source du droit a longtemps été fondamentale à Rome : le prêteur ( magistrat qui énonce les droit ) a été décisif dans la portée du droit romain . Aujourd'hui encore , des pans entiers du droit public ont été construit par les juges . - La loi : il faut l'entendre comme un ordre de nature générale et impersonnelle

Bassin méditerranéen, Macédoine, Grèce, Asie Mineure, Espagne, Gaule narbonnaise Crise de la République Auguste empereur Principat Edite de Caracalla : tous les libres de l’Empire deviennent citoyens romains Dominat Edit de Milan : le christianisme est religion licite Edit de Thessalonique : le christianisme est religion d’Etat Partage de l’Empire romain Chute de Rome Code Théodosien Fin de l’Empire romain d’Occident Justinien 3 Platon, La République, Livre VII (...) Et maintenant

propre. Ce droit consigne en des usages oraux , qui concerne essentiellement le droit de la famille , et ce droit locale peut être pris en compte soit par les tribunaux locaux soit par le gouverneur de la province : le droit édictal ou prétorial . Le préteur pérégrin est chargé de trancher les litiges entre citoyens romains et étrangers. Lorsque les règles nouvelles , qui seront dégagés par ce droit prétorial , s’adresseront à tous , aussi bien aux citoyens qu’aux étrangers , on appellera ce droit le

Les jurisconsultes seront les premiers membres de la doctrine. §3 : L'édit du Préteur 367 av J.C, c'est la naissance du préteur qui est en charge de la Iuris Dictio (action du droit). Le préteur dit le droit à l'intérieur de la cité à la place du consul (le magistrat). Le vieillissement des XII Tables, entraîne une paralysie du droit. De plus en plus de cas n'ont pas été prévus par les XII Tables. Les préteurs vont alors commencer a susciter de nouvelles actions en fonction des besoins des justiciables