L Edit Du Preteur

peut ainsi connaitre le droit. On assiste à l’apparition de la doctrine. Maintenant les choses vont s’accélérer. Le droit a toujours un contenu religieux mais échappe aux mains des religieux. CHAPITRE 2 : L’avènement de la doctrine et du préteur (-150/284) Section 1 : Un nouveau droit Rome a complétement changé. Au 2ème siècle avant JC, Rome est devenue le centre du monde, le centre d’échanges, du commerce et du voyage. Ce n’est plus une société de paysans mais une société de commerçants

se retirer. La tétrarchie devient un pugilat. 4ème Siècle : Constantin. Il réunifie l'empire. Système unique pour tout l'empire. Il a un règne essentiel et prend une orientation qui décide de l'histoire pour 1 000 Ans. Il reconnaît le christianisme. Edit de Milan. Il réunit le concile de Nicée. Fin 4ème. Théodose: il règne. Il fait du christianisme la religion d'Etat et interdit le Paganisme. Il meurt en 395. division de l'empire entre orient et occident. Plus jamais de réunification. L'empire d'orient

imperium miliciaé (militaire et qu’en dehors de Rome pour éviter coup d’état). La Préture : magistrats judicaires qui vont réglés les litiges entre les romains et les pérégrins (=les non citoyens romains, libres). En 1er apparaissent les préteurs urbains, puis les préteurs pérégrins. Ils sont à l’origine du droit Prétorien. L’édilités : les édiles  Compétence commercial, d’Ordre Public (la police, appro en grain..). La Questure : les questeurs sont chargés de l’instruction des affaires criminelles

très importante, mais le droit qu’il va créer à Constantinople va être appliqué en Europe plus tard. La coutume a régné à Rome jusqu'à -150 avant notre ère, elle va fixer les règles juridiques. Phase où 2 nouvelles sources vont s’affirmer le préteur et la doctrine, vont être les plus créatifs, qui s’achève en 284 de notre ère. L’empire va devenir de plus en plus absolu, on passe du: * Principat (= empereur est le premier des citoyens) * Au domina (= il domine les autres, il est

à l’assemblée, le magistrat à Rome est un ministre (titulaire de l’autorité). On ne dit pas ce qui arrive lorsqu’on contrevient à la loi, elles ne comprennent pas leurs sanctions. Dans l’esprit la loi n’est pas imparfaite, il s’agit de laisser au prêteur et au juge, la plus grande marge possible. Il y a chez les Romains une modestie législative qui dit que la loi est naturellement imparfaite et doit être complété par le travail des tribunaux (jurisprudence). 2. la Lex datae : C’est la loi donnée

assemblée composée d’anciens magistrats. Tous les actes officiels de l’État sont pris au nom du Sénat et du peuple romain.il n’édicte pas des lois mais des avis (sénatus consultes) Imperium : accordé seulement au magistrat supérieurs (consuls et préteurs), l’Imperium leur donne pouvoir, en dehors de Rome, de commander l’armée et, à Rome, de convoquer le peuple et le Sénat République (respublica) : terme qui désigne, à Rome, une forme de régime politique et, plus globalement, l’intérêt général des

siège particulier : siège curule. Ce sont les consules et le prêteur : magistrats. Toutes les magistratures ont certains traits de caractéristiques communs : les magistratures sont temporaires c a d qu’on est élu pour une période déterminée (1 an) sauf le dictateur élu pour 6 mois et le censeur est élu pour 18 mois. Les magistrats sont hiérarchisés : il y a une sorte de carrière dans la magistrature : censeurs puis consules puis prêteurs puis questeurs et les édiles. Les pouvoirs de ces magistrats

magistratures sont en charge du gouvernement quotidien de la cité. Ces magistrats sont élus pour une année par les comices. Ces magistratures sont hiérarchisés les unes par rapport aux autres avec au sommet les consuls, en dessous on retrouve les « prêteurs », puis les édiles, et enfin les « questeurs ». La république romaine apparaît comme un régime mixte, c'est un régie à la fois monarchique si l'on considère le pouvoir des magistrats, c'est un pouvoir aussi aristocratique si l'on songe à l'autorité

l’assemble 3. La petes des autres monopoles pontificaux : C. Le formalisme, vestige de la sacralité : II. L’essor du droit à l’époque classique ( millieu IIème avant notre ère – IIIème siècle après notre ère) A. L’intervention pragmatique de préteur : 1. Le rôle du préteur : de l’action au droit 2. Les caractères du droit prétoriens B. L’intervention de la science du droit : L’adaptation du droit c’est égalment fait grace a la doctrine : la jurisprudence. 1. La naissance et le developpement de la jurisprudence :

le droit
2. La République : A. Les transformations sociales B. Les institutions politiques
Les assemblées populaires Les magistratures Le Sénat
La citoyenneté C. Le droit : La coutume
La loi sous la République: La loi des XII Tables L’édit du préteur
La doctrine
La procédure ordinaire Deuxième chapitre : L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions de l’Empereur Les organes administratifs
Le Sénat
La décadence