L Edit Du Preteur

à défaut de Prince du sang légitime, les deux bâtards que Louis XIV avait eu de Mme de Montespan : le duc du Maine et le Comte de Toulouse. Ils avaient été préalablement légitimés. Après la mort de Louis XIV ces dispositions furent annulées par un édit de Juillet 1717 qui rappel que les lois fondamentales placent le roi dans « l’heureuse impuissance de disposer de la couronne ». B) la succession est instantanée Ce principe remonte au XVème siècle, il comporte deux aspects exprimés par deux

pouvoir. Parmi ces magistrats il y a les censeurs qui vont classé les citoyens et avoir un pouvoir pénale. Il y a les magistrats prêteurs qui sont spécialisé dans la justice. On a aussi les questeurs : qui sont chargés des enquête criminelles, affaires financières et il y a les Idylles Curule qui sont chargé de la police urbaine. Les magistrats sont élus : le consul, le préteur, le censeur sont élu par les commisses centuriates et les magistratures inférieures sont élus par les commisses tributes. Les

inférieurs, comme les édiles, qui s’occupent de la gestion quotidienne de la ville, les questeurs, qui s’occupent des affaires financières, les censeurs, qui sont chargés du recensement des citoyens mais qui exercent aussi une censure des mœurs, les prêteurs, chargés de la justice, et tous ces magistrats suivent en quelque sorte le cursus honorum, c’est-à-dire la carrière des honneurs, la plus haute étant le consulat. Les consules sont ceux qui convoquent et président les assemblées populaires qui leur

comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat * Les magistrats Les pouvoirs des magistrats (2 types)jhg la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats. Droit de créer des règles au nom de la cité (un édit). Cet édit est valable pendant la durée du magistrat. Pouvoir de contrainte mineur (condamner a une amende ou gages). l’imperium : seuls titulaires, les magistrats supérieurs. Ils reçoivent par une loi spéciale l’imperium. Pouvoir de commandement militaire

a un personnage qui a été institué en -367, le « préteur » qui est un magistrat : le plaignant vient se plaindre, le préteur regarde si la plainte est fondée, le cas échéant, le préteur va lui livré une action de la loi. Avec cette action, le plaignant va devant le juge. Le préteur est le contrôleur de la régularité de l’action. Pour agir devant le préteur, on utilise des formules. Ces formules vont s’enrichir, car le droit va évoluer. Le préteur est un magistrat électif et lorsqu’il entre en charge

l’extention des conquetes romaines vt faire que de + en + de nn citoyens vivent en territoire romain, pr remedier a ce pb dès la fin du 2è S ap JC, certains magistrats vt se donner le D de livrer de new voies de D.. Magistrats qui ont ce D : 1er: le preteur, magistrats chargé de l’orga de la justice et le 2ème: edile curule, chargé de la police de la cité et le 3ème: gourveneur, celui qui admnistre un territoire conquit . A partir du moment ou un de ces magistrats va entrer en charge, le magistrat va

comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat A) Les magistrats 1) Les pouvoirs des magistrats (2 types) la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats. Droit de créer des règles au nom de la cité (un édit). Cet édit est valable pendant la durée du magistrat. Pouvoir de contrainte mineur (condamner a une amende ou gages). l’imperium : seuls titulaires, les magistrats supérieurs. Ils reçoivent par une loi spéciale l’imperium. Pouvoir de commandement militaire

la loi roscia de civilate -en 44 av. JC :La citoyenneté est accordée à tous les hommes de Sicile par le général Marc Antoine. -en 212 : L’empereur Caracalla = surnom (Antonin). Cet empereur prend un édit qui accorde la citoyenneté à l’ensemble des habitants de l’Empire = Edit de Caracalla : édit de papyrus de Giessen de 40. Sauf une exception : les détitices. Ce sont des peuples qui on résister à Rome et lorsqu’ils ont été soumis, ils n’ont pas eu les avantages de la part des Romains. Cette exception

bénéfice possible des non-citoyens du droit. 2. Le droit prétorien ! ! Il y a eu deux moments successifs. Le premier moment correspond à la création du préteur en 367 avant Jésus Christ, et le deuxième mouvement à 241 avant notre ère. Après une réforme profonde de la Constitution romaine, dans la foulée, est crée le préteur. ! Le premier préteur est un collègue mineur de magistrats supérieurs de la cité, qui s'appellent consuls romains. Ils sont les chefs annuels de la cité romaine. Ils ont surtout

prince est le premier des citoyens en 284 en 476 il passe en domina L'histoire juridique se divise en trois périodes : De 753 avJC à 150 avJC le droit romain est principalement coutumier De 150 avJC à 284 c'est la doctrine et le préteur (magistrat particulier) De 284 à 565 c'est la domination de la loi C'est à Rome qu'on invente cette technologie qu'on appelle le droit dans notre tradition occidentale. C'est bien une technologie et notre droit n'est pas fait de la même manière