L Edit Du Preteur

avant JC, une nouvelle procédure triomphe et vient détrôner l’ancienne procédure : la procédure formulaire. Il s’agit d’une procédure très souple, beaucoup moins formaliste. C’est le magistrat judiciaire de Rome, le préteur, qui a la haute main sur cette procédure formulaire. Mais le préteur a aussi la haute main sur la définition du cadre juridictionnel. Le magistrat judiciaire va jouer un rôle essentiel dans l’évolution du droit romain. Il a deux autres sources de droit. La période classique est à

romain , la preuve existe a l’époque impériale, dans cette époque la loi est nomme constitution . A cette on connu 4 types de constitutions : 1- Edites 2- Decrets 3- Mandats 4- Rescrits 1-Les édites la loi est nomme édite quand une acte apporte est général quand il existe des règles appliquées dans tous les pays elle est nomme édite les édites leur source est l’empereur 2- Décrets en cas de jugement rendu par les conseils impériales ces jugements sont nommes décrets

magistrats les plus importants car ils ont un pouvoir qu'est l'Impérium=(pouvoir commander a la cité). Ces consuls sont élus parmi les chefs des grandes familles pour 1an et exerce le pouvoir a 2. Les Consuls s'appuient sur d'autres magistrats (les Préteurs, qui sont les magistrats chargés de l'administration de la Justice).Au début de la République,seuls les Patrès élisent les Magistrats. Mais a la fin du 4ème S, les Pébléiens peuvent élire leurs propres magistrats,ce sont les Tribus(collège de

la papauté. 212 : édit de Caracalla qui accorde la citoyenneté romaine à tous les habitants de l’empire. Bas empire avec l’empereur Dioclétien qui fonde le dominat. 306 : Constantin le grand qui fondera la seconde Rome qui portera le nom de Constantino polis = Constantinople. Avec lui rupture car il devient chrétien. 313 : édit de Milan avec lequel Constantin considère que chacun pourra adorer la divinité de son choix : édit de tolérance religieuse. 380 avec Théodose : Edit de Thessalonique fait

contrôle. autorité, contrôle • La gouvernance bancaire contribue à l’instauration d’un climat : - stable t bl (réglementation (é l t ti prudentielle) d ti ll ) - confiant des deux côtés de son bilan : prêteurs (é (épargnants) t ) ett emprunteurs t (d (demandeurs d dde crédits) édit ) (gestion interne). 15 La gouvernance bancaire selon la BRI Conseil d’administration Apprécie les activités Valide V lid les l objectifs stratégiques Vérifie rémunérations Définit

au gouvernement en 376 et au fil du temps conquête après conquête = consul obligatoirement plébéiens. Aux côtés des consuls et tribuns = d’autres magistratures vont émerger et se spécialiser d’avantage. Ex : magistrat en charge de la justice=le prêteur. 2/ L’assemblée du peuple et le Sénat Aux côtés des magistrats, une nouvelle assemblée du peuple va élire les magistrats et voter les lois. Au départ seuls les patriciens étaient admis puis les plébéiens obtiendront le droit de former leur

version de ses Histoires, pour relecture et correction. Il remplit ensuite la fonction de tribun militaire en Syrie, puis effectue une belle carrière sénatoriale sous Domitien en devenant successivement questeur en 89 ou 90, tribun de la plèbe en 92, préteur en 93 puis préfet de la trésorerie militaire en 95. En 93, l’activité de Pline lui vaut de se mettre en danger auprès de l’autoritaire empereur Domitien. Ainsi il est chargé par le Sénat, principale force d’opposition à l’empereur, de soutenir les

complété par des juristes, compléter juridiquement. Le prêteur et le juriste consulte, prudent. 2 gds acteur du perfectionnement du dt. Leçon 2 : l'épanouissement du dt romain à l'époque classique. 2e avt-2e apr JC. Le dt romain précède la loi, il ne peut être perfectionné que par lui même. Le dt va être perfectionné à partir de la pratique. Période de perfectionnement du dt par les praticiens. Section 1 : la création du dt par le prêteur : Prêteur : magistrat : celui qui précède, qui vient avant

soumis à l'appel au peuple, c'est une procédure qui permet d'appeler d'une peine capitale devant une assemblée du peuple. Il convoque est préside les assemblées et le Sénat. Les seul magistrats qui peuvent en jouirent sont les consules ainsi que les preteurs et une magistrature exceptionnelle qui est la dictature. En cas de péril, un dictature sera nommé pour une durée de 6mois. L'auspictium permet de prendre les hospices et seul les titulaires de l'imperium peuvent y avoir accès. Tous ses pouvoirs

impériales Les senatus consultes La jurisprudence (la doctrine) Le rôle joué par le préteur Les romains résonnaient en termes d’actions et l’action précédait le droit. Le préteur est le magistrat : celui qui exerce une fonction publique. Il y en a 2 : Le premier était chargé des affaires qui concernaient les citoyens entre eux Le deuxième était chargé des affaires entre citoyens et étrangers et entre étrangers = préteur pérégrin Au début de la République, il y avait un consul. Un citoyen devait