L Edit Du Preteur

Les Tribuns de la Plèbe sont des magistrats plébéiens. Au départ, le consulat est réservé aux nobles. A ces magistrats s’ajoutent les préteurs. Ce sont des magistrats chargés de la justice à Rome. Toute une série de magistrature inférieure s’ajoute : Ediles : gestion quotidienne de la ville. Questeurs : finances. Censeurs : recensement. Prêteurs : organisation de la justice. Une magistrature exceptionnelle => la dictature. En situation de crise, on pouvait nommer un dictateur

L'Organisation judiciaire romaine A) Les juridictions de l'époque républicaine au tout début de l'histoire romaine la justice pénale n'est perçu que sous l'angle des délits privés et donc ces délits sont sanctionnés par les magistrats supérieurs ( le Préteur ) Puis lors de la conceptualisation des délits publics la répression va être confiée à une nouvelle institution : composée de juri criminels spéciaux. -509 proclamation de la république renversement du dernier roi tyran ( Tarquin le Superbe ) -27

sont deux. Les consulats sont les administrateurs des Rome, ce sont eux qui détiennent le pouvoir l’imperium (pouvoir souverain). La préture (3e) est composée de préteurs qui sont des magistrats judiciaires et qui règlent les litiges entre romains et entre romains et pérégrins (gens libres qui ne sont pas citoyens romains). Ces préteurs sont à l’origine du droit prétorien qui prendra beaucoup d’importance sous la république. L’édilité (4e) composée d’édiles où la collégialité règne (deux ou quatre)

investissant dans les marchés de capitaux. Dans les marchés financiers mondiaux, ces institutions se connecter aux participants du marché des capitaux déficits (les emprunteurs) aux participants du marché avec des excédents de capitaux (investisseurs et prêteurs) par transfert de fonds de ces partis qui ont des fonds excédentaires à investir (actifs financiers) pour les parties qui empruntent des fonds d'investir dans des actifs réels. • Une banque d'épargne (connu comme une «société de construction" au

iaires — les instructions ou mandats (mandata)ar se pr’m e u axgue , de és a l pr r u ovr s E e neurs de provinces pour la bonne administration de celles-ci. c) La jurisprudence [ sn at l o “ a es c e u droit prétorien”: les magistrats (surtout les préteurs) u u] avaient pris’ai d d pol e àer n é e ca elm n r dn i cm tetxr rer l b ue e rc m r l et e n hr ,a ai e otl o p i ee e l s h t a , u r g è s an c u fonctions. Primitivement orales (edicta)cs rc m t n dv r t c t ; ls er é r t ’n , e pol aos ei

par la loi). A/ Le droit prétorien. Le prêteur est élu pour 1 an par l'assemblée des citoyens, a le pouvoir de commander (impérium) et celui de dire le droit (jurisidictio). Dans la première phase d'un procès, il délivre au plaideur une action en justice ; pour la seconde ("phase devant le juge") il choisit le juge sur une liste de citoyens. Un second prêteur a dû être créé à Rome avec la multiplication des affaires avec des pérégrins = le prêteur pérégrin. Pour disposer d'un droit en justice

juges sauf pour un appeler le prêteur. Ils sont élus par les comices et plusieurs règles ont été définit pour éviter la domination des magistrats les un sur les autres : l’annualité, la collégialité et hiérarchie. Leurs pouvoirs généraux sont de 3 ordres : * L’ « imperium » : pouvoir de commandement absolu, puissance publique élevée. Mais pas touts sont doté de l’imperium seulement 2 catégories : les consuls et es prêteurs. Consuls chargés de l’exécutif et les prêteurs chargés de rendre la justice

romains avec l'étranger s'est multiplié. C'est pourquoi trois magistrats vont se voir progressivement reconnu le droit de faire de nouvelles lois en justice. Ces trois magistrats sont d'abord les prêteurs, y en a deux a Rome (chargé d'administrer la justice a Rome), un prêteur urbain (pour les romain) et un prêteur Pérégrin (pour les non romain et les conflits inter raciaux). le deuxième magistrat est l'édile curula (chargé de la police sur les marché). Les troisième magistrats est le gouverneur de province

données économiques. L’évolution est le fait du prêteur qui adapte le droit civil aux besoins de la société. Ensuite, la législation impériale va intervenir. Ca se traduit par : * L’apparition d’actions adjecticiae qualitatis * Le développement du système des pécules * La reconnaissance, au profit du fils de famille, d’un véritable droit de propriété. §1 Les actions adjecticiae qualitatis Pour comprendre l’intervention du prêteur, qui crée ces actions, il faut se replacer dans

l’individu qui est détenteur de l’autorité publique. Ces magistrats sont chargés du gouvernement quotidien de la ville de Rome. Parmi ces magistrats sont particulièrement importants pour l’élaboration du droit : Les consuls = chef de la cité Les préteurs = magistrats chargés de dire le droit D’une manière générale cette république romaine ce présente comme une sorte de régime mixte, elle est à la fois une monarchie. C'est aussi un gouvernement aristocratique en raison de l’autorité reconnu au sénat