L Edit Du Preteur

proposer la loi, de trancher les procès... Par la suite les consuls auront trop de travail et demanderont à être déchargés donc mise en place de magistrats judiciaires chargés de trancher les procès : les préteurs qui donnera prétoire (synonyme de tribunal). Un préteur pour les romains (urbains) et un préteur pour les pérégrins (étranger à Rome) En cas de crise grave, de menace contre le cité romaine et d'atteinte à la Respublica, le Sénat peut confier le pouvoir à un magistrat extraordinaire : le dictateur

sacré, le droit résulte toujours d’une activité humaine. Le droit est fait pour les hommes, il est par les hommes et par eux seuls. Au cours de l’histoire le droit romain a connu plusieurs sources du droit : La loi, la jurisprudence, les édits du préteur, les cenatus consultes, les constitutions impériales et la coutume. La loi : Son nom technique est celui de l’ex publica, la loi est proposé par un magistrat et voté par des citoyen réuni dans des assemblé qui porte à Rome le nom de comis. De la

inférieure. - L'édit du préteur (droit prétorien): l'édit est l'homme qui a en charge la juridiction civile. Le droit est élaboré par le préteur dans le cas de procès. Le droit prétorien est donc la source essentielle du droit privé depuis -2. L'édit du préteur a pour mission de trancher le procès, de créer une procédure. - La jurisprudence est une doctrine, une connaissance sage et savante du droit. Elle est exercée par le jurisprudent ou jurisconsulte qui conseillent le préteur. Une doctrine est une

choisir les consuls, ces magistrats sont élus pour 1 ans. A coté des consuls il existe d’autre type de magistrature, on trouve le préteur qui joue un rôle fondamentale dans l’évolution du droit car c’est lui qui donne la possibilité d’agir en justice. A coté des consul et des préteurs on trouve des édiles qui administres la ville au quotidien. A coté des consuls préteurs et les édiles on trouvent des questeurs qui s’occupent des questions financières. Toutes ces magistratures sont permanente et dure

2ème source du droit => édit du préteur. → Dans son édit, le prêteur énumérait les cas dans lesquels il allait organisé 1 procès. → EDP crée de nouveaux droits, protégeait les citoyens et reconnaissait 1 situation de fait qui méritait d'être protégée du droit. Donc le prêteur ne pouvait pas promulguer 1 nouvelle loi mais pouvait délivrer aux citoyens de nouveaux moyens de procédure. → EDP avait 1 catalogue d'action. Le prêteur n'est pas obligé de suivre son édit, peut décider autrement, mais

la loi : une source en déclin A l’époque du droit classique romain, il existe encore des commentaires, mais, on peut dire que cette source du droit privé a été progressivement concurrencée par d’autres sources : l’Edit du préteur (magistrat qui n’a rien à voir avec un prêteur d’argent) et la doctrine. Ils vont concurrencer les commentaires de droit civil sur la loi des 12 tables. 2ème explication pour le déclin : la disparition progressive des lois votées (lorsque l’empire sera définitivement

ne faisait qu’appliquer les formules du pontife. Ce préteur voit son rôle augmenter et va devenir créateur du droit privé à travers la jurisprudence au sens moderne du terme. Création d’un second préteur en –242, le préteur pérégrin, c’est le préteur pour les étrangers libres de Rome. Cette création sera essentielle est décisive. Les citoyens étaient les seules à avoir accès aux juges civils. Les citoyens romains pourront aller voir le prêteur pérégrin. L’évolution du droit va surtout s’inscrire

les comices tributes, votent toute sorte de législation, composées de citoyens qui cette fois ci ils ne dépendent pas de la richesse mais dépendent d’un critère géographique. Le rôle de ces comices est de promulguer la loi qui donne l’imperium aux préteurs ainsi qu’aux consuls. Elles agissent dans différents domaines, législatif, judiciaires, domaines électoraux en fonction leur place au sein des comices. Ces différentes assemblées aux différents critères pour y accéder ont un point commun : c’est

propositions doctrinales sous forme de régulae, de règles.  C’est le début des  généralisations et de l’abstraction. A partir de simple formulaire s’élabore tout un corps d doctrine. La littérature jurisprudentielle s’étend au commentaire des édits de préteurs, des recueils de responsa (consultations réelles),   des quaestiones (cas d’école) , des digesta (traités complets de droit privé). A la fin de l’époque classique, la doctrine a submergé toutes les anciennes sources du droit (lois, édits, sénatus-consultes)

1 an, pour limiter les risques, ces personnages vont géré le droit, les préteurs. Résumé : Partage entre plébéiens et Patriciens. Limites : A partir de -80 des tentions de plus en plus vives à Rome se font sentir, la Guerre Civile, la cité se divisie en deux camps. On se rend compte des limites de système politique Rébubliquains, la société est à bout de souffle. César, famille Julia, étudiant en droit, puis préteur, pour finir au Consul. Le juriste se consacre à la cause Millitaire, revenu