L Edit Du Preteur

Les magistrats Magistrature supérieure | Magistrature inférieure | Dotés de l’IMPERIUM : * CENSEUR (recense les citoyens) ; * 2 CONSULS ; * 2 PRETEURS. | Dotés de POTESTAS : * EDILES ; * QUESTEURS * TRIBUNS. | Le Sénat, principal organe institutionnel, tien le budget, prépare les textes, rien ne peut se faire sans

votes.  Edit du préteur o Le préteur est une magistrature assez récente à Rome, datant de 367 av. J-C (Préteur urbain). Le préteur urbain va remplacer les Consuls, avec en charge la juridiction civile à l'intérieur de la cité de Rome. Viendra s'ajouter au préteur urbain, le préteur pérégrin, qui s'occupera des conflits entre les citoyens de Rome, et les étrangers venus à Rome. o Au départ (367 av. J-C), le titulaire de la mission de dire le droit à changer, on est passé du Consul au préteur, mais la

mois) Consul (=président) Questeur (=finance) Édile (=gestion cité) Détiens pouvoir aussi le Us Edicendi Législatif : Centuriate (=armé) Curiate (=gentes) Tributes (= territoire) Sénat (= octoritas) Élection des magistrats et juges Judiciaire : Préteur Sénat (=question religieuse) Empire Tout les pouvoirs sont concentré par l'empereur dès le 3 ème siècle malgré l'existence d'autres organes. Prérogative impérial : L'inviolabilité Droit d'édicté L'Impérium (= Exécutif) Octoritas Grand Pontife (=chef

Le prêteur, à Rome, est un acteur essentiel de la procédure judiciaire mais il n’intervient pas du tout au lieu où l’on pourrait l’attendre. L’action du prêteur nécessite de connaître dans ses différentes étapes le déroulement de la procédure à Rome. A) La connaissance historique Dès l’époque royale archaïque, la procédure judiciaire romaine suit deux phases successives et radicalement différentes : - IN JURE : première phase qui se déroule devant un magistrat romain, le prêteur. Cette

6. Divinités du ciel. 7. Dieu du soleil babylonien, associé à la justice. Il porte le titre de "Juge du ciel et de la Terre, seigneur du jugement". 8. Temple de Marduk à Babylone. 9. Épouse de Marduk et déesse de la naissance. ÉDIT, ORDONNANCE, DÉCRET L'Edit de Nantes fête ses quatre cents ans. Ce grand fait de l'Histoire juridique française est aussi célèbre pour l'esprit de tolérance qu'il représente, et la lassitude du sang versé qu'il évoque, que pour sa misérable

sénatus-consultes : « Un sénatus-consulte est ce que le Sénat ordonne et établit ; les sénatus-consultes obtiennent force de loi, quoique cela ait fait question », qui consistent en un décret du sénat sur des projets de loi présentés par un consul ou un prêteur. Il n’est en réalité qu’un simple conseil mais qui est suivie dans pratiquement tous les cas par les magistrats. Cependant il est important de préciser que si cela est vrai durant la République, cela l’est moins sous l’Empire notamment avec Hadrien

montrer. Il y a une méconnaissance sur l’auteur (le prêteur) et une incompréhension sur l’objet. (la jurisprudence). I / l’auteur mal connu du droit prétorien Le prêteur à Rome est un acteur essentiel mais n’intervient pas là où on l’attend. La connaissance historique Dès l’époque archaïque, la procédure judiciaire romaine suit 2 phases successives et indépendantes. La première phase, in jure, se déroule devant un magistrat (le prêteur) c’est la comparution des parties et l’accomplissement

jurisprudence l edit du preteur les constitutions impériales le juriste est le veritable artisan de ces trois sources pour la jurisprudence c est assez evident qu il s agit de son activité doctrinale (les avis sous forme de responsum qu il rend) et consultante (interpretation de la doctrine) l edit du preteur est en realité élaboré par des juristes, en effet le preteur est avant tout un homme politique qui ne possede pas forcement les connaissances juridiques necessaire à la redaction de son edit. C est

l’édit perpétuel du préteur. A l’origine, les édits n’étaient pas une source du droit directe. En fait, au départ l’édit du magistrat est une sorte de programme politique du magistrat. L’édit décrit la manière dont le magistrat va exercer son mandat d’un an. Ce principes de l’édit étaient donc proclamés au moment de l’entrée en fonction du magistrat. Edit vient du edicere : prononcer, dire a haute vois. Plus tard, cela se passera par un affichage. Importance de l’édit des préteurs chargés de la juridiction

partir de 367 av JC, l’un des consuls pouvait être plébéiens. En 343 av JC cette possibilité devient une obligation. Il existe différentes magistratures : * Consul : élu pour 1 an, ils bénéficient dans leur domaine de l’impérium. * Prêteur : chargé de la justice * Ediles : chargés de la gestion de la ville de Rome * Questeurs : s’occupent des finances * Censeurs : s’occupent du recensement des citoyens * Le tribun la Plèbe : chargé de défendre la plèbe.