L Edit Du Preteur

ou raciale en commun, considéré comme des indigènes indignes de la citoyenneté romaine (reste possible à titre individuel mais très rare) 242 av JC : nouveau magistrat qui va être chargé de régler les relations juridiques avec les étrangers : le préteur pérégrin, compétent pour régler tous les litiges entre les romains et les étrangers qui habitent Rome : le droit civil romain est applicable seulement aux citoyens et le droit des gens qui va assurer le rôle de droit commun des échanges entre romains

circonscriptions territoriales, avantage propriétaires proches Rome) → magistrats = consul puis préteurs puis édiles (chargés de la gestion quotidienne de la ville) puis questeurs (chargés des affaires financières), titulaires élus chaque année // censeurs (chargés de recenser les citoyens et de désigner du Sénat) → la carrière des honneurs = hiérarchisation des magistratures, au 2e avt JC = Censeurs puis consuls puis préteurs puis édiles puis questeurs puis tribunat de la plèbe → 1er s. avt JC, institutions

magistrature est temporaire. On est élu pour une période précise en principe pour 1 an sauf le dictateur qui élu pour une période de 6 mois et les censeurs élus pour 18mois. * Principe de hiérarchisation : Il y a les consules puis les censeurs puis les prêteurs, les questeurs et les Ediles. *Le pouvoir des magistrats : * La protestas : Cela veut dire qu’ils pouvaient donner des ordres. * Imperia militaire : Il pouvait convoquer l’armée ou faire la guerre. Il pouvait battre la monnaie * Pouvoir

fait descendre le droit du ciel sur la terre en lui donnant un caractère pratique et réaliste qui parle de la nature des closes et des situations concrètes. Du droit romain, 3 points importants : - la loi des 12 tables - l’édit du préteur - justinien I. La loi des 12 tables. Elle a été établie en 450. Elle contribue à l’évolution du droit sur des bases solides. Cette loi consacre avant tout les intérêts du père de famille et notamment de ses prérogatives sur sa femme

Empire 27av. J.C. – 284 : Haut Empire 284 – 565 : Bas Empire 130 ap. J.C. : rédaction de l’édit du Préteur 212 : édit de Caracalla – attribution de la citoyenneté romaine aux habitants de l’Empire 284 Dioclétien empereur, instaure le système de la tétrarchie 312 : Constantin empereur 313 : édit de Milan, reconnaissance du Christianisme 326 : Constantinople 2e Rome 380 : édit de Thessalonique. Le Christianisme devient religion officielle 438 : Code Théodosien 528-534 : Codification

du droit romain. - l'auteur est julien, grand juriste classiqu, né aux envrions de 100 de notre ère. Il est l'élève du juriste consulte iavoluss prisicus. - Il a exercé comme fonction celle de consul, de prêteur, de gouverneur de province, de pro consul d'Afrique. Il rédige l'édit du prêteur. Son principal ouvrage est son digeste de 90 livres, dans lequel il applique " à chaque cas une solution " Il sera le juriste consulte préféré de Justinien qui va reprendre son digeste en 533. date du texte

n’est plus affaire des pontifes mais des laïques. Dorénavant on va pouvoir s’attaquer à la substance du droit. CHAPITRE 2 : L’avènement de la doctrine et du prêteur (-150/284) C’est la période du dépassement des coutumes. On crée des lois autres qui viendront améliorer et corriger le droit civil romain. Il existe deux sources principale : le prêteur (nouveau personnage dans la procédure) et la doctrine (l’ensemble de ceux qui vont créer la science juridique) 1) Un nouveau droit Le Monde romain change

et faire venir l’esclave devant le préteur. Le demandeur va placer sur la tête de l’esclave un bâton (symbole de puissance) et déclarer ceci : « Je dis que cet homme m’appartient en vertu du droit quiritaire » (le droit des citoyens romains) : ainsi il y a un nombre limité de formules quasi sacrées solennelle. Par exemple, il y aura une formule pour une dette : qui va opposer le débiteur et le créancier. S’il le créancier n’est pas payer agit devant le préteur et dit : « Je dis que tu me dois telle

les Comices, les Senatus Consultes qui vont s’éteindre quand l’empereur va totalement asséché le pouvoir de norme du sénat par son auctoritas, les édits du préteur qui ont été figé en 130 après notre ère sous Hadrien, on supprime au préteur son pouvoir créateur de droit et il ne peux que piocher dans l’édit fixe. L’empereur remplace le préteur, c’est lui qui crée le droit; la jurisprudence appelé aussi le droit des prudent c’est-à-dire aujourd’hui la doctrine, ce que les hommes avertit vont dire du

plus affaire des pontifes mais des laïques. Dorénavant on va pouvoir s’attaquer à la substance du droit. CHAPITRE 2 : L’avènement de la doctrine et du prêteur (-150/284) C’est la période du dépassement des coutumes. On crée des lois autres qui viendront améliorer et corriger le droit civil romain. Il existe deux sources principale : le prêteur (nouveau personnage dans la procédure) et la doctrine (l’ensemble de ceux qui vont créer la science juridique) Un nouveau droit Le Monde romain change