L Edit Du Preteur

restées durant toute l’histoire de la République les plus importantes à la fois parce qu’elles rassemblaient la totalité du populus, et parce qu’elles votent des fonctions électorales (elles désignanient les magistrats à imperium, les préteurs et les consuls) et législatives (elles étaient originellement ls seules à voter les lois applicables à l’ensemble du peuple) Les lois ont été plutôt rares sous la République (800 en cinq siècles d’histoire républicaine)

l’empereur devient source officielle du droit. Les constitutions impériales appelées leges deviennent communes à partir du IIIème siècle. Ces constitutions, au final, assimileront toutes les formes de création du droit (lois votées, sénatus-consultes, édit du magistrat, jurisprudence). 1. Les 4 types de constitutions impériales a) Les édits impériaux Les édits impériaux apparaissent dès Auguste. Ces mesures avaient une portée générale et sont l’œuvre d’un monarque

d’interprétation ainsi qu’adaptation de la loi. Le droit évolue par la pratique au moment des procès. Le prêteur est un homme politique qui est assiste à des conseils juridiques ( jurisprudence ou les juras-consuls), ils sont capable d’avoir un regard critique sur le droit civil, et de faire des propositions pour corriger le droit civil. L’évolution dans les procès est donc due au prêteur et c’est grâce a eux que le droit se sollicitera comme une science a l’époque classique. C’est l’apogée

les même que chez les Patriciens Les tribun de la pleb n'ont pas le pouvoir de gouverner mais peuvent par contre faire opposition Au fur et a mesure des conquêtes un autre magistrat va arriver Exemple: le magistrat charger de la justice → préteur 2)L'ASSEMBLÉE DU PEUPLE ET DU SÉNAT L'assemblée élit les magistrats et vote les lois. Seul les patriciens sont admis(commis centuarate) .Puis les Plébéiens obtient le droit de former leur propre assemblée populaire. Ils voteront les lois de

plus importants sont les consuls, la magistrature s’appelle le CONSULAT. Leur charge est collégial, les consuls sont deux ou trois et car on a peur que le pouvoir soit accaparé la charge est annuelle tous les ans on change. Plus tard il y aura les Préteurs. Il y a aussi une série de magistrats inférieur les Edile (gestion de la ville), les Questeurs (affaire financière), les Censeurs (le recensement ainsi que la note censorial). Ce sont des exécutants qui suivent le cursus Honorum : le fait que pour

statut des étrangers (pérégrins) dans les territoires conquis et devenu des provinces romaines. D’un autre côté il va y avoir la création d’un nouveau magistrat chargé de régler les relations juridiques avec les étrangers, il va s’appeler le préteur pérégrin qui va lui être charger de régler toute les relations juridiques avec les étrangers. Concernant cette conquête des territoires outre-mer elle commence dès le moment ou Rome est maitresse de l’Italie (tout le bassin méditerranéen au 1er siècle)

sous le règne de Trajan que l’empire romain a connu son extension maximale. Plus tard, Trajan s’est fait appelé Dominus qui signifie le maître. Pour finir La dynastie des sévères (193 à 235) impose l’absolutisme. L’empereur Caracalla a promulgué un édit par lequel la citoyenneté romaine a été octroyai à tous les habitants de l’empire. La fragilité de l’empire est née de l’absence de règle de transmission du pouvoir. Autrement dit lorsqu’un empereur mourait, le choix de son successeur revenait au

loi des XII Tables (-451-450) et les lois Valeriae Horatiae (-449), i.e. que les deux consuls ont l’intégralité des pouvoirs et pourront ainsi s’empêcher l’un l’autre. Avec l’expansion de Rome, seront ensuite créées d’autres magistratures : le préteur, le censeur, le questeur, l’édile… Au départ, ces magistratures seront réservées aux patriciens. (cf. II.).   Les patriciens formeront le sénat qui a l’auctoritas, force morale supérieure (cf. infra). Le sénat n’a pas de pouvoir de décision juridiquement

l’autorité publique). Ces magistrats exercent leur pouvoir au nom du Sénat et du Peuple de Rome (SPQR= Senatus Populus Que Romanus), ils sont nombreux mais le plus important c’est le consul, au nombre de 2 donc tjr collégialité. Ensuite il y a les préteurs, qui voient un rôle juridique ; les édiles s’occupent des affaires de la ville ; les questeurs s’occupent des affaires financières. à C’est le cursus anorum : il faut passer dans chaque poste pour devenir consul.ces magistratures présentent des

pourrait dire que ce sont es romains qui ont fais descendre le droit du ciel sur la terre, en lui donnant un caractère pratique et réaliste qui parte de la nature des choses et des situations concrètes. La loi des 12 tables L’édit du préteur Justinien 1-La loi des 12 tables Etablit vers 450 avant Jésus-Christ, elle contribue à l’évolution du droit sur des bases solides. Cette loi consacre avant tout les intérêts du père de famille (pater familias) de ses prérogatives