L Edit Du Preteur

aller en ce renforcant au IIIème siècle de notre ère alors que à cette époque se dvlp d’autres sources de droit. Paragraphe 4. L’apparition de nouvelles sources de droit. Sous l’empire apparaisent des sources qui n’existait pas, d’un part les Edit des magistrats et la législation impériale. A. les édits des magistrats « Jus Praetorium ». ces édits des magistrats sont une des sources les plus importantes au tournant de la république et de l’empire, source de droit la plus originale

familles patriciennes o Commisses : Ensemble de la population o Concilia Plebis : Uniquement plèbe Existence de magistrat ayant pour rôle d’exécuter les lois : principes d’élection : annualité, collégialité. o 1er magistrat : consul (au nombre de 2) o Prêteurs (rôle judiciaire) o Questeurs (affaires financières) o Ediles (affaires de la ville) A. Le régime républicain (-509- -27)  B. Les institutions impériales (-27 – 476)   -27 : Octave, neveu de César se fait décerner titre d’Auguste Distinction

CLASSIQUE: 2eme siecle apres jesus christ bocou de conquetes 12 tables devient obsolete -27 sous octave loi volonte de lempreur Fin 2eme siecle senatus consult,decision du senat choisit par lempreur Nouv source : edit des mag : preteur gouv et edile affichent les nouv droit /constitution imp : edit imperi a portee gen decret leg du conseil de lemp rescrit reponse mandat ordre au prov 3 :DROIT POST CLASSIQUE: 4eme siecle Partie occidentale(chute en 476) du au changement pol div de lempire fin 2eme

aspect local : ils inspectent les édifices publics dans la ville, la police économique et l’approvisionnement des marchés. Ils ont environ 31 ans et 4 postes sont pourvus chaque année. Les préteurs : justice civile. Il y a deux sortes de préteurs : Préteur urbain : 494 avant J-C s’occupe de l’ubs de Rome Préteur pérégrin : étranger Ils ont environ 37 ans. Les consuls : deux par deux : ont un pouvoir important. Ils exercent le pouvoir ancien du roi : 37 ans. Les censeurs : crées en 430 avant J-C :

deux. Il sont l’initiative de la loi, ce sont eux qui font les proposition de loi, il propose et demande le vote des lois pour le haut commandement civil. Ce sont eux qui dominent l’édifice de la magistrature. Les préteurs : en charge de la Justice civil ; un préteur urbain et un préteur pérégrin, ils sont garant de la justice il ne s’occupe pas de rendre un jugement Les censeurs : Mandat de 18 mois, ils ne sont nommer que tous les 5ans.Ils doivent recenser la population, pour classer la population

mise en place de la tétrarchie un empereur (auguste)+un assistant (césar) dans chaque empire Deux autres changements 212 : édit de Caracalla donne la citoyenneté romaine à tout les habitants de l’empire. Arrivée du christianisme qui prônait l’idée d’amour et d’égalité Dans l’empire il fallait vouer un culte à l’empereur Constantin qui a intégrer les chrétiens 380 : édit de Thessalonique fait du christianisme la religion d’état, obligation d’être chrétiens. Section1 : un droit élaboré et sanctionné

nombre de matière, justice, affaire ecclésiastiques, finances, police, universités, etc. De même que les édits, les ordonnances n’étaient datés que du mois et de l’année : elles étaient scellés du gd sceau de cire verte. + importante : VC Arrêt : Edit : lois nouvelles rendues sur une certaine matière, à la différence des ordonnnces, qui embrassaient généralement un gd nombre de matières. Bailler : Juridictions ecclésiastique : Registre : Mandement : L'ordonnance 188, rédigée par le

composé de l’aristocratie). ➢ Le sénat : composé surtout de magistrat sorti de charge. Il contrôle toute la vie politique. ➢ Les magistrats. Ils détiennent une sorte de pouvoir exécutif. On retrouve les consuls, les prêteurs, … • Durant les deux derniers siècles de la république, Rome va beaucoup s’agrandir. Il devient une grande puissance. (on est encore sous la république !!!) On va donc devoir gérer de nouveaux liens sociaux et commerciaux entre les peuples

en commun, considéré comme des indigènes indignes de la citoyenneté romaine (concession reste possible à titre individuel mais très rare) 242 av JC : nouveau magistrat qui va être chargé de régler les relations juridiques avec les étrangers : le préteur pérégrin, compétent pour régler tous les litiges entre les romains et les étrangers qui habitent Rome : le droit civil romain est applicable seulement aux citoyens et le droit des gens qui va assurer le rôle de droit commun des échanges entre romains

FICHES HDD Chapitre 1 : Le droit romain : origine et développement Paragraphe 3 : apparition de nouvelles sources de droit A. Les édits des magistrats 1°l’origine du droit prétorien ou édictal - consul (1er temps) - prêteurs urbains / pérégrins - l’édit du prêteur (droit prétorien) 2°La formation de l’édit perpétuel -stabilisation de l’édit (juriste Julien) - IIè, régime impérial à son apogée B. Une source transitoire : les sénatus-consultes - proviennent de l’ordre du prince - pendant absolutisme