L Edit Du Preteur

Rome. 1er sources - l'édit du préteur (le préteur magistrat élue pour 1 ans , fonction précise jugée de la recevabilité d'une affaire) Il juge que l'affaire et pas rece : sa s'arrete la ,affaire rece : rédige une formule , le point qui oppose les partis et c le juge qui tranche l'affaire. Aebutia loi de 550 qui réforme la procédure. Quand le préteur entre en charge il publie un édit et dans cet édit il annonce toutes les actions qui va juger recevable , quand un préteur et élu il est pas tenu par

au sommet de la magistrature, il s’agit des consuls. Ils dirigeaient la cité et prenait la tête des armées en temps de guerres. Ils étaient dotés de l’Imperium, un pouvoir de commandement suprême. A partir de 347, un autre type de magistrats, les préteurs, chargés d’organiser les procès civils, vont apparaitre. - Des assemblées du peuple : Elle se divise en trois parties appelées les Comices. •Curiates : Héritage de la royauté, les citoyens sont répartir en fonction de leur Gens d’origine, lesquels

assoir sa suprématie divine et donc étancher sa soif irascible de pouvoir suprême. Pour ce faire, Hadrien , premier Empereur à restreindre les sources du droit, va faire entrer dans la postérité les édits des prêteurs en les figeant en un « édit perpétuel », dès lors,qu’ils ne peuvent plus édités, leur légitimité en tant que droit s’estompe. Par la suite Octave, descendant de Jules-Cesar et fin stratège politique, va contraindre le Sénat. En effet, cette institution à un puissant pouvoir normatif

sanatus-consulte (…) ; il a valeur de loi », les décisions rendues par le Sénat ont valeur de loi. Les lois se trouvent sous plusieurs régimes. B] la Loi sous l’Empire « La constitution impériale est ce que l’empereur a prescrit par décret, édit ou lettre », donc la constitution énumère les lois par décret, édits ou lettre. « Et l’on a jamais douté qu’elle ait valeur de loi puisque l’empereur reçoit le pouvoir par une loi ». Grâce à la Lex de imperio, l’empereur reçoit son pouvoir et ce qu’il

qui regroupent que les plébéiens Rôle :voter les lois, et élire les magistrats -les magistratures : Dominé par les patriciens Les consuls : les magistrats les plus importants. Gouvernent la ville au quotidien. Disposent de l’imperium. Les préteurs : chargés de toute l’organisation de la justice Les édiles : chargés de différentes affaires municipales (réglementation des marchés) Les questeurs : chargés des affaires financières Les censeurs : chargés du recensement de la ville touts les

Le préteur a la charge de la juridiction civile. 3ième siècle av. JC : Le préteur est autorisé à créer de nouvelles actions/ naissance des jurisconsultes laïcs. 200 av. JC: apparition des premiers jurisconsultes laïcs. 27 av. JC : Début du Principat, Octave Auguste 1ier et 3ième siècle : intrusions violentes en Gaule 2ième siècle : Apogée de l’empire Romain. 212 : Edit de Caracalla (admet tous les hommes libres de l’Empire à la citoyenneté romaine) 242 : mise en place d’un préteur pérégrin

politique)) - Le dictateur (chargé en cas de danger, chargé e tout le gouvernement de la cité) -Le censeur (chargé de classer les citoyens dans chacune des assembles en fonction de critères de fortune) -Les consuls(magistrats principaux) -Les préteurs (chargé de l’administration de la justice en particulier a l’aide de juriste pro il aide a l’élaboration du droit) -Les édiles (sont chargé e la gestion quotidien ne de la cite maintient orde public social) -Les questeurs (affaire financière)

« ce que l’empereur a décidé ». Gaius nous fait remarquer que c’est lui seul qui décide. Ils vont être affichés dans les lieux dans lesquels les empereurs les ont promulgués. Gaius distingue trois types de constitution impériale. Tout d’abord l’ « édit », c’est un acte normatif ayant une portée générale. Il s’adresse à une partie de l’empire, à une catégorie professionnelle. Ensuite le « décret » qui est un jugement rendu par l’empereur ou le conseil impérial. Les empereurs ont aussi la fonction

éme siècle avant notre ère le magistère voit leur pouvoir s’élargir, le préteur ce voit reconnaitre le droit de délivrer de sa propre autorité des formules d’actions en justice c'est-à-dire que le préteur est libre de décidé de reconnaitre en justice tel ou tel prétention d’un citoyen en lui donnant accès a sont tribunal en décidant même que toute action, demande similaire pourra faire désormais action en justice. Le préteur ouvre en quelque sorte l’accès à la justice, aux citoyens romains, et même

nouvelles sources de droit apparaissent, des sources innovantes. II. Le développement de sources innovantes A partir du IIème siècle, de nouvelles sources de droit innovantes apparaissent telles que les constitutions du prince ( A), les édits des préteurs (B) ou encore les réponses de prudents (C). A. Les constitutions du prince Dès le début de l'Empire, l'Empereur adoptait déjà certaines décisions qui étaient respectées, en raison de l'autorité personnelle de l'Empereur. Progressivement une autorité