L Exclusion Des Femmes 1316

C'est la mise en place de la loi fondamentale dite "de masculinité" que nous aborderons ici. Il faut l'analyser dans ses trois étapes : l'apparition du principe de primogéniture mâle, la loi de collatéralité et enfin l'exclusion des parents par les femmes. 1. L'origine : hérédité et principe de primogéniture mâle De 987 à 1314, il y a toujours au moins un héritier mâle pur succéder à son père. Le sacre anticipé permet alors d'effectuer la succession sans heurts. Peu un peu s'est implicitement

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

VI après 2ans de discutions il obtient du comte Plantagené par la Normandie en 1151. La suzeraineté royale qui se met en place au cours du XIIe siècle a été favorisé par deux éléments, le pouvoir royale n'est jamais resté sans représentants jusqu'en 1316 la descendance n ligne direct d'un héritier à toujours été possible « miracle capétien » ou chance royale. Le pouvoir royale a bénéficié du soutient de L'Église qui voit dans la royauté un facteur de paix et d'unité elle soutient le capétien de la

couronne se transmet de mâle en mâle à l’exclusion des femmes et des descendants par les femmes. Ce principe s’est affirmé pendant le premier tiers du XIVe siècle, plus précisément, il s’est établi en deux temps : - l’exclusion des femmes a été formulée en 1316. - l’exclusion des descendants mâle par les femmes a été formulée en 1328. Le tout étant justifié a posteriori par la vieille loi salique. Paragraphe 1, 1316 : l’exclusion des femmes… Depuis Hugues Capet, la couronne est toujours passée

1270 et 1271. En 1374, la majorité a été rabaissée à 13 ans. La régente est une période d’instabilité. 4° La masculinité. Au XIVe siècle au moment ou la royauté est forte, se pose cette question de la masculinité. a. L’exclusion des femmes. En 1316, le roi meurt, Louis 10 le Hutin est le fils de Philippe 4 le Bel, il n’a pas d’héritier mâle, il n’a que sa fille, Jeanne. Hors le dernier roi Philippe 4 avait un autre fils, Philippe, il prétend devenir roi pour succéder à son frère. Il se

siècles, 2 principes s’y ajoutent : - exclusion des femmes et le recours à la collatéralité - exclusion des parents par les femmes (pont et planche) - loi de catholicité - indisponibilité de la couronne - continuité de la couronne (le roi ne meurt jamais). A. L’exclusion des femmes et le recours à la collatéralité Entre le 10ème et le 14ème siècle on a la période du miracle capétien : soit on a toujours un fils pour succéder au père. En l’année 1316 période des rois maudits. Philippe

désignation du successeur du roi La règle initiale (jusqu’en 1316) ·       Sucession héréditaire (redevenue automatique grâce au sacre anticipé des premiers Capétiens), avec masculinité et primogéniture = c’est le fils le plus âgé du roi qui succède à son père.·       Ce ppe suffit à assurer la succession jusqu’au début du XIV siècle (« miracle capétien »).La crise successorale de 1316 (Succession de louis X) Le règlement de la crise successorale de 1316·       Solution provisoire : attribution de la régence

directive vis a vis de l’administration, que de pouvoir législatif, de convocation de tous les hommes libres dans les contingences militaire, convocation aux assemblées judiciaire, perception de redevance etc. Celui qui désobéit = amendes ou même exclusion de la communauté (forbanissement) → en dehors, le forban ne bénéficie plus du Mundum, de la protection B. Celui qui donne Le roi est riche par trésors qu’il obtient de la guerre → puissance. + Les taxes des vaincus George Duby : explique

un héritier posthume mais c’est une fille, le second n’en a pas et le troisième en a un mais qui a certainement été empoisonné par une de ses tantes). On se retrouve donc sans successeur, c’est la fin de la dynastie. On ne peut pas passer par les femmes, qui ne font que porter l’enfant. Les trois fils de Philippe le Bel morts, il reste une fille, Isabelle, fille du roi d’Angleterre (qu’elle ne tardera pas à faire assassiner dans des conditions). La couronne de France, si elle passait par Isabelle

(élection pape) - archevêques (métropolitains) - évêques - doyens (doyenné) - curé (paroisse) Ils sont tous prêtres Ils sont à la tête des ordres mineurs b) Les réguliers Ils vivent retirés du monde, du siècle Hommes ou femmes Ils composent tous ceux qui suivent une règle La plus répandue : la règle de St Benoît Ils font une profession religieuse : il ne suffit pas de porter l'habit Ils jurent d'observer : - le principe de pauvreté - le principe de chasteté