L Exclusion Des Femmes 1316

per venerabilem du pape Innocent III Bataille de Bouvines (victoire du roi de France, Philippe II sur le roi d'Angleterre et l'empereur) 1215 1219 1223 1226 1234 v. 1250 v. 1253 1253-1278 1260-1270 1270 v. 1270 1283 1285 1298 1302 1309-1376 1314 1316 Fondation de la Sorbonne ; Grande Charte d'Angleterre Décrétale super specula du pape Honorius III Louis VIII le Lion, roi de France Louis IX (Saint Louis), roi de France Décrétales de Grégoire IX Saint Louis détache de sa curia une cour de justice

es peurs. Raoul Glaber raconte avoir vu trois fois le mauvais, « C'était une sorte de nain horrible avec les  oreilles pointus. » Les populations sont beaucoup plus tourné vers le diable que vers le Christ. A côté de ces peurs, les  hommes et les femmes de l'an 1000 redoutent surtout les épidémies. Des pénitences publiques  seront imposé par l'Église pour punir les crimes scandaleux. On voit alors de nombreux pénitents  qui parcourent les rues pieds nu, cheveux rasé, la tête recouverte de cendres

* Exclusion des femmes en 1316 => jeanne est la seule descendante de Louis X => demande de monter sur le trône mais son oncle Philippe V déclare qu’une femme ne peut être pouvoir. (En France) Assemblées de haut dignitaire => statue en faveur de Philippe V => la situation se reproduit en 1322, on reprend la solution de 1316 => Charles IV au pouvoir * Influence de la terra salica franque, excluant les femmes du trône. * Exclusion des parents par les femmes => Charles

masculine ininterrompue entre 987 et 1316.  Il faut trouver des justifications pour exclure les femmes : o Fonction royale est une fonction religieuse comme la prêtrise. Or une femme ne peut pas être prêtre. o Parallèle entre Royaume et Franc et Royaume d’Israël de l’Ancien Testament. a)  Exclusion des femmes : Philippe le Bel meurt en 1314. Il laisse 4 enfants (Louis, Philippe, Charles et Isabelle mariée à Edouard II d’Angleterre). o Louis X prend pouvoir mais meurt en 1316. Il laisse une fille (Jeanne

femme a recueilli des témoignages de la famille et des voisins, celle ci resta marié jusqu'à ce que son mari soit décédé mais les juges lui ont accordé la séparation de corps, la femme a eu la possibilité de quitter le domicile conjugal). Certaines femmes confronté à indissolubilité du mariage, ont tenté de tuer leur mari. Le mariage pose également des problèmes politique, certains droit de France on été confronté aussi aux difficultés de l'indissolubilité du mariage. (Ex : Mariage du roi Louis

loi très connue, car, à partir de la fin du Moyen Âge, on désignera sous ce nom la loi de succession à la couronne de France (exclusion des femmes de la couronne). [ Contexte très particulier : début de la Guerre de Cent Ans. Le roi Philippe le Bel était décédé en 1314. Ses trois fils [Louis X ; Philippe V ; Charles IV] se succèdent sur le trône [1316 ; 1322 ; 1328], mais ils ne laissent aucun fils. En 1328, décès de Charles IV. Qui pour lui succéder : son cousin Philippe [le

soit le grand vainqueur de féodalité au-dessus des seigneurs. Il ne faut que les rois soit indépendant par rapport au pape et qu’il ne soit pas soumis à l’empereur. 1 – Les hommes Guillaume de Nogaret au service de Philipe 4 puis en 1302-1316 il sera chancelier soit vice-roi, le Philipe 4 le bel était en désaccord avec le pape et le niveau de force dans ces jeux de pouvoir élevé. Le pape s’est trouvé quasi prisonnier par l’armée du roi de France. Le roi ne veut pas céder du coup il

d'associations de paix. L'idée de la paix de dieu va mettre sous un statut particulier certains lieux, l'inviolabilité de certains lieux et le mouvement de la paix de dieu va conférer un statut protéger au église et à certaines catégories de personnes: femmes, clercs, enfants et les marchands. Cela permet aux villes de gagner une indépendance. Ces communes vont être administrés par ses habitants à l'opposer de l'époque féodale. Il s'agit d'un élément nouveau. Les rois vont vite comprendre l'importance

établies : l’hérédité et la primogéniture. De plus, en 1316, Louis X meurt et laisse une fille. Or les filles ne peuvent succéder au trône de France car les femmes sont fragiles (imbecillitas sexus). Edward III ne se laisse pas faire, conflit de succession = guerre de 100 ans. Principe de l’exclusion des femmes Richard Lescot : titre 59 la loi salique de l’exclusion des femmes à la succession de la terre salique. On dit que cette exclusion est la loi salique. Le statut de la couronne : son indisponibilité

héréditaire du royaume qui est donc assimilé à une succession de droit privée. La royauté héréditaire va se transmettre à la mort du roi avec les autres éléments du patrimoine du roi défunt. Elle va se transmettre selon les règles du droit privé. Les femmes sont exclues de la succession au trône, ce principe est issu de la loi salique (= des francs saliens) qui dit que la terre des ancêtres = terra salica, va régir. Le droit d’aînesse n’est pas appliqué à la couronne. C’est cette égalité successorale