La Constitution 1793

La création de la constitution, A la fin de 1788, la France connaît une crise des plus dévastatrices. Les récoltes sont mauvaises et l’activité économique stagne, entraînant chômage et crainte au sein de la population. Ce contexte va alors amener à l’avènement d’une pensé révolutionnaire qui va parcourir l’ensemble des citoyens d’une nation opprimé. Nous allons voir le cas de la création et de l’évolution de la Constitution française une volonté de liberté toujours plus grandissante qui amène a de

Principes généraux du droit constitutionnel I. les données de bases du droit constitutionnel. Chapitre 1 : le cadre d’exercice du pouvoir : l’Etat et la constitution Sections 1 : L’Etat 1) L’origine de l’Etat : Il était d’origine divine, donc il avait un pouvoir indiscutable. XVI et XVII ; Bossuet, (évêques) 1627-1704 Aujourd’hui on considère que l’Etat a une origine humaine. Théorie d’origines volontaire de l’Etat A) les monarchomaques : Auteur du XVI eme siècle : - Théodore

s'ouvrent. Très vite la situation échappe au roi. Les députés qui représentent le Tiers état se proclament « Assemblée nationale » et jurent le 20 juin 1789 dans la salle du Jeu de Paume de ne pas se séparer tant qu'ils n'auront pas rédigé une constitution (mot à connaître) pour la France. Le roi cède, la monarchie absolue devient alors une monarchie limitée. Le roi partage son pouvoir avec les députés de cette Assemblée nationale constituante. Mais Louis XVI semble vouloir faire marche arrière,

efficacité aux remontrances. C’est un des faits majeurs qui va pousser le peuple français à se rebeller pour tenter de mettre en place un pouvoir législatif plus juste. De là va naitre la Révolution française (I) qui va permettre d’aboutir à une Constitution qui sera garante de la souveraineté nationale (II). Les ambitions législatives du peuple {text:list-item} Les idées de certains philosophes vont permettre aux français de se rendre compte des failles du régime français. Montesquieu

pouvoir de l’Eglise. Apres avoir laisse le Clerge sans ressources, les revolutionaires ont voulu la separer de l’autorite du Pape et faire en sorte qu’elle ne soit plus independante du pouvoir politique. L’assemblee constitutionnelle vote la Constitution Civile du Clerge par le decret des 12 Juillet et 24 Aou. L’Etat s’engage a prendre en charge le culte et a verser un traitement aux membres du Clerge, c'est-à-dire que ceux-ci deviennent des fonctionnaires de l’Etat. Ils sont desormais elus par

d'Angleterre conduit à la guerre. Le 4 juillet 1776, la déclaration d'indépendance est adoptée. La guerre contre l'Angleterre se poursuit, elle est soutenue par la France. L'indépendance est accordée en 1782. En 1787, une déléguation élabore une Constitution fédérale. C'est la première grande république démocratique dotée de déclaration de droits. Cette révolution servira d'exemple en France. III L'Europe La doctrine de la monarchie éclairée, les souverains utilisent le pouvoir au profit de l'amélioration

provinces par crainte de l’extrémisme d’une partie du peuple parisien. On les appelle donc fédéralistes. Les montagnards votent la mort du roi après un procès politique, ce qui provoqua une rupture dans les relations entre les deux parties. Le 24 juin 1793 l’adoption du suffrage universel est confirmé par la déclaration des droits de l’homme et du citoyen, proclamé par le peuple français en raison des malheurs du monde, cette déclaration demande la liberté, l’égalité, la fraternité, la sûreté et la propriété

revendre plus cher) Au plan social : *les + touché : bas peuple dont les Sans-Culottes *guerre civile dans tte la France+menace d’invasion B/La France seule face à la Coalition des européens, aux Vendées et aux Girondins en 1793. Européens : roi+émigrés français Vendées : royaliste qui sont pr garder le roi Girondins : ancien membre de la Convention, sont contre la Terreur C/ Les Montagnards&les Sans-Culottes : les partisans très présents de la Terreur Après 10aout 92

|Qu’est ce qui est mis en valeur ? A la croisée des |jurent de ne pas se séparer avant d'avoir donné une | | |diagonales du tableau ? |constitution à la France (20 juin 1789) et prennent le| | |Décrire les personnages du groupe central ? Qu’est |nom d’Assemblée nationale constituante (doc2 p.60). | | |ce

L’histoire constitutionnelle fait partie du droit constitutionnel. Il faut connaitre les modalités de la séparation des pouvoir et de la démocratie, ainsi que l’élaboration et la révision des constitutions. L’histoire constitutionnelle s’achève avec l’avènement de la 5ème République car la constitution du 4 octobre 1958 représente notre droit positif. Donc tous les ouvrages publiés après cette date ont l’avantage de couvrir l’ensemble de l’histoire. Beaucoup d’entres eux vont même au delà car