La Constitution Britanique

arrêté le pouvoir inspire les révolutionnaires , car ils pensaient qu’à partir du moment , la période de la terreur va leur donné tor et vont donc interpréter strictement la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu notamant dans la constitution de 1795 , sa ionterdit la responsabilité ministeriel devant les chambre et la dissolution , donc en cas de désaccord entre les deux pouvoirs , qui aboutirons a un coup d’état Napoléonien . Simone Fabre préfaire parler de non confusion des pouvoir

institution .Elle se transforme au principe de base de l'organisation du pouvoir Etatique, en reactoin au régime de confusion des pouvoirs , de nature fonciérement déspotique paragraph1: le principe de sépration des pouvoirs: Aprés avoir étudié la constitution Anglaise Montesquieu découvre les facteurs de régulation interne du pouvoir politique en mesure de présérver libérté des individus contre l'arbitraire naturel des gouvernants. A- le théorie de la sépration des pouvoirs:le pincipe de Montesqieu

 COURS 1 : DROIT CONSTITUTIONNEL SOMMAIRE : 1ere PARTIE : 1er Semestre - GRANDES NOTIONS SUR LE DROIT CONSTITUTIONNEL DES DEMOCRATIES OCCINDENTALES. -REGIMES POLITIQUES ETRANGERS / REGIME POLITIQUE ALLEMAND – BRITANIQUE - AMERICAIN. 2eme Partie : 2eme Semestre -HISTOIRE CONSTITUTIONELLE FRANCAISE ( de la révolution à nos jours). -LA V REPUBLIQUE. ( chargés de TD = évaluent / notent les devoirs ) Cours : sous forme de problématique Ouvrages : - Le dictionnaire

le gardien de la constitution. Cette arbitrage veut dire que le président est impartial et qu’il est au dessus des parties. C’est lui qui a fixé l’orientation politique et le président est un chef roi parce qu’il a associé un mandat de longue durée et il cumulé les pouvoirs d’un président a l’américaine et d’une premier ministre a la britanique. C’est le décideur, il a des missions D’après l’article 5 de la constitution, le président : * veille au respect de la constitution. * Assure par

Colonisation du Dahomey En 1851 La france a signé un traité d'amitié et de commerce avec le Roi de Porto-Novo qui était un protégé du Roi Glèlè (règne : 1858-1889). En 1861 les forces britanniques ont acquis la ville de Lagos. Les Français et les Britaniques signent alors deux traités, un en 1868 et l'autre en 1878 qui aboutissent à la prise de Cotonou par les colons Français. Le Roi Béhanzin essaye alors de regagner Cotonou, ville indipensable pour la continuité du commerce d'esclaves. Défait en Décembre

Correction du partielle COMMENTAIRE Art 34 Art36 Art16 La loi et la constitution ne béfécie des même rêgles de révision et que ce ne sont pas les parlemantaires qui révisent la constitution , en 1920=novateur, 1) A)les missions essentielles de la constitutions Les conditions d’exercice B) l’autolimitation Limitation inhérente à l’état, role de d’état de droit, conséquence de l’organisiation étatique Soumission de l’état au droit 2) A)question sur les droit et les libertés sont une

B-Les formes de la séparation du pvr. Chaque constitution democraphique amenage differament la sep des pvr. Il existe 2 type : -La separation rigide -la séparation souple a) La Separation rigide Elle consiste a délimité les pvr de chaque organe et a empécher ttes influence de l'un sur lautre Cette formule peut soit contraindre les pvr a colaboré ,soit provoqué l'affrontement ex:la constitution americaine chaque pvr détient la pleinitude de ses compétence le président ne doit pas

direction de Berlin-Ouest. Pendant onze mois, Américains, Britaniques et francais effectuent près de 300 000 vols pour approvisionner les Berlinois grâce à un géant pont aérien. Le « blocus »sera partiellement levé le 12 mai 1949 à la suite d'après négociations à l'ONU. 23 mai 1949 : Fondation de la République fédérale d’Allemagne (RFA). Le souhait d’une Allemagne unie et libre sera inscrit dans la constitution. 7 octobre 1949 : Constitution de la République démocratique allemande (RDA). De plus

LE REGIME PARLEMENTAIRE AU ROYAUME-UNIS ''Toute société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution'' Article16 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789. Les royaume-unis est un État unitaire très décentralisé qui pourrait avoir des teintes de fédéralisme. On l’appelle ainsi car plusieurs nations se sont unis pour former un État (Angleterre, Écosse, Irlande, Pays de Galles...). Chacun de ces royaumes

de l’Ouest * Fin de la résistance à l’intrusion saxonne au 7ème siècle * Au 7ème siècle : Entrée au iles britaniques * 772 –> Tentative d’intrusion du Royaume Franc : Guerre Religieuse et politique de 33 ans/ Charlemagne * Accord de paix : Absorption des territoires et la culture saxonne Institutions * Anarchie : Peuples nomades, mécréant * Constitution de plusieurs nations * Organisation militaire et maritime très importante Valeurs : * Violence *