La Filiation Paternelle

comme le petit groupe le plus essentiel de tous les éléments que constituent les nations. Jusqu'au milieu du 20 ème siècle ont a considéré que la famille constituait une unité de base. Le mariage est le pilier de la famille. Il y a aussi la puissance paternel, mais c'est de moins en moins exacte. Structure familiale de plus en plus complexe, un principe c'est instauré : le principe de l'égalité entre les époux (loi du 23 novembre 1985). la femme a conquis sa liberté juridique. Cette égalité s'accompagne

famille est un phénomène social. C’est un groupement spontané saisi par le droit. On a plusieurs définitions : on a pu définir la famille comme un ensemble de personnes descendant d’un auteur commun et rattachées entre elles par le mariage et la filiation. Cette définition est trop restrictive car elle ne prend pas en compte la famille non mariée. On a pu proposer une définition très large du type : un groupe de personnes vivant sous le même toit. Une même habitation peut réunir plusieurs personnes

constitue la cellule de base de la société. • D’un point de vue juridique : la famille est un groupe de personnes qui sont reliées entre elles par des liens, liens fondés sur le couple, principalement le mariage (lien d’alliance), et lien fondé sur la filiation (lien de parenté). Le droit a depuis longtemps organisé les règles qui régissent la famille c’est pourquoi, le droit consacre la famille entant qu’institution. Le doyen Carbonnier a définit la famille comme l’un des principaux piliers du droit

COMMENTAIRE D’ÂRRET: LA FILIATION La filiation est la transmission de la parenté lorsqu'une personne descend d'une autre. Par rapport à la situation français c’est le Code Civil, modifié par l’ordonnance de 4 juillet 2005, celui qui régule non seulement les types de filiation, mais aussi tout l’ensemble des questions relatifs à ce sujet, tels comment les actions de contestation de la paternité, problème qu’on traitera dans ce texte. La modification et complémentation par les ordonnances

aussi l’éventualité de rompre le mariage soit par divorce ou annulation de mariage (pour cause de casier judiciaire par ex car trompé sur les qualités de la personne) Le droit de la filiation : ce qui concerne relation entre parent et enfant, et les liens juridiquement créé. Depuis les années 60 le droit de la filiation est reconnu qu’il s’agisse d’un enfant née dans un cadre légitime ou naturel. Relation entre les hommes et les femmes notamment les droits de la femme tardivement reconnu, depuis

p. 12 p. 12 p. 13 p. 14 p. 15 p. 16 La famille agnatique patriarcale La filiation Le rôle de la mère Le statut du père L'enfant 2.5.1 2.5.2 2.5.3 2.5.4 Période prégénitale Période Oedipienne Période de latence Adolescence p. 16 p. 17 p. 17 p. 17 3 - La famille migrante 3.1 3.2 La situation migratoire L'acculturation p. 18 p. 18 p. 20 4 – La dépression maternelle p. 21 5 – La fonction paternelle p. 22 2 II - APPROCHE METHODOLOGIQUE 6 – Méthodologie de la recherche

la question de savoir quelles sont les modalités qui permettent le déclenchement de poursuites contre l’agresseur de sa mère et quelles sont les possibilités d’indemnisation du préjudice qu’elle a subi. Deuxièmement, se pose la question de la filiation et de l’exercice de l’autorité parentale sur l’enfant de la cousine de Jean et celle de la conformité du prénom transmis à l’intérêt de l’enfant. En vertu de l’article 311-1 du code pénal : « Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose

belge par exemple. A l'exception de certain effet qui sont refusé en France parce qu'il heurte notre ordre public international, c'est à dire nos valeurs nos règles fondamentales françaises. Ex: ne donne pas possibilité d'adoption, ou une double filiation avec un enfant. En revanche ne sont pas reconnu par notre droit les mariages contractés dans l'un de ces pays par un ou deux personnes française. Cette union ne sera pas reconnue. Ex: affaire des mariés de Begle. La cour de cassation du 13 mars 1007

aux membres de la société, plus largement toute prérogative reconnue par la loi aux hommes Et : conjonction de coordination, marquant la comparaison la mise en parallèle. L’ancien Droit Français voyait dans l’enfant l’objet de la puissance paternelle et l’avenir de la lignée, en d’autres termes l’enfant n’était pas considéré comme titulaire de droits. Le XIXe marque la prise de conscience de la nécessité de protéger l’enfant à la fois contre sa famille mais également contre ses employeurs.

mariage et la filiation. Paragraphe 1 : Le lien familial La famille repose sur deux liens ce qu’on appelle le lien de parenté (lien horizontal) donc issu de la filiation et le second lien est le lien d’alliance issu du mariage (lien vertical). I) Le lien de parenté Le mot parenté a une origine latine, il vient du mot latin pario qui signifie engendrer, donc la parenté renvoie à la filiation par le sang, la filiation biologique. Mais aujourd’hui, on retient également la filiation artificielle c’est