La Filiation Ulpien

siècle grâce à la distinction originaire de Rome (le Ius privatum et le Ius publicum). Cette distinction est assez tardive à Rome (distinction entre Droit sacré et droit profane de l’autre qui prévalait à Rome). Cette distinction se retrouve chez Ulpien, auteur romain «  le droit public est-ce qui concerne l’administration du gouvernement romain, tandis que le droit privé est-ce qui est en relation avec les intérêts des individus », .et décrit ces 2 ordres juridiques «  le droit public est constitué

Histoire du droit des personnes et de la famille Titre 1 : mon nom est personne Titre 2 : le mariage Titre 3 : la filiation Titre 1 : mon nom est personne Introduction du titre 1 : définir la personne Dans le code civil, « les personnes » est le titre de la première partie (personnes – biens – obligations). Les acteurs (les personnes) qui évoluent dans un décor (les biens) et qui jouent un jeu (les obligations), ce qui nous relient les uns des autres en matière juridique. Le statut

développent et sont conservés dans des collections canoniques. Droit canonique se compose de règles permettant d’organiser la vie des communauté et notamment il y a des règles pour structurer les familles qui sont relatives au mariage ou à la filiation. L’Eglise se soucie de la parole donnée, le serment et de ses conséquences : la foi jurée ou les paroles échangées doivent être suivies d’effets  retour timide et progressif aux vertus de la confiance mutuelle. Droit canonique se diffusent par

n'était pas Chrétien il se fait donc baptiser. 751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République Introduction : Définition du « droit » : (Celse, rapportée par Ulpien) Le droit est dans l'antiquité romaine avec Ulpien qui est un des plus célèbre juriste romain. «  Jus est ars boni et aequi ». Art du bon et de l’équitable. L'homme cherche a obtenir une finalité complète afin d'atteindre un but recherché. L'art comme rendre à chacun ce

HISTOIRE DU DROIT DES OBLIGATIONS Héritage du droit romain. Filiation entre société romaine et société actuelle. Section 1 : L’apparition du terme d’obligation §1 étymologie du terme Obligatio latin, composé du vb ligare qui signifie lier autour, et de la préposition ob, signifiant en raison de. Enchainer pour, lier en raison de, ou à cause de…lien d’abord purement personnel. Pour la 1ere fois il est utilisé oralement, puis dans la littérature latine, dans un texte de Plaute. Utilisation

particulières judiciaires (décrets) ou administratives (mandats), ainsi que des réponses à des questions de droit posées par un particulier (rescrits). Les constitutions ont une autorité législative : "Ce qui a paru convenable au Prince a force de loi" (Ulpien, 3e siècle). D'autre part, depuis la loi Aebutia qui avait assoupli la procédure dans le droit prétorien, les jurisconsultes ont fait de la connaissance du droit une science : c'est la jurisprudence classique. L'observation d'états et de règles générales

réfléchissaient à des solutions de droit. Au début de l’Empire, ces avis sont devenus publics cad que l’empereur donne à ces jurisprudent le uis respondendi = droit de répondre publiquement. Parmi les jurisprudents les plus connus, on a Gaius, Papinien, Ulpien. 3 - Les constitutions impériales. Elles apparaissent au 1er siècle. Constitution impériale. Ce que l’empereur décide. Édit. Acte officiel émanant d’une autorité. Ces édits relèvent de l’imperium de l’empereur. Mandats. Instructions à caractère

de cette jurisprudence romaine jusqu'au milieu du 3e s ap JC, ce qui signifie l'existence de jurisconsultes par exemple Julien (qui rédige l'édit perpétuel sous Hadrien) / Gaius / Papinien, Paul, Ulpien (sous les severes) ==> donnera sous justinien le digeste de la jurisprudence romaine Papinien et Ulpien sont des préfets du prétoire qui jugent en appel pour le civil et en première instance pour le privé, proche des empereurs donc. Oeuvre très importante et multiforme de ces jurisconsultes, on se

problème, quelle justice ? Est-ce qu’on peut définir la justice d’une manière générale et objective ? La philosophie grecque s’est efforcée de définir la justice et les juristes romains en ont retiré une définition : la justice, c’est, comme l’écrivait Ulpien, attribuer à chacun ce qui lui revient, Sum quique tribuere. A chacun selon son dû laisse intacte le problème de déterminer ce qui revient à chacun. Donner à chacun ce qui lui revient suppose un choix préalable. Celui-ci est celui qui nous amène à

sociale : « Grandeur d’établissement, respect d’établissement » (Pascal, précité, V, 310). On doit obéir aux lois de la cité… « Dura lex sed lex » (La loi est dure mais c’est la loi) dit un adage connu forgé sur un passage du jurisconsulte romain Ulpien. (Henri Roland et Laurent Boyer, Adages du droit français, L.IT.E.C., n° 99, p. 190 à p. 194). Le temps passant, les juristes distingueront entre les bonnes et les mauvaises coutumes, car obéir à la règle de droit n’a jamais interdit de la critiquer