La Loi Salique Et La Succession Royale

Concile (=réunion d’évêques). Et c’est lorsqu’il reçoit le titre de Consul car il a incité l’empereur Anastase à le lui donner. Il reprend presque le cérémonial pour le titre d’Empereur. Par ailleurs Clovis vers la fin de son règne va faire de la loi salique celle qui garantit la paix, et qui permet de mettre un terme à la vengeance privé. L’expression ou la manière de régner de Clovis reste germanique. Les caractères de la royauté mérovingienne Les pouvoirs du roi mérovingien Les leudes Le

rapport entre ces notions et l'état de la société. L'approche historique permet donc d'échapper à la seule vision historique du droit, de relativisé cette technique en comprenant par avance que les règles de droit sont amené à évolué dans le temps. La loi fait partie des études de droit, la coutume, la jurisprudence, puis d'autres notions plus tard. Comment fabrique-t-on du droit ? Les règles dr droits changent. On ne produit pas du droit à Rome comme on le fait aujourd'hui. Plan du cours chronologique

s’organise. En 476, il n’ya plus d’empreur. On retient donc cette date comme chute de l’empire romain. Mais il n’y a pas vraiment de rupture.. C) les codifications : héritage juridique de l’empire roamin Rome a pratiqué juridiquement la loi. Cette production législative est assez désordonnée. Les anucrits etaient presentés sous forme de rouleaux. Il y a ensuite une révilution technologique : nouvelle facon de conserver l’écrit : c’est le livre : le code L’empereur Théodose va promulguer

avaient donc certains droits de puissance publique et politique qu’ils exerçaient au nom du roi : rendre la justice, prélever l’impôt, organiser l’armée, faire la guerre, diriger des terres agricoles. Mais, par suite d’un affaiblissement du pouvoir royal, ces seigneurs se sont appropriés ces droits. Ce système avait largement fonctionné au Moyen-Âge (jusqu’au 16ème siècle), car le roi était faible. Mais peu à peu, le roi récupère du pouvoir, et progressivement se forme la monarchie absolue, et il récupère

itinérants. Il faut attendre Philippe-Auguste pour l’instauration de Lutèce comme capitale. Charlemagne a une solide constitution, il reprend le droit romain et les missi dominici (= envoyés de l’empereur pour contrôler les représentants du pouvoir royal au plan local) On observe alors un nouvel essor du christianisme, avec des moines anglais et irlandais ainsi qu’une renaissance culturelle. Charlemagne a quelques notions de latin, il créé l’école et la fonction des écolâtres (= maître d’école monastique)

pouvoir royal primitif a donc une double source : La première qui est rituelle ou sacrée. Le roi (comme les magistrats républicains plus tard) a reçu une bénédiction de Jupiter qui lui donne le droit permanent de consulter les Auspices à tout moment. Il bénéficie donc à travers cette bénédiction d’une investiture sacrée qui est réalisée lorsque l’interroi le choisi et lui remet le pouvoir royal (au nom du conseil des patres) c'est-à-dire au moment de l’investiture politique. Le pouvoir royal résulte

successeur et imposé la loi dans laquelle la souveraineté qui appartenait au peuple était déléguée du peuple par un vote du sénat. Dans les institut de justinien, le définition de la loi était « la loi est ce que veut le peuple ». L’empereur est le maitre mais en vertu d’une loi qui était voté par le sénat. Il y avait une différence entre les lois votées par les organes de l’état et celles exprimés par le peuple romain. La volonté souveraine du peuple, n’était subordonnée à aucune loi, elle était sans limite

plus personnel et depend des branches de religieuses. La charria ferra l'objet d'une classification dans le canon. Elle comprends deux parties les règles morales des règles juridique dans des domaines varié ( ex famille, libéralité, successions, obligations, pénal, judiciaire, international,public....) La charria ne recouvre pas tout le droit. Elle s'applique en terre d'islam, a tous (même non musulman selon la doctrine). En France l'application n'est que individuelle (pas de problème

de discriminations. La place de la femme dans la société n’a cessé d’évolué dans le temps mais surtout en leur faveur avec de nombreuses lois et reformes a leurs profit avec des droit qui améliore le statut des femmes dans leur vie prive avec La loi du 22 juillet 1992 qui réprime les violences conjugales avec une aggravation des peines pour les époux ou concubins coupables de violences familiales mais également avec le vote à l’unanimité de Mars 2006 qui porte l’âge légale du mariage des femmes

exister, notion de la « vengeance » : dans les sociétés premières, cette vengeance est avant tout privée, elle correspond à une réaction de l’homme dans l’état de nature. Le philosophe Spinoza nous campe cette état de nature : état où règne la loi du plus fort, l’homme est un être de désir et par conséquent il est fort enclin à la violence, à la violence débridée. Il est nécessaire pour juguler cette violence, que l’homme soit guidé par la raison, cette raison c’est l’État, l’homme doit être