La Loi Salique Et La Succession Royale

d’un peuple autour d’un roi * Conquête au nom de la foi (Le baptême à transformer les motivations de Clovis, il n’est plus un barbare et fait la guerre pour la défense, de la foi chrétienne, il s’oppose donc aux Wisigoths au motif d’imposer la loi chrétienne et de même pour les alamans) * Reconnaissance par l’empereur d’Orient III) Clovis, consul et Auguste Clovis a toujours était initier à l’administration romaine, mais la reconnaissance de Clovis ne date qu’après le baptême, il va

nouveaux corps intermédiaires à la gestion de l’Etat. Ce but, associer la nation en de nouveaux corps, à la gestion de l’Etat, va être celui des principaux courant de réforme au 18ème siècle, de même qu’aujourd'hui la première loi qui ait institué la décentralisation, la loi du 2 mars 1982, l’un des principaux courant sur la décentralisation exprime très largement le désir d’associer de nouvelles collectivités locales (ici la région) à la gestion des intérêts communs. Ici s’exprime en réalité

restitués. Le 23 juin 318, un édit de Constantin reconnaît la juridiction des évêques. L’édit prévoit que les parties peuvent choisir avec leur litige d’aller devant les évêques plutôt que devant le juge impérial et peuvent aussi choisir d’appliquer la loi chrétienne pour faire trancher le litige. Cette liberté est donnée devant l’évêque mais aussi devant le juge séculier. Concrètement, ils peuvent demander au juge impérial d’agir au nom des principes chrétiens. Théodose II va aller beaucoup plus loin

provinces vont essayer de tirer profit de cela. A- Le passage de la République à l’empire 44 av JC, César a conquis les Gaules, et éliminer ses ennemis. Il se fait nommé dictateur à vie, et se fait assassiné. Deux hommes se disputent sa succession : Octave et Marc Antoine (lieutenant de César). Marc Antoine se refugie en Egypte auprès de Cléopâtre, et se suicide avec elle. Octave veut créer la monarchie. Il refuse la dictature, laisse en place toutes les institutions. Il revendique pour

en 987, qui sera remplacée par les Capésiens. Pépin est le père de Charlemagne, qui donne son nom à la dynastie. Avec cette dynastie, le pouvoir royale va considérablement se renforcer & le grand mérite des carolingien est d'avoir continué cette alliance avec l’Église, ils s'entendent très bien, et le meilleure illustration est la pratique du sacre royale → un roi ne peut monter sur le trône que s'il est sacré. C'est une nouveauté, quand Pépin prend le pouvoir, il est sacré et tous les rois à partir

principat. Ce pouvoir va évoluer dans le sens d'un pouvoir absolu, et les empereurs vont neutraliser tous les contre pouvoirs avec pour allier le sénat : il va enlevé du pouvoir aux magistrats pour les donnés à des fonctionnaires proches (création de loi …). Les fonctions officiels ne sont plus alors que honorifiques. Plus d'assemblée populaire en suite car « trop de citoyen ». Puis enfin noyautage du sénat par des nouvelles famille qui font perdre de sa superbe à cette assemblée. En 284 arrive l'empereur

d'Europe du Nord. Section 1 : L'exercice du pouvoir royal Celui d'une royauté. I) Les caractéristiques de la royauté Régime politique, de manière générale, dans lequel celui qui exerce le pouvoir est une personne unique. La monarchie est un régime politique. Ce pouvoir politique est exercé par un roi. Comment le conçoivent-ils ? Personnel. Militaire. Patrimonial. Laïque. A) Un pouvoir royal personnel Le pouvoir royal, chez les barbares, est considéré avant tout comme

sur un engagement personnel alors que les romains étaient engagés vis-à-vis de l’autorité publique. Cet engagement est sellé par un vœu de loyauté les hommes envers le Prince. Le droit germanique va répondre au principe de la personnalité des lois, loi n’est pas application générale. Ce qui était contraire au droit romain, on assiste à une fragmentation du droit au plan géographique. La coutume en cas d’incertitude peut être rédigée par le Roi mais après consultation d’Assemblée locales dans lesquels

sur un engagement personnel alors que les romains étaient engagés vis-à-vis de l’autorité publique. Cet engagement est sellé par un vœu de loyauté les hommes envers le Prince. Le droit germanique va répondre au principe de la personnalité des lois, loi n’est pas application générale. Ce qui était contraire au droit romain, on assiste à une fragmentation du droit au plan géographique. La coutume en cas d’incertitude peut être rédigée par le Roi mais après consultation d’Assemblée locales dans lesquels

commerciaux. C'est un recueil de cas qui donne des solutions concrètes à des problèmes particuliers. Il s'intéresse également à l'organisation judiciaire, au droit pénal, au droit rural, au droit pénal, au droit privé (mariage, divorce, famille, succession, adoption...). On a retrouvé plus de 282 paragraphes du corps de lois de ce code. En voici quelques exemples : Paragraphe 1 : `«Si quelqu'un a accusé un homme en lui imputant un meurtre, mais s'il n'a pu l'en convaincre, son accusateur sera