La Personnalité Des Lois Loi Salique Loi Ripuaire Loi Des Burgondes

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

façonner leur personnalité (effort intellectuel imposé, ce qui suppose une grande force d'esprit.) C'est la première leçon que l'on peut tirer de l'Histoire du Droit : se défaire de cette idée que nous formons une société où l'Histoire n'a plus sa place pour comprendre notre destinée commune. Tient à cette exigence qui est la nôtre de dépasser l'orientation individualiste. Considérer le Droit dans l'Histoire, c'est aller à la rencontre de ses communautés. Ces peuples ont une personnalité historique

3000 av JC. Avec l’apparition de l’écriture, l’Homme s’extrait de la préhistoire pour entrer dans l’Histoire, et l’histoire du Droit peut elle aussi commencer à prendre toute son importance. L’écriture cunéiforme permet la rédaction de ’’textes de loi’’ au Proche Orient (en Mésopotamie, Syrie et Anatolie). Ce Droit se caractérise par son empirisme et par son imprégnation religieuse. Sa source est orale, provient de la coutume et est basée sur des actes et des faits ne contenants donc aucune abstraction

suivante : * Les romains : de Soissons à la Loire * Bretons : Finistère * Wisigoths – traité de fédération en 418 – 451 à 507 : royaume Wisigothique. * Alamans : Alsace et suisse orientales * Burgondes : Bourgogne * Francs : Francs saliens, nord de la gaule/ francs ripuaires, le long du Rhin. Les Francs n’ont aucune vocation à s’emparer de l’ensemble des territoires contrairement au Wisigoths au 5e siècle. Nos ancêtres ne sont pas seulement les gaulois, ce sont les romains

du droit romain                    Chapitre 1.- Droit ancien ou archaïque                          Section 1.- Origines du droit romain                                                § 1.- La loi des XII Tables                                                § 2.- La procédure des actions de la loi                          Section 2.- Condition juridique et sociale des Romains                                                § 1.- De la propriété collective à la propriété privée                                                §

perdrent de l’intérêt du fait de l’évolution de la société romaine et de sa croissance. Au 2ème siècle, ces assemblées seront même remplacées par une commission composée de 30 officiers. La seule acquisition qui semble avoir perduré, c’est le vote de la loi qui confère l’imperium aux magistrats supérieurs car ce vote est essentiel pour que les magistrats puissent faire leur fonction. B) Les comices centuriates Ces assemblées (à la fois politiques et militaires) se composent de ceux qui forment l’armée

le IIIeme siècle, font partie en tout point de l'ERO -Wisigoths S-O -> chef Alaric (II), puissant militairement. (met rome à sac en 410) -Burgondes S-E -> chef Gondebaud. Ils sont riches et puissant, partenaire de Rome. II) Clovis et la naissance de la monarchie française (481-511) Les Francs-Saliens vont lutter contre les Francs ripuaires aux cotés de l'ERO. Le roi Childeric est représenté en peinture à la foi avec des insignes germaniques (couronne, hache à double trenchant) et romains

partage, de mise en commun de certains biens. Ces biens sont placés sous la protection des dieux qui appartiennent aux groupes. Dieux installés au cœur de la maison (la domus). On a donc une domus familiae : la maison de la famille. Textes anciens : loi des 12 tables de 450 av. JC : on parle déjà du partage (des biens) à cause de la famille : la famille collectivement est propriétaire de la domus (de la maison), des biens qui se trouvent autours. Partage se fait soit quand des jeunes veulent prendre

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux

magistrat. Comment agit- il ? Il dispose de l’auctoritas qui est une notion essentielle en droit romain dont l’idée est d’augmenter l’efficacité d’un acte juridique ou d’un droit. Les domaines d’action du Sénat sont : - L’élaboration de la loi - Le vote du budget - L’arbitrage des conflits entre les provinces de l’Empire A partir du moment où l’un de ces éléments prend le dessus, l’équilibre est détruit. B.Le passage à l’Empire. Les structures de la cité- Etat s’avèrent insuffisantes