La Potestas

Charles Martel près de Poitiers sur les Sarrasins (musulmans) Vacance du pouvoir royal Childéric III, dernier roi mérovingien Ambassade franque auprès du pape Zacharie qui donne l'ordre (auctoritas) de faire de Pépin le roi des Francs car il exerce la potestas Sacre de Pépin le Bref à Soissons Second sacre de Pépin le Bref à Saint-Denis Charles et Carloman rois Charlemagne seul roi Charlemagne roi des Lombards Désastre de Roncevaux Admonitio generalis (avertissement général) : important capitulaire de

décidait du gouvernant et la masse des gouvernés se voyait contrainte d’accepter. Autrefois, c’était le seul détenteur du pouvoir politique qui décidait quel était l’intérêt général. Nous pouvons rappeler la formule citée à St Paul : « Nulla potestas nisi a deo », « Il n’est de pouvoir qui vienne de Dieu » le pouvoir trouvait sa légitimité par une force divine. Autre exemple, en France, typiquement dans cette optique, Louis XV dit «  Nous ne tenons notre couronne que de Dieu, le droit de

participe à la vie politique DONC c'est un régime mixte Le systM repose sur: * Le sénat: membre aristo, bénéficie d'une autorité morale, on lui accorde l'auctoritas(pvr particulier). C'est un pouvoir socialement reconnu=savoir faire reconnu
potestas= pvr légal, fondé sur 1 texte, il n'est pas absolu * L'assemblée populaire: appelée comices; il existe 3types d'assemblée mais la +impte est les comices centuriate: pvr de voter les lois et élir les magistrats * Les magistratures: exercice

pape, les princes temporels ne detienent quand a eu que la potestas (pouvoir de cohercission, et d’application). Les canonistes mettent sur un meme plan d’egalite l’empereur et les autres princes temporels. Au depart destinee a refreiner l’empereur maisle roi vont reprendre La reponse francaise Dans un 1er temps, au XIIIe siecle, les legistes vont se contenter de reprendre les theorie des canoniste. Comme l’empereur, cette potestas lui donne le pouvoir de legiferer. Toutefois ces juristes

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

religieuse de la cité. Il cesse d'appartenir à l'ordre de la cité et d'avoir la protection de la cité, ce qui veut dire que quiconque peut le tuer impunément. Il y a une inviolabilité tribunitienne dont l'empereur romain va par la suite s'emparer. La potestas tribunitienne est la compétence reconnue par le droit aux tribuns: Attribution défensive, l'auxilium. C'est le pouvoir d'assistance individuelle que les tribuns peuvent étendre aux citoyens qui viennent le voir. Il suffit pour un citoyen de dire

Pépin va envoyer 2 de ses fidèles à Rome rencontrer le pape Zacharie afin de lui demander « s’il est bon ou non que les rois en France n’est pas de potestas royales » c'est-à-dire est-il normal qu’un Roi franc ne gouverne pas alors qu’il en a les pouvoirs ? Et Zacharie répondit « Mieux vaut appeler roi celui qui a la potestas que celui sans potestas royales » affirmant que le roi est fait pour gouverner et que s’il ne remplit pas ses devoirs il est indigne de sa fonction et c’est ainsi que par son

Poitiers sur les Sarrasins (musulmans) 737-743 Vacance du pouvoir royal 743-751 Childéric III, dernier roi mérovingien 750 Ambassade franque auprès du pape Zacharie qui donne l'ordre (auctoritas) de faire de Pépin le roi des Francs car il exerce la potestas 751 Sacre de Pépin le Bref à Soissons 754 Second sacre de Pépin le Bref à Saint-Denis 768 Charles et Carloman rois 771 Charlemagne seul roi 774 Charlemagne roi des Lombards 778 Désastre de Roncevaux 789 Admonitio generalis (avertissement général)

auxquels il aura promis ou donné son suffrage, que dans chaque assemblée électorale on en tienne compte en dehors de l’ordre normal »/ « en ce qui concerne les personnages qu’il aura recommandés au Sénat et au peuple romain, pour une magistrature, une potestas, un imperium ou une charge quelconque, auxquels il aura donné et promis son appui, que l’on en tienne compte dans les comices en dehors de l’ordre normal ». Cette clause s’apparente dans une certaine mesure au système de la « candidature officielle » :

omne immensum et il parcourut le tout immense mente animoque, par son esprit et sa pensée, unde refert nobis, victor, P’où il nous rapporte, victorieux, quid possit oriri, quid nequeat, ce qui peut naître, ce qui ne le peut pas, quanam ratione potestas finita par quelle loi le pouvoir est enfin déterminé denique cuique sit pour quelle chose atque alte terminus haerens. et son terme profondément fixé quare religio subjecta vicissim ainsi la religion renversée à son tour pedibus obteritur est