La Pyramide De Kelsen

donné). Il rejette tout ce qui est lié à un droit idéal (droit naturel). Dans cette conception, tout ce qui n'est pas dans la loi écrite n'est pas du droit. L'auteur le plus connu dans l'école positiviste est Hans Kelsen. En effet, il est à l'origine de la grande théorie de « la Pyramide des normes ». Tout Etat est constitué ainsi  : La Constitution ; les traités internationaux ; les lois ; les règlements ; etc... Chaque normes qui suit aura une importance moindre comparé à l'autre. De ce fait, la

la raison, c’est une idée de force. Le droit c’est une contrainte étatique, au fond le droit se reconnaît à la force de l’Etat. Hans Kelsen est un auteur Autrichien, c’est la figure emblématique du positivisme juridique, il a marqué la pensée juridique du XXème siècle, c’est l’auteur d’un ouvrage fondamentale qui se nomme « La théorie pure du droit. ». Selon Kelsen il y a une distinction radicale à faire qui n’est pas souvent faite, il ne faut pas confondre le droit avec les autres sciences de l’Homme

normes classifie les règles juridiques en fonction de leur importance, et les subordonnent les unes aux autres. La constitution est la norme suprême, qui émane du peuple, souverain dans un Etat de droit. En effet, l'état de droit est défini, selon Hans Kelsen, comme « l'Etat dans lequel les normes juridiques sont hiérarchisées de telle sorte que sa puissance s'en trouve limitée ». Cela impose que L'Etat de droit soit soumis à des règles juridiques qui doivent être encadrées afin de garantir aux citoyens

prescription d’un comportement, c’est un « devoir être ». Ce système de normes est organisé de manière hiérarchique. Les normes inférieures doivent être conformes à la norme supérieure. ------------------------------------------------- Pyramide de H. KELSEN Constitution Les normes de niveau législatif (lois) Les normes de niveau règlementaires (exécutif) La constitution habilité la parlement à prendre des lois et habilite le pouvoir exécutif prendre des règlements (décrets). Les

positiviste, universitaire et constitutionnaliste français. - Thème du document : - Problématique (s) : - Résumé : - Auteur: 1) identité : Hans Kelsen (1881-1973) 2) époque : XXème siècle. 3) œuvre ou théorie principale : théorie pure du droit 4) travail, spécialités : juriste austro-américain, fondateur du normativisme et du principe de la pyramide des normes. - Thème du document : - Problématique (s) : - Résumé : - Auteur: 1) identité : Charles Eisenman (1903-1980) 2) époque : XXème

La théorie de la loi-écran (écran législatif) La théorie de la loi-écran (ou écran-législatif) est une théorie jurisprudentielle qui intéresse le thème de la hiérarchie des normes et de la  pyramide de Kelsen . Selon cette théorie, le juge ordinaire refuse de censurer un acte administratif inconstitutionnel pris sur le fondement d'une loi au motif qu’un tel contrôle reviendrait à reconnaître l'inconstitutionnalité de la loi. Cette théorie est

édicter des règles juridiques. 1) Un phénomène normatif Le droit énonce des normes, des règles de comportement des acteurs sociaux divers. Kelsen : juriste d’origine autrichienne, qui a écrit Théorie pure du droit Il applique un raisonnement mathématique au droit. Le droit est ordonné, organisé. Normes obéissent à une structure hiérarchique. Pyramide des normes. Rattacher une loi à l’ordre juridique français, c’est montrer que la loi respecte la constitution. Les contrats doivent respecter

d’établir une hiérarchie entre différent textes étudier car ils ne st pas tous égaux, ils se situent les uns par rapport aux autres dans un ordre précis qui justifie un contrôle A. L’ordre hiérarchie Kelsen juriste allemand qui a concrétiser l’idée d’. Un hiérarchie dans les texte autour dune pyramide des normes. Dans cet ordre chaque norme inférieure doit respecter au dispositions des normes qui lui sont supérieure.

textes entre eux. -Il apparaît dc ici qu’il y a 1 hiérarchie horizontale des L selon leur spécialité ou leur temporalité, ms ns n’étudierons que la hiérarchie verticale des normes selon leur source. -Hiérarchie systématisée / Kelsen pr qui, l’ordre jdq est 1 édifice, 1 pyramide formée d’1 cert1 nbre d’étages de normes jdq. -Utilité d’1 tL hiérarchie est déterminante ds la mesure où 1 norme < ne pt ni déroger ni abroger 1 norme >. I. Descript° de la hiérarchie des normes A. Rapport entre la C° et

non pertinents, non suffisants : L’appellation La composition Les critères pertinents : La place de cet ensemble de normes dans la hiérarchie des normes. Le juriste danois KELSEN estime que l’objet de la science du droit est l’étude entre la conformité entre normes supérieurs et inférieurs. Selon lui, il y a une pyramide des normes. La constitution en est le sommet. Une chose est valide si elle puise sa source dans une norme supérieure. S’il en est ainsi, d’où la constitution puise t elle