La Responsabilité Du Transporteur Dans Le Contrat De Transport De Marchandises Par Voie Maritime

2.1] Sûretés personnelles (page 25) [1.2.2] Sûretés réelles (page 26) juridiques [1.3] Les régimes juridiques particuliers du droit de l’entreprise (page 28) [1.3.1] Recouvrement des créances et Voies d’exécution (page 28) [1.3.2] Droit des transports (page 32) [1.3.3] Droit comptable (page 36) [1.4] Le règlement des litiges commerciaux (page 38) [1.4.1] Règlement extrajudiciaire des litiges commerciaux (Arbitrage) (page 38) [1.4.2] Règlement judiciaire des litiges commerciaux (CCJA) (page

Droit du transport routier par Florence BERTHELOT Fédération nationale des transports routiers (FNTR) – Affaires juridiques et réglementaires 1. 1.1 1.2 1.3 2. 2.1 2.2 3. 3.1 3.2 4. 4.1 4.2 4.3 5. 5.1 5.2 6. 6.1 6.2 6.3 6.4 7. Structures administratives dans le domaine du transport .......... L’État ............................................................................................................. Organes consultatifs..........................................................

Module de formation LE TRANSPORT ROUTIER Par Mostafa ACHOUI ANNEE DE FORMATION NIVEAU DE FORMATION 2008- 2009 DDL/CERELOG 1 AFT-IFTIM LE TRANPORT ROUTIER PLAN INTRODUCTION PARTIE 1 – NORMES ET EXPLOITATION TECHNIQUES DES VÉHICULES Chapitre 1 – Le choix d’un véhicule Chapitre 2 – Les normes des véhicules PARTIE 2– LA REGLEMENTATION DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES EN REGIME INTERIEUR Chapitre 1 - Le transporteur routier de marchandises pour compte propre Chapitre

SOMMAIRE 1. INTRODUCTION……………………………………………………………………….4 2. PRESENTATION ENTREPRISE 2.1 Commissionnaire de Transport…………………………………………………. 5 2.2 Historique……………………………………………………………….……………6 2.3 Omnium de Transport et Transit……………...………………………………….7 3. CORPS DE L’ETUDE : LES CONSEQUENCES DE LA PERTE POTENTIELLE D’UN CLIENT IMPORTANT 3.1 ANALYSE DE LA SITUATION ACTUELLE A) Diagnostic de la société OTT…………………………………………………………8 a) Diagnostic global……………………………………………………………………8

Identification du marché 10 Section 2 : Etude du Marché : 12 Section 3 : La prospection et l’adaptation du produit : 15 Section 4 : La négociation : 18 Chapitre 3 : Transport et logistique : 20 Section 1 : Les moyens du transport : 20 Section 2 : Les incoterms : 23 Section 3 : Emballage et conditionnement : 24 Section 4 : Des concepts du transport 25 Partie 2 : la gestion d’une entreprise exportatrice 28 Chapitre 1 : calcul du prix à l’exportation. 28 Section 1 : Les stratégies des prix : 28 Section 2 :

TRANSPORT AERIEN CONVENTION POUR L’UNIFICATION DE CERTAINES REGLES RELATIVES AU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL. TABLE DES MATIERES : I - CONVENTION POUR L’UNIFICATION DE CERTAINES REGLES RELATIVES AU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL. CHAPITRE PREMIER : OBJET – DEFINITION Article 1er à 2 CHAPITRE II : TITRES DE TRANSPORT SECTION I : Billet de passage Article 3 SECTION II : Bulletin de bagages Article 4 SECTION III : Lettre de transport aérien Article 5 à 16 CHAPITRE III : RESPONSABILITE

dispositions impératives, ce qui permet de comprendre que le droit du commerce international repose essentiellement sur le droit des contrats i.e. sur le concept de contrat commercial international. En d’autres termes et de façon beaucoup plus précise le droit du commerce international peut être défini comme celui qui étudie les contrats internationaux. En effet les contrats internationaux sont un des instruments essentiels en matière de commerce international. Et les normes du commerce international

LES MÉTIERS DE LA LOGISTIQUE ET DU TRANSPORT Des métiers en développement Un domaine à découvrir Les Référentiels des métiers cadres S ommaire INTRODUCTION ENTREPRISES ET CADRES DE LA LOGISTIQUE ET DU TRANSPORT Les acteurs de la logistique et du transport Les évolutions de la logistique et du transport et de ses métiers cadres p. 7 p. 11 LES FICHES MÉTIERS Les cartographies Cartographie des métiers de la logistique et du transport Représentation des métiers par niveau d’expérience

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Ecole Française de Commerce international TRANSPORT MARITIME AU MAROC CONTRAINTE OU OPPORTUNITE LA COMPETITIVITE DE L’ECONOMIE NATIONALE Présenté et soutenu par : Mlle Nadia BOUKAZZAR Sous la direction des Professeurs : Mr BENNANI SAMIR et Mr TAZI Membres du jury : Mme Anne de VERNEUIL Directrice de L’E.F.C.I Mr Samir BENNANI : Professeur, Directeur Pédagogique Mr TAZI : professeur de transport international et gestion d’entreprise Année universitaire 2011- 2012 Ecole Française de Commerce