La Société Féodale

le début de la période féodale, s’accordant avec la hiérarchie vassalique. Mais au XIIe siècle, le roi reprend une autorité législative avec l’adoption de lois royales et se démarque des règles féodales. De ce fait, comment et par quels moyens le roi parvient-il à réaffirmer son autorité en tant que créateur de droit après la période féodale ? Tout d’abord, il faut comprendre en quoi le pouvoir royal avait un caractère secondaire dans le début de la période féodale pour ensuite assimiler l’affirmation

l’ensemble des membres de la société sur un territoire aux frontières clairement définies ». En ce sens, le gouvernement politique se distingue par son emprise de celle d’autres autorités comme une église ou une entreprise dont la sphère d’influence se limite à un certain nombre d’individus et qui sont elles-mêmes sous l’emprise du gouvernement politique. Cette définition du gouvernement des hommes ne se confond pas avec celle de l’Etat. Le gouvernement des hommes dans une société ne s’exerce pas partout

A la tête de ces comtés : des missi dominici (un laïc, un clerc) chargés de contrôler les Comtes. Ils surveillent surtout la transmission et la réalisation des ordres du Roi qui veut que ses ordres soient respectés sur le plan local. LE SYSTEME FEODAL I. Formation de principauté et apparition de seigneuries On construit des châteaux à l’initiative du Roi sous son contrôle. Les chefs de ces châteaux vont devenir des Princes et s’émancipe de la tutelle du Roi. Ils vont constituer autour

ou concédés par le roi. L'affirmation d'une aristocratie féodale et seigneuriale les bouleversements des Xe-XIe s. la première étapes de la décomposition de l'empire est le partage de Verdun (partage de l'empire entre les fils de Charlemagne ) incapacité à mobiliser l'armée carolingienne. Donc on délègue au comtes le commandement de l'armée. Mais en faisant ça on donne plus de pouvoirs aux vassaux. Une aristocratie féodale Charle le chauve prend en 877 une décision importante. Le

avec la Révolution française. Le cours portera sur les époques situées entre 987 et 1789 (8 siècles). Nous étudierons l’histoire du droit et des institutions. Il s’agit de se pencher sur l’ensemble des règles destinées à organiser la vie de la société. Etudier le statut juridique des groupes sociaux etc. Ce cours nécessite la définition d’une thématique. Il faut délimiter le champ de l’étude du droit et des institutions.  L’idée conductrice du cours est dictée par les apports juridiques

droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et

disparition de l’E, et le Moyen age va en hériter. L’espace se divise en petits territoires, on assiste donc a l’apparition d’une multitude de chefs locaux qui vont exercer le pouvoir. Avec la décadence carolingienne on peut dire que la Sté du MA, la Sté Féodale, seigneuriale, est en gestation, en formation. Les Francs à l’époque de leur splendeur, ont bcp légué à l’Occident médiéval. b) Francs et droit. Les rois francs, carolingiens, pour restaurer leur autorité avaient utilisé le dr. Leur rêve de dr

des faveurs, mais formulent des injonctions. Le règne de 1108 à 1137 de Louis VI est habituellement considéré comme le règne de l’éveil de la royauté française. Il étend la portée de ses actes et se préoccupe de l’abolition des mauvaises coutumes féodales. La royauté commence alors à exercer un rôle national. Cependant, ce n’est que sous le règne de son fils et successeur, Louis VII, qu’apparaissent des actes législatifs de portée générale, c'est-à-dire qui s’applique à l’ensemble du royaume : ce

geste, racontent les aventures de chevaliers pendant des événements historiques remontant aux siècles antérieurs (gesta, en latin, signifie « action » ou « fait exceptionnel »). Mais c’est bien l’idéal de la société féodale qui est en fait mis en scène : respect absolu des engagements féodaux entre suzerain et vassal, morale chevaleresque, qualités guerrières au service de la foi. Le chevalier obéit à un code d’honneur très exigeant : méprisant la fatigue, la peur, le danger, il est irrémédiablement